Compte-Rendu - 1 Compte Rendu RCM du 25 JANVIER

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Compte-Rendu - 1 Compte Rendu RCM du 25 JANVIER Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Randan. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte Rendu RCM du 25 JANVIER)Thèmes du document : Démocratie, Sport, Énergies, Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

L'an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq du mois de janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Randan, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à huis clos, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire. Convocation du 20 janvier 2022. Ordre du jour : • Projets 2022 et 2023 • Écrans Numériques Interactifs (ENI) : choix du prestataire • Rectificatif suite à une erreur lors du remembrement • Vente des terrains rue de la Fontaine du Marchand : autorisation à donner au Maire • Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) : remplacement de deux candélabres (parking Salle de Sports et Allée du Mail) • Aménagement des abords du stade • Proposition d'un bureau d'études pour la recherche d'un médecin • Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales

- ADUHME : analyse d'opportunité solaire photovoltaïque + actions (choix des bâtiments)

• Questions diverses Présents : Mme COUTURAT, Mme FARGEVIEILLE, M. VIALLARD, M. MATHILLON, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme FEREZ, Mme MATHÉ, M.GAYET, Mme BERGER, M. REMONDIN, Mme CHANEBOUX, M. MARCHE, M.GRINDEL, Absents excuses: Mme COMBETTE (procuration à M. VIALLARD), Mme MASSERET, M. GRELET (procuration à Mme COUTURAT), M. FABRE, Mme DUBESSET, Absent : M. BARRIER Secrétaire de séance : M. VIALLARD Le compte rendu du 17 décembre 2021 a été adopté à l'unanimité.

2022/1Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

l- DCM 1_2022 - Projets 2022 et 2023 Présents : / Votants : /

Pour : /

Contre : /

Abstention : /

Madame le Maire présente au Conseil Municipal un tableau récapitulatif de propositions de travaux. Elle demande à rassemblée de classer ces travaux par ordre de priorité. Projets 2022 :

- Aménagement de bourg - Aménagement des trottoirs Rue de Riom - Réfection toits terrasses École Maternelle - Sécurisation du carrefour D59/D107 à Lhérat - Écrans Numériques Interactifs à l'École Élémentaire - Aménagement des abords du stade

Projets 2023 :

- Voirie Rue des Menettes - Assainissement Rue des Menettes - Clôture de la Gendarmerie -Streetpark - Réfection du terrain de tennis - Mise aux normes câblage réseau électrique et informatique de la Mairie

Date non définie :

- Étude diagnostique assainissement.

Madame le Maire informe rassemblée que le nouveau devis pour l'aménagement de bourg est prévu d'etre transmis par le bureau d'études GÉOVAL le 31 janvier 2022. Après débat, les décisions seront prises lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal. 2-DCM 2_2022 - Écrans Numériques Interactifs (ENI) : choix du prestataire Présents : 13 Votants : 15 Pour : / Contre : /

Abstention : 3

Vu la délibération 59_2021 du 1er juillet 2021 rappelant à rassemblée le projet d'achat de tableaux numériques pour l'École Élémentaire et autorisant Madame le Maire à signer la convention de partenariat avec le ministère de l'Éducation nationale de la Jeunesse et des Sports. Vu la délibération n°68_2021 du 28 septembre 2021, autorisant Madame le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes. Madame Emmanuelle FARGEVIEILLE, Maire-adjointe, fait part à rassemblée qu'après avoir visité, avec les enseignants de l'École Elémentaire de Randan, une école munie d'Écrans Numériques Interactifs, elle propose finalement de changer les tableaux numériques proposés au départ du projet, par des Écrans Numériques Interactifs. Elle propose trois devis :

- LIMAGNE INFORMATIQUE pour un coût de 9 711.99 € HT, soit 11 631.15 € TTC ; - ALPAHSERV pour un coût de 16 391.51 € HT, soit 19 669.83 € TTC ; - ABICOM pour un coût de 12 675 € HT, soit 15 211.51 € TTC.

2022/2Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

Après être passé au vote :

- LIMAGNE INFORMATIQUE : 4 -ALPHASERV:0 -ABICOM:8 - 3 abstentions

Le Conseil Municipal, à la majorité décide de retenir l'entreprise ABICOM pour un coût de 12 675 € HT, soit 15211.51e TTC. 3-DCM 3 2022 - Rectificatif suite à une erreur lors du remembrement Présents : 13 Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0

Abstention : 0

Madame le Maire fait part à rassemblée que lors des opérations de remembrement de la Commune de Randan en 2010, c'est à tort et erreur que la parcelle cadastrée section ZN numéro 29 a été attribuée à la Commune de Randan, alors qu'en réalité ladite parcelle aurait dû être intégrée à la parcelle cadastrée section ZN numéro 30 et donc attribuée au propriétaire actuel. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- constate l'erreur matérielle et par suite la nécessité d'établir un acte rectificatif au remembrement, - précise que tous les frais seront supportés par le propriétaire de la parcelle ZN 30, - donne tous pouvoirs à Madame le Maire afin de signer tes actes nécessaires à la régularisation de cette situation.

4-DCM 4 2022 - Vente des terrains rue de la Fontaine du Marchand : autorisation à donner au Maire Présents : 13 Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 Vu la délibération n°91_2021 du 30 novembre 2021, fixant le prix de vente des terrains rue de la Fontaine du Marchand à 30€/m2. Madame le Maire informe qu'une déclaration préalable sera demandée pour les parcelles de terrains ZX partie A et ZX partie B et un permis d'aménager sera demandé pour tes terrains ZX partie C et ZX partie D. Elle demande au Conseil Municipal l'autorisation de vendre ces terrains. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- autorise Madame le Maire à vendre les parcelles et à signer tous les documents afférents à ce dossier.

2022/3Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

5-DCM 5_2022 - Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) : remplacement de deux candélabres (parking Salle de Sports et allée du Mail) Présents : 13 Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 Madame le Maire fait part à rassemblée qu'il y a lieu de remplacer deux candélabres. Elle présente le devis estimatif du Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) d'un montant de 4 800 € avec fonds de concours égal à 50% de ce montant HT, soit 2 400 € à la charge de la commune. Il convient d'établir des conventions de financement. Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord à cette proposition, - autorise Madame le Maire à signer la convention et tout document s'y afférent.

6-DCM 6_2022 -Aménagement des abords du stade Présents : 13 Votants : 14 Pour:13

Contre : 0

Abstention : l

Vu la délibération 86/2021 du 26 octobre 2021 présentant la situation et l'état des abords des terrains de tennis et du terrain de football suite aux stationnements illicites. Madame le Maire rappelle à rassemblée qu'il convient d'aménager les abords du stade. Elle soumet deux solutions :

- La fabrication et la pose de barrières limiteur de hauteur : devis de la SARL RANDIER pour un coût de 4 900 € HT, soit 5 800 € TTC ; - Realisation d'un fossé avec évacuation des gravats: devis de l'entreprise REMONDIN pour un coût de l 600 € HT, soit l 920 € TTC.

Monsieur Sylvain REMONDIN étant concerné professionnellement par ce dossier, ne prend pas part au vote. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- décide de retenir les entreprises citées ci-dessus avec les montants indiqués.

7- Proposition d'un bureau d'études pour la recherche d'un médecin M. VIALLARD fait part d'un manque de médecin sur Randan. Il fait remarquer qu'il faut plus d'un mois pour l'obtention d'un rendez-vous et qu'il n'y a eu aucun médecin entre Noël et le premier de l'an. Il informe rassemblée qu'un cabinet conseil, spécialisé dans le recrutement de professionnels de la santé peut se charger de trouver un médecin, pour un coût de 15 000 € HT payable à la prise de fonction du médecin. Mme CALIMÉ WATIEZ suggère de faire des demandes auprès de l'ARS et de la faculté de médecine avant de prendre une décision.

2022/4Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

8- Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales

- ADUHME : analyse d'opportunité solaire photovoltaïque + actions (choix des bâtiments)

Madame le Maire communique l'étude de l'ADUHME pour l'implantation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux. Trois sites ont été retenus l'ancienne école, le groupe scolaire et le vestiaire du stade. Dans un premier temps, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de ne pas lancer d étude complémentaire pour 2022.

9- Chemin des Carteaux Madame le Maire fait part à rassemblée du courrier d'un administré domicilié lieudit Les Carteaux. Il sollicite la réfection du chemin. Monsieur Jean-Jacques MATHILLON, Maire adjoint, indique que les travaux seront effectués rapidement. 10- Visite maisons Ages et vie Madame le Maire indique à rassemblée qu'une visite de maisons Ages et vie est programmée le jeudi 17 mars à 17h00 à Aigueperse. 11- Fleurissement de la Place des Sports Madame le Maire fait part à rassemblée que Monsieur ROBBE, architecte du CAUE doit venir prochainement pour nous conseiller pour le fleurissement de la Place des Sports. 12- Réunion du Conseil Municipal : modifications Madame le Maire informe rassemblée qu'il y a lieu de modifier deux dates de réunion du Conseil Municipal. Les nouvelles dates sont :

-jeudi 31 mars 2022, -jeudi 29 septembre 2022.

13-Foire de Juin Madame le Maire souhaite que cette année soit organisée la Journée de L'Agriculture. Elle demande au Conseillers de se réunir afin d'organiser les préparatifs. L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h41. Table des délibérations :

DCM l 2022

Projets 2022 et 2023

DCM2 2022

Écrans Numériques Interactifs (ENI) : choix du prestataire

2022/5Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 25 janvier 2022

DCM 3 2022

Rectificatif suite à une erreur lors du remembrement

DCM4 2022

Vente des terrains rue de la Fontaine du Marchand : autorisation à donner au

Maire

DCM 5 2022

Syndicat Intercommunal d'Ëlectricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) :

remplacement de deux candélabres (parking Salle de Sports et Allée du Mail)

DCM 6 2022

Aménagement des abords du stade

Tableau des signatures :

NOM

SIGNATURE

NOM

SIGNATURE

COUTURAT Sandrine

FARGEVIEILLE Emmanuelle

VIALLARDJean

CO M BETTE Jeannine Gisèle (procuration à M. VIALLARD)

MATHILLON Jean-Jacques

CALIMÉWATIEZ Brigitte

GRELET Thierry (Procuration à Mme CO UTU RAT)

FEREZ Nicole

MATH E Sylvie

GAYET David

BERGER Françoise

REMONDIN Sylvain

CHANEBOUX Sandrine

MARCHE Sébastien

GRINDEL Lucas

2022/6