Ordre du Jour - Conseil municipal 18 octobre Seance de 20h Ordre du jour

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Ordre du Jour - Conseil municipal 18 octobre Seance de 20h Ordre du jour Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune d'Eaubonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal 18 octobre Seance de 20h Ordre du jour)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

VILLE D'EAUBONNE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville

Mercredi 18 octobre 2023 à 20h00

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :

I. Procès-verbal

0. Approbation de la séance du 20 septembre 2023

II. Informations de Madame la Maire

III. Administration générale – Démocratie Locale

1. Rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP)

2. Transfert de la compétence supplémentaire Éclairage public à la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP) et approbation de la convention valant procès-verbal de mise à disposition

IV. Finances Locales

3. Décision modificative n° 1

4. Budget principal de la Ville : constitution d’une provision comptable pour créances douteuses

5. Admissions en non-valeurs de produits irrécouvrables

6. Admissions en non-valeurs de produits irrécouvrables (effacement de dettes)

7. Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2018001 concernant la reconstruction du Gymnase Georges HÉBERT

8. Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental des Energies du Val-d’Oise (SDEVO) pour l’acquisition par la Ville de deux vélos tout terrain (VTT) à assistance électrique destinés à la Police Municipale

9. Demande de subvention auprès du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de- France (SIGEIF) pour l’acquisition par la Ville de deux vélos tout terrain (VTT) à assistance électrique destinés à la Police Municipale

10. Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour l’acquisition de deux vélos tout terrain (VTT) à assistance électrique destinés à la Police Municipale

V. Ressources Humaines

11. Approbation des lignes directrices de gestion

12. Convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du Personnel de la Ville et du CCAS d’Eaubonne

13. Autorisation du recours à l’apprentissage pour l’année 2023/2024VI. Petite enfance

14. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour le bonus territoire des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

VII. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles

15. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-d’Oise dans le cadre de l’appel à projet Les Promeneurs du Net 2023

VIII. Sports

16. Subventions exceptionnelles aux associations sportives pour l’année 2023

IX. Espace public – Développement Durable - Transport

17. Approbation du schéma directeur cyclable de la Ville d’Eaubonne et son programme triennal d’actions

X. Décisions de la Maire

Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2023/339 du 31 août 2023 au n° 2023/466 du 28/09/2023) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.