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Déliberation - liste delibs 25012024 visee
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Noyant-Villages.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 25012024 visee)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Culture et patrimoine,
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NOTANT DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE V à ARRONDISSEMENT DE SAUMUR
Commune de NOYANT-VILLAGES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
(Les délibérations sont consultables en mairie)
Délibération n° D-2024-001 portant sur la définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Noyant-Villages — Photovoltaïques ombrières - Approuvée en partie
Délibération n° D-2024-002 portant sur la définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Noyant-Villages — Photovoltaïque au sol - Approuvée
Délibération n° D-2024-003 portant sur la définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Noyant-Villages — Parc éolien — Refusée
Délibération n° D-2024-004 portant sur la modification simplifiée du PLU : modalités de mise à disposition du public du dossier —- Approuvée
Délibération n° D-2024-005 portant sur la détermination du prix d’achat de la parcelle cadastrée n°197 ZO 119 « La Gasnaudière » - Meigné-le-Vicomte — 49490 NOY ANT-VILLAGES — Approuvée
Délibération n° D-2024-006 portant sur la détermination du prix d’achat de la parcelle cadastrée n°234 B 114 - Parcay-les-Pins — 49390 NOY ANT-VILLAGES - Approuvée
Délibération n° D-2024-007 portant sur la détermination du prix d’achat de la parcelle cadastrée n°234 B
1235- Parcay-les-Pins - 49390 NOYANT-VILLAGES — Approuvée
Délibération n° D-2023-008 portant sur la détermination du loyer et autorisation de signature pour le local situé 3, place de l’église de Genneteil — Genneteil — 49490 NOY ANT-VILLAGES- Approuvée
Délibération n° D-2024-009 portant sur l’attribution de compensation dérogatoires 2023 — Approuvée
Délibération portant sur la fixation des tarifs des animations estivales 2024 — Reportée
Délibération n° D-2024-010 portant sur la fixation des tarifs du musée à compter de l’année 2024 — Approuvée
Délibération n° D-2024-011 portant sur la demande de subvention pour la restauration des œuvres du musée Jules DESBOIS — Approuvée
Délibération n° D-2024-012 portant sur la validation de la programmation: exposition temporaire,
animations et demande de subvention — Approuvée
Délibération n° D-2024-013 portant sur la demande de subvention FAFA — SIEML auprès de financeurs —
Approuvée
Délibération n°D-2024-014 portant sur le rapport et le débat d’orientation budgétaire 2024 - Approuvée
Délibération n° D-2024-015 Portant sur les demandes de subventions DETR -— DSIL et autres demandes auprès de financeurs —- Approuvée
La séance est levée à 23h16
ieur Adrien DENIS