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Déliberation - Deliberation 02 2024
Déliberation - Deliberation 30 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 30 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240410-30-2024-DE
Date de télétransmission : 12/04/2024
Date de réception préfecture : 12/04/2024
ER -sur-orge
oo, 30/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 4 avril 2024 BAï .
Date d'affichage : 4 avril 2024 Mise en ligne le
Objet : Tarification du stage manga 2024. 15 AVR. 2024
Longpont- Mairie de Longpont-sur-Orge PRE Sur-Orge
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 22
Votants : 29
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le dix avril à vingt heures trente. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain LAMOUR, Maire.
M. Alain LAMOUR, Maire Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, 1ère Maire-Adjointe
M. Patrick PHILIPPE, 2ème Maire-adjoint Mme Charlène BADINA, 8 ème Maire-adjointe M. GUY BIZET, 4ème Maire-adjoint Mme Silvia THIEBAULT, 5 ème Maire-adjointe M. Alexandre FACCHIN, éème Maire-adjoint M. Hervé FORCONI, 8 ème Maire-adjoint Mme Michelle AVENEAU, Conseillère déléguée M. Pierre VIBET, Conseiller délégué M. Bruno LUIGGI, Conseiller délégué M. Jean-Luc REQUIER, Conseiller municipal Mme Corinne GAZAGNOL, Conseillère déléguée
Mme Elisabeth LOPES, Conseillère déléguée Mme Emilie GASPAR, Conseillère déléguée M. Pino LEOTTA, Conseiller municipal Mme Dominique MORIN, Conseillère municipale Mme Caroline LAFAYE, Conseillère municipale M. Frédéric MANCEAU, Conseiller municipal M. Roland JACQUIER, Conseiller municipal
Mme Christelle POULIQUEN, Conseillère municipale Mme Mireille BELLEGARDE, Conseillère municipale
Conseillers absents excusés :
Julie CANAL donne pouvoir à Charlène BADINA, Marie-Céline WIBAULT donne pouvoir à Corinne GAZAGNOL, Christine ANTONI donne pouvoir à Alexandre FACCHIN, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Roland JACQUIER, Florence GRULOIÏS donne pouvoir à Michèle AVENEAU, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Jean-Luc REQUIER, Claude COLLIN
donne pouvoir à Christelle POULIQUEN.
Secrétaire de séance : Martine THOMPSON-LAHOURCADE. Rapporteur : Charlène BADINA.
Le Conseil municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget primitif 2024 ;
VU l'avis favorable de la commission Culture, Association, Enfance, Jeunesse du 2 avril
2024;
CONSIDÉRANT la nécessité de fixer les montants des participations pour le stage manga organisé en partenariat avec le Quartier Japon du lundi 26 au jeudi 29 aout 2024, de 9h30 à 12h30 et de 13h00 à 16h00, le jeudi 29 aout 2024 ;
Et après en avoir délibéré,
A l'Unanimité des suffrages exprimés,
FIXE les tarifs comme les années précédentes de la façon suivante : - 40€ la semaine pour les Longipontains,
- 100 € la semaine pour les non-résidents.
DECIDE que la participation soit réglée au plus tard le 1e jour du stage et que les recettes soient perçues dans le cadre de la régie unique de recettes « RR 31 » et inscrites aux chapitres et articles nécessaires du budget en cours.
Fait et délibéré, le mercredi 10 avril 2024.
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Le Maire,
Alain LAMOUR
Adopté par 29 voix :
29 POUR : M. Alain LAMOUR, Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, M. Patrick PHILIPPE, Mme Charlène BADINA, M. Guy BIZET, Mme, Silvia THIEBAULT, M. Alexandre FACCHIN, Mme Julie CANAL, M. Hervé FORCONI, Mme Michelle AVENEAU, M. Nicolas GARRESSUS, M. Pierre VIBET, M. Bruno LUIGGI, Mme Corinne GAZAGNOL, Mme Elisabeth LOPES, Mme Emile GASPAR, Mme Marie-Céline WIBAULT, Mme Christine ANTONI, M. Pino LEOTTA, Mme Dominique MORIN, Mme Florence GRULOIS, M. Jean-Luc REQUIER, Mme Caroline LAFAYE, M. Romain TOUZELIN, M. Frédéric MANCEAU, M. Roland JACQUIER, M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.
0 CONTRE
0 ABSTENTION