Compte-Rendu - CR CM du 24052016

Documents similaires

Compte-Rendu - CR cm 22052018

Compte-Rendu - CR cm 30062017

Compte-Rendu - CR CM 06122016

Compte-Rendu - CR CM 02022017

Procès Verbal - PV CM 06122016

Compte-Rendu - CR CM 18092018

Compte-Rendu - CR cm 25032019

Compte-Rendu - CR CM 07032017

Procès Verbal - PV cm 30062017

Compte-Rendu - CR CM 04112016

Compte-Rendu - CR CM du 24052016 Document publié le Mardi 24 mai 2016 par la commune d'Avenières Veyrins-Thuellin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 24052016)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, COMPTE RENDU

Conseil municipal du 24 mai 2016

Le 24 mai deux mil seize à 19 heures 30 s’est réuni le Conseil municipal des Avenières Veyrins- Thuellin en Mairie, sous la présidence de son Maire en exercice Monsieur Daniel MICHOUD.

Mesdames et Messieurs les Conseillers :

Etaient présents (par ordre alphabétique) : Nadège BALLEFIN, Catherine BIARD, Myriam BOITEUX, Joël BORDEL, Maria-Elisabete BOURDALE, Patrick CANET, Christiane CHEVALIER-GAYMARD, Olivier COTTAZ, René DESCHAMPS, Guillaume FAVIER, Maria FAVIER, David FERNANDEZ, Philippe GAGNEUX, Jean GAILLARD, Danielle GARCIA, Josiane GIPPET, Aurore GUICHERD, Gérard GUICHERD, Christian LEPREVOST, Alain MARTIN, Olga MARTINEZ, Gilbert MERGOUD, Gilles MONNET, Hervé MORNEY, Maurice NICOLAS, Marc PETIT, Chantal REY, Eric ROUX, Simone SALAS, Benoît STOCARD, Jean- Pierre TROLLIET.

Etaient absents ayant donné pouvoir : Maryse BILLET à Gérard GUICHERD, Denise CORTEY à Gilbert MERGOUD, Gilles CORTEY à Simone SALAS, Christel GALLIANO à Olga MARTINEZ, Bruno GORDON à Jean Pierre TROLLIET, Sylvie MELIN à Josiane GIPPET, Tristan PAIN à Hervé MORNEY, Nicole SITRUK à Maria FAVIER, Alain SOCIE à Guillaume FAVIER, Marlène SUBIT à Nadège BALLEFIN.

Etaient absents et excusés : Carole DESOUCHE, Youri GARCIA, Marie-Catherine LAMIRAL,

Date de convocation : mardi 17 mai 2016

Les Conseillers présents, soit 32 (puis 31 à compter de 22h35) à l’ouverture de la séance qui sont au nombre de 45, ayant atteint le quorum, il a été procédé à la nomination de secrétaires élus parmi les Conseillers, à savoir Maria FAVIER et Aurore GUICHERD. Ces dernières acceptent.

Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 26 avril 2016

VOTE

POUR A L’UNANIMITE

Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 mai 2016

VOTE

POUR A L’UNANIMITE

 La présentation du projet de l’Archipel des Iles du Rhône est reportée à une prochaine séance.

 Information et débat relatifs à la fusion des intercommunalités.Compte Conseil municipal du 24/05/2016

2

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 26 avril 2016  Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 mai 2016

I . ASPECT REGLEMENTAIRE

2016-6-1 Convention employeur public-SDIS de l’Isère,

II . ASPECT FINANCIER

2016-6-2 Attribution subventions aux associations

2016-6-3 Décision modificative budgetaire n°1 – Budget général

2016-6-4 Camping municipal : tarif de l’hébergement Atypique

IV. QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS

 Présentation du dispositif d’hébergement d’urgence

 Marché des producteurs

DELIBERATIONS

I . ASPECT REGLEMENTAIRE

2016-6-1 Convention employeur public-SDIS de l’Isère,

Les communes employant des agents étant par ailleurs sapeurs pompiers volontaires ont la possibilité de passer une convention avec le SDIS permettant de définir les disponibilités pour intervention et pour formation pendant le temps de travail des sapeurs pompiers volontaires. En contrepartie, la commune signataire obtient le remboursement aux frais réels des temps d’interventions et de formation effectués durant le temps de travail.

Une convention entre le SDIS et la commune des Avenières existe depuis le 1er mai 2010.

Il n’existe pas de convention entre le SDIS et la commune de Veyrins-Thuellin.

Dans le cadre de la création de la commune nouvelle, le Maire propose de signer avec le SDIS de l’Isère une convention employeur public-SDIS de l’Isère, à compter du 1er juin.

Il convient de délibérer pour approuver cette proposition et autoriser le Maire à signer cette convention ainsi que tous les actes et documents relatifs à la présente délibération.

VOTE

POUR A L’UNANIMITE

Départ d’Eric ROUX à 22h35, ne vote pas à la délibération n°2016-6-1Compte Conseil municipal du 24/05/2016

3

II . ASPECT FINANCIER

2016-6-2 Attribution subventions aux associations

L’Adjoint aux Finances propose d’adopter les subventions validées par la commission finances et vie locale et associative du 4 mai telles que présentées ci-dessous :

CULTURE

Atelier TA3 250,00 € 250,00 €

Croqueurs de pommes 50,00 € 50,00 €

Groupe d'études historiques 200,00 € 200,00 €

Synfonia 700,00 € 700,00 €

Alta Voce 100,00 € 100,00 €

Batterie Fanfare de VEYRINS-THUELLIN 1 000,00 € 1 000,00 €

Sang pour sang polar 500,00 € 500,00 €

DIVERS

Amicale du personnel (arbre de noël) 1 200,00 € 1 760,00 €

Amicale du personnel 340,00 € 340,00 €

F.N.A.C.A. des AVENIERES 110,00 € 110,00 €

F.N.A.C.A. de VEYRINS-THUELLIN 100,00 € 100,00 €

Association Nationale des Anciens Combattants et résitants 50,00 € 50,00 €

Les Mains vertes du Dauphiné 100,00 € 100,00 €

F.R.A.P.N.A. 225,00 € 225,00 €

SCOLAIRE

D.D.E.N. 120,00 € 120,00 €

Association du Collège Arc en Ciers 200,00 € 200,00 €

Collège Arc en Ciers Voyages linguistiques 1 350,00 € 1 350,00 €

Sou des Ecoles de Buvin 150,00 € 150,00 €

Sou des Ecoles de Curtille 150,00 € 150,00 €

Sou des Ecoles de Ciers 200,00 €

Sou des écoles de VEYRINS-THUELLIN 1 000,00 € 1 000,00 €

SPORT

Aikido 230,00 € 230,00 €

UB2A (Basket) 700,00 € 700,00 €

Club de ski 1 000,00 € 1 000,00 €

Club nautique 100,00 € 100,00 €

Cyclotouristes Avenières Morestel 200,00 € 200,00 €

Cyclisme Veyrlinois Tout Terrain 200,00 € 200,00 €

Association Sportive Vèzeronce Huert 2 350,00 € 2 350,00 €

Club des Vétérans de VEYRINS-THUELLIN 100,00 € 100,00 €

Judo Club 950,00 € 950,00 €

Les Av'es (Avenières escalade) Subvention exceptionnelle 500,00 € 700,00 €

Rand Aves 200,00 € 200,00 €

Fraternelle boules 300,00 € 300,00 €

OLA (Olympique Les Avenières) 0,00 € 100,00 €

Sport Olympique CHARVIEU St Pierre Cycliste 1 600,00 € 1 600,00 €

Amicale Sportive Veyrlinoise 150,00 € 150,00 €

Tennis club 400,00 € 400,00 €

Tennis club Subvention exceptionnelle 0,00 € 400,00 €

DESIGNATION DES ASSOCIATIONS Voté en 2015 Proposition 2016Compte Conseil municipal du 24/05/2016

4

SOCIAL

C.S.J.B. Action Jeunes 17 300,00 € 17 300,00 €

C.S.J.B. Action Jeunes intercommunale Dotation de solidarité C.C.P.C. 7 700,00 € 7 700,00 €

C.S.J.B. Action Jeunes intercommunale Dotation de solidarité CORBELIN 13 639,00 € 13 481,00 €

C.S.J.B. Fête de la musique ou carnaval 2016Fête de la musique ou carnaval 900,00 € 900,00 €

C.S.J.B. Fête de la musique ou carnaval Régularisation VT 2015 -1 200,00 € 300,00 €

C.S.J.B. Périscolaire en pause méridienne à V.T. Régularisation 2012 à 2015 -10 538,70 € 6 442,30 €

C.S.J.B. Temps d'Activités Péri-éducatives 7 870,00 € 7 870,00 €

C.S.J.B. Garderie périscolaire du matin 500,00 € 500,00 €

C.S.J.B. Garderie périscolaire de Buvin 500,00 € 500,00 €

C.S.J.B. Halte garderie Fonctionnement 14 300,00 € 14 300,00 €

C.S.J.B. Halte garderie Ménage 7 578,00 € 6 950,00 €

C.S.J.B. Ludothèque 1 000,00 € 1 000,00 €

C.S.J.B. - Dotation C.E.J. VEYRINS-THUELLIN Régularisation CEJ 2014 1 612,39 €

C.S.J.B. - Dotation C.E.J. VEYRINS-THUELLIN Regul C.E.J. pour AFR 2012 à 2015 -2 214,56 €

C.S.J.B. Volet enfance Régularisation -15 000,00 €

C.S.J.B. Volet jeunesse Régularisation -3 000,00 €

Association Famille Rurale - Dotation C.E.J. VT Regul C.E.J. 2012 à 2016 2 214,56 €

C.S.J.B. compens. Mise à disposition secrétaire 23 676,00 €

Association Famille Rurale VEYRINS-THUELLIN 700,00 € 700,00 €

Association ISA (Issue de Secours vers les Autres) 200,00 € 200,00 €

MONTANT TOTAL des subventions attribuées 103 766,69 €

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions et d’autoriser le Maire à verser ces subventions.

VOTE

POUR A L’UNANIMITE

2016-6-3 Décision modificative budgetaire n°1 – Budget général

Suite à une erreur administrative, un ajustement de crédits est nécessaire à la réalisation des dépenses – recettes pour l'année 2016 du budget général.

Investissement Dépenses Recettes Opération 223 Travaux divers

2313-223-020 Travaux sur bâtiments -3 000 € Opération 109 Aménagements divers Bâtiments Veyrins-Thuellin

2313-109-020 Travaux sur bâtiments 3 000 € Total 0 € 0 €

Il convient de délibérer pour autoriser le Maire à effectuer ces opérations.

VOTE

POUR A L’UNANIMITECompte Conseil municipal du 24/05/2016

5

2016-6-4 Camping municipal : tarif de l’hébergement Atypique

Par délibération en date du 26 avril 2016, le conseil municipal a approuvé le projet de développement du camping municipal. Celui-ci comprend notamment l’acquisition d’un hébergement atypique le « Géodesic Sphere Dome ».

Il convient de définir un tarif de location pour cet équipement. Le maire propose d’adopter les tarifs suivants :

- Basse saison 72,73 € HT (80 € TTC) la nuit pour 2 à 4 personnes

- Haute saison 81,82 € HT (90 € TTC) la nuit pour 2 à 4 personnes

Il convient de délibérer pour approuver ces tarifs, autoriser leur mise en application à compter du 1er juin 2016 et la signature, par le Maire, de tous actes et documents relatifs à la présente délibération.

VOTE

POUR A L’UNANIMITE

IV. QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS

 Présentation du dispositif d’hébergement d’urgence

 Marché des producteurs

Fait aux Avenières Veyrins-Thuellin, le 26 mai 2016

Le Maire,

Daniel MICHOUD

Liste des annexes :

 Annexe 1 : convention Employeur

Public-SDIS de l’Isère