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Compte-Rendu - 1 Compte Rendu RCM du 26 AVRIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Randan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte Rendu RCM du 26 AVRIL)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Institutions publiques,
Séance
du
26
avril
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-six
du
mois
d’avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Randan,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Sandrine
COUTURAT,
Maire.
Convocation
du
21
avril 2022.
Ordre
du
jour
:
e
Aménagement
Place
des
Sports
— végétalisation
: choix
du
prestataire
e
Travaux
toits
terrasses
École
Maternelle
: choix
du
prestataire
e
Cantine
et garderie
année
scolaire
2022/2023 :
- tarifs - règlements
intérieurs
e Séminaire
des
correspondants
défense
e Ages
et Vie
: projet
de
construction
résidences
séniors
e
Comptes
rendus
des
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
plaine
Limagne
et
des
commissions
municipales
e
Questions
diverses
Présents
:
Mme
COUTURAT,
M.
FARGEVIELLE,
M.
VIALLARD,
Mme
COMBETTE,
M.
MATHILLON,
Mme
CALIMÉ
WATIEZ,
Mme
MASSERET,
Mme
PEREZ,
Mme
MATHÉ,
Mme
DUBESSET,
M.
REMONDIN,
M.
MARCHE
(arrivé
à 20h17),
M.
GRINDEL.
Absents(es)
excusés(es)
: Mme
GRELET
(procuration
à Mme
COUTURAT),
Mme
BERGER
(procuration
à
M.
MATHILLON),
Mme
CHANEBOUX
(procuration
à
M.
GRINDEL).
Absents
: M.
GAYET,
M.
BARRIER,
M.
FABRE.
Secrétaire
de
séance
: M.
VIALLARD.
Les
comptes
rendus
des
séances
du
mardi
31
mars
2022
et
du
mardi
12
avril
2022
ont
été
adoptés
à
l'unanimité
2022/35 Séance
du
26
avril
2022
1-
DCM
30_2022
— Aménagement
Place
des
Sports
— végétalisation
: choix
du
prestataire
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: /
Contre
: /
Abstention :
/
Vu
la
délibération
N°50
2021
du
1°
juillet
2021
décidant
de
reporter
à
une
prochaine
réunion
de
conseil
le choix
du
prestataire
Madame
le
Maire,
fait
part
à
l'assemblée
qu’il
convient
de
choisir
le prestataire
pour
la végétalisation
de
la
Place
des
Sports.
Elle
présente
trois
devis :
- BEAUX
JARDINS
: 3 774
€
HT,
soit
4 528.80
€ TTC ;
- SARL
GUITTARD
: 3 798
€
HT,
soit 4 557.60
€ TTC ;
- VALLANT
LAURENT
: 4
188
€ TTC
(TVA
non
applicable).
Après
être
passé
au
vote
:
- BEAUX
JARDINS
: 13
voix;
- SARL
GUITTARD
: 1 voix;
- Sans
opinion :
2
voix.
Le
Conseil
Municipal
décide
à la majorité
de
retenir
l’entreprise
BEAUX
JARDINS
pour
un
montant
de
3
774
€
HT,
soit
4 528.80
€ TTC.
2-DCM
31_2022
— Travaux
toits
terrasses
École
Maternelle
: choix
du
prestataire
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: /
Contre
: /
Abstention :
/
Madame
le Maire
informe
l'assemblée
qu’il
convient
de
choisir
le prestataire
pour
la réfection
des
toits
terrasses
de
l’École
Maternelle.
Une
consultation
a été
réalisée
auprès
de
quatre
entreprises,
seulement
deux
ont
répondu.
Madame
le
Maire
présente
les
devis
de
celles-ci :
- AUVERGNE
ÉTANCHÉITÉ
: 8 644.20 € HT, soit 10 373.04 € TTC ;
- SOPREMA
Entreprises
SAS
: 7 648.84
€
HT,
soit
9 178.61
€ TTC
(Option
si nécessaire
après
sondage
relevant
la
présence
d’eau
dans
le complexe
existant
: 7 760.58
€
HT,
soit
9 312.70
€ TTC);
Après
être
passé
au
vote :
- AUVERGNE
ÉTANCHÉITÉ
: 11 voix;
- SOPREMA
Entreprises
SAS
: O voix
;
- Sans
opinion :
5
voix.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
la
majorité
de
retenir
l’entreprise
AUVERGNE
ÉTANCHÉITÉ
pour
un
montant
de
8
644.20
€
HT,
soit
10
373.04
€ TTC.
2022/36 Séance
du
26
avril
2022
3-
DCM
32_2022
-— Cantine
et garderie
périscolaire
2022/2023
: règlements
intérieurs
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: 16
Contre
: O0
Abstention
: O
Madame
Emmanuelle
FARGEVIEILLE,
Maire-adjointe,
présente
à l’assemblée
les
règlements
intérieurs
de
la cantine
et
de
la garderie
périscolaire
qui
seront
mis
en
place
à compter
de
la rentrée
2022/2023.
Ils ont
pour
but
d’assurer
le bon
fonctionnement
des
services
et
la sécurité
des
enfants.
Elle
informe
l'assemblée
que
les
tarifs
de
la
cantine
ne
pourront
pas
être
votés
à
cette
séance,
le
prestataire
n’ayant
fourni
les
tarifs
applicables
pour
la
rentrée
de
septembre
2022.
Ce
point
sera
voté
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Madame
Emmanuelle
FARGEVIEILLE
demande
l’avis
du
Conseil
Municipal.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
à
l'unanimité :
- d'adopter
les
règlements
intérieurs
présentés.
4-
DCM
33_2022
-
Cantine
et garderie
périscolaire
2022/2023
: tarifs
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: /
Contre
: /
Abstention
: /
Vu
la délibération
N°52_2020
du
21 juillet
2020
fixant
les tarifs
de
la garderie
périscolaire
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2020/2021.
Madame
le
Maire
demande
à
l’assemblée
de
fixer
les
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
à
compter
de
l’année
scolaire
2022/2023.
Après
être
passé
au
vote :
- Maintien
: 14
voix
- Augmentation
de
0.05
£
: 1 voix
- Abstention
: 1 voix.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
la
majorité
de
maintenir
les
tarifs
2020/2021
pour
la
garderie
périscolaire,
à
savoir
:
*Tranche
1, quotient
familial
< à 800€ :
*Tranche
2, quotient
familial
> à 801€ :
1,35€
pour
le
matin
1.50€
pour
le matin
2,85€
pour
le soir
3€
pour
le soir.
5-
DCM
34_2022
- Séminaire
des
correspondants
défense
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: O0
Madame
le
Maire
donne
lecture
à
l’assemblée
d’un
courrier
de
Monsieur
Philippe
CHOPIN,
Préfet
du
Puy-de-Dôme
et
de
Monsieur
Frédéric
BARRI,
Délégué
militaire
départemental
du
Puy-de-Dôme
concernant
le Séminaire
des
correspondants
Défense.
Elle
informe
que
Madame
Jeannine
Gisèle
COMBETTE
est
actuellement
la correspondante.
Le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité
:
- Madame
Jeannine
Gisèle
COMBETTE
en
tant
que
correspondante
titulaire
;
- Madame
Brigitte
CALIMÉ
WATIEZ
en
tant
que
correspondante
suppléante.
2022/37 Séance
du
26
avril
2022
6-
DCM
35_2022 -—
Ages
et Vie
— Projet
de
construction
résidences
séniors
Présents
: 13
Votants
: 16
Pour
: 15
Contre
: 1
Abstention
: O
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
de
construction
de
résidences
seniors
Ages
et
Vie
présenté
en
Conseil
Municipal
lors
de
la séance
du
mardi
27
avril
2021.
Des
contacts
ont
été
pris
avec
la
société
Ages
et
Vie
pour
développer
une
nouvelle
forme
d'hébergement
destiné
aux
personnes
âgées
qui
ne
peuvent
plus
résider
à
leurs
domiciles,
mais
qui
veulent
rester
autonome.
Le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
visiter,
le
mercredi
30
mars
2022,
une
structure
identique
récemment
ouverte
à Aigueperse.
Madame
le
Maire
relate
à
l’assemblée
sa
visite
à
Aigueperse.
La
société
Ages
et
Vie
a
besoin
d’un
terrain
d'environ
3 000
m2,
qu’elle
achèterait
à la Commune,
pour
réaliser ce
projet.
La vente
du
terrain
sera
effective
dès
lors
que
le
projet
sera
accepté
par
la société
Ages
et Vie.
Une
délibération
doit
être
prise
pour
lancer
l'étude
de
faisabilité.
Le
projet
d'implantation
sera
alors
validé
par
la société
Ages
et
Vie. Madame
le
Maire
demande
l’avis
du
Conseil
Municipal.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à la
majorité
:
- de
retenir
le
projet
de
résidences
seniors
de
la société
Ages
et Vie.
7-
Comptes
rendus
des
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
plaine
Limagne
et
des
commissions
municipales
NÉANT
8- Journée
de
l’Agriculture
Monsieur
Jean-Jacques
MATHILLON,
Maire-adjoint
et
Madame
EMMANUELLE
FARGEVIEILLE,
Maire-
adjointe
font
part
qu’une
réunion,
pour
finaliser
les
préparatifs
de
la
Journée
de
l'Agriculture,
est
prévue
en
Mairie,
le mardi
3 mai
à 19h.
9-
Distribution
numéros
de
rues
- Jussat
Madame
le
Maire
invite
son
Conseil
Municipal
à
se
mobiliser
pour
distribuer
les
numéros
de
rues
du
village
de
Jussat.
La
distribution
aura
lieu
le samedi
30
avril
par
les
conseillers
municipaux
résidant
sur Jussat.
10-
Recherche
médecins
ou
autres
professionnels
de
santé
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
les
courriers
pour
la
recherche
d’un
médecin
ou
autres
professionnels
de
santé
ont
été
envoyés
le 26
mars
2022
à
l'Agence
Régionale
de
Santé
de
Clermont-
Ferrand,
au
Centre
National
de
l'Ordre
des
Médecins
à
Paris
et
à
l'UFR
de
Médecine
et
des
Professions
Paramédicales
de
Clermont-Ferrand.
À
ce jour,
nous
n’avons
aucun
retour.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 22h09.
2022/38 Séance
du
26
avril
2022
Table
des
délibérations :
DCM
30_ 2022
Aménagement
Place
des
Sports
— végétalisation
: choix
du
prestataire
DCM
31_2022
Travaux
toits
terrasses
École
Maternelle
: choix
du
prestataire
DCM
322022
Cantine
et garderie
périscolaire
2022/2023
: règlements
intérieurs
DCM
33_2022
Cantine
et garderie
périscolaire
2022/2023
: tarifs
DCM
34 2022
Séminaire
des
correspondants
défense
DCM
35_2022
Ages
et
Vie
: projet
de
construction
résidence
séniors
Tableau
des
signatures :
NOM
SIGNATURE
NOM
SIGNATURE
COUTURAT
Sandrine
FARGEVIEILLE Emmanuelle
VIALLARD
Jean
COMBETTE Jeannine
Gisèle
MATHILLON
CALIMÉ
WATIEZ
Jean-Jacques
Brigitte
MASSERET
Nicole
GRELET
Thierry
(procuration
à
Mme
COUTURAT)
PEREZ
Nicole
MATHÉ
Sylvie
BERGER
Françoise
Mme
DUBESSET
(procuration
à
M.
Myriam
MATHILLON)
2022/39 Département
du
Puy-de-Dôme
— Commune
de
Randan
Séance
du
26
avril 2022
M.
REMONDIN
Sylvain
Mme
CHANEBOUX
Sandrine
(procuration
à
M. GRINDEL)
M.
MARCHE
Sébastien
M.
GRINDEL
Lucas
2022/40