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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023.051 europeene patrimoine bourrine watermark)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Ami
SAINT.
HILAIRE
© a
I
D 5
LE
ZO
dVITII
LUZ)
RIEZ
œr
Océan
de
LL
Arrêté
circulation
n°2023.
051
: JERIEZ
d’un
sens
unique
temporaire
sur
le
chemin
du
Bois
Juquaud
les
16
et
17
septembre
202
à
l’occasion
des
Journées
Européennes
du
Patrimoine
à
la
Bourrine
du
Bois
Juquaud
Le
Maire
de
Saint-Hilaire-de-Riez,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-5,
L.2213-1
et
L.2213-2,
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
2
Mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes,
Départements
et
Régions,
Vu
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L411-1,
R.411-2,
R.411-8,
R.41
1-25,
R.411-26
et
R412-
49, Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière,
ensemble
les
textes
qui
l'ont
modifié
et
complété,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
LIVRE
1-
lère
partie
(généralités),
approuvée
par
l'arrêté
du
7
juin
1977
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
et
8ème
partie
(signalisation
temporaire),
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modification
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
les
arrêtés
de
modification
subséquent,
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
Mars
1986
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
sécurité
routière, Considérant
la
nécessité,
de
réglementer
la
circulation
en
instituant
un
sens
unique
temporaire
en
partie
sur
le
chemin
du
Bois
Juquaud,
afin
d'améliorer
la
sécurité
de
la
circulation,
notamment
des
piétons,
et
d'optimiser
les
conditions
d'accès
au
site
à
l’occasion
des
Journées
Européennes
du
Patrimoine
au
musée
de
la
Bourrine
du
Bois
Juquaud
les
16
et
17
septembre
2023.
ARRETE
Article
ler
: La
circulation
de
tous
véhicules,
sauf
ceux
des
services
de
sécurité
et
de
secours,
sera
interdite
en
partie
sur
le
chemin
du
Bois
Juquaud
à
partir
de
la
petite
Borderie,
chemin
du
Plantin,
chemin
du
Plantin
à
la
Noue
jusqu'à
la
route
de
Soullans
dans
le
sens
Musée
Bourrine
du
Bois
Juquaud
vers
la
route
de
Soullans
(D69),
de
12h00
à
19h00
les
16
et
17
septembre
2023.
Article
2ème
:
l'accès
au
site
sera
exceptionnellement
gratuit
sur
les
dates
et
horaires
indiqués.
Article
3ème
:La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
le
service
Patrimoine.
Article
4ème
: Le
présent
arrêté
entrera
en
vigueur
dès
la
mise
en
place
des
panneaux
et
de
la
signalisation.
Article
5ème
:
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6ème
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
sis
6
allée
de
l'Ile
Gloriette
—
CS
24111
—
44041
Nantes
qui
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
(https://www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification
Article
7ème
:
Le
Service
Technique
de
la
Ville
de
Saint-Hilaire-de-Riez,
la
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
leur
sera
adressée
ainsi
qu'au
Centre
de
Secours,
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Saint-Gilles-
Croix-de-Vie
et
à
l'Association
des
Amis
de
la
Bourrine
du
Bois
Juquaud.
A
Saint-Hilaire-de-Riez,
le
{5
MAI
2073
Certifié
exécurgire
nv
de
sa
publication
où
notification
Ù
5 MAI
ir
1/1
Publication 16/05/2023