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Procès Verbal - DCM2024041 Nomination Nouveaux Conseillers Commissions Municipales
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM2024041 Nomination Nouveaux Conseillers Commissions Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DCM2024041 Nomination nouveaux Conseillers Municipaux Commissions
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RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRY-SUR-OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 24 OCTOBRE 2024 - 19h
DÉLIBERATION N° DCM2024041
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE VINGT-QUATRE OCTOBRE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Légalement convoqué le 24 octobre 2024, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Buiry sur Oise s'est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 08 octobre 2024. La convocation et l'ordre du
jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 08 octobre 2024.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, Mme Géraldine DUVAL, M. PRIOUX, M. Bruno BOURIAUD, M. Benoît DUMONT,
M. William BOURGOIN, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, Mme Jacqueline
CARIMALI M. Gilles PAIGNON, M. Arnaud LORENZI, M. Robert ESPECEL.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme AMBLAS, qui a donné pouvoir à Mme DUVAL
Mme SEVGRAND, qui a donné pouvoir à M. NOËL
M. Denis KLETZLEN-BODES, qui a donné pouvoir à M. BOURGOIN,
Mme GONSARD, qui a donné pouvoir à Mme CARIMALI
Mme TERRASSE, qui a donné pouvoir à M. ESPECEL
ÉTAIENT ABSENTS à l'ouverture de la séance :
Mme GARNAVAUET
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Virginie Caburol
Commune de Butry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - Wwww.bUIry.fr
Toute corespondance doit être adressée à M. le Maire
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le 29/18/2824
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39_DE-095-219501202-20241024-DCH2024 04 1- DCM2024041 Nomination nouveaux Conseillers Municipaux Commissions
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2024
DÉLIBÉRATION N° DCM2024041
Objet : Nomination de nouveaux conseillers
municipaux au sein des commissions municipales
Rapporteur : Monsieur Bruno BOURIAUD, Adjoint au Maire
Vu la Loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2121-4 ;
Vu le décès de Monsieur Alain Lasman, membre élu de la liste « Union pour Buiry »,
Vu l'arrêté n°2024 AG_010 en date du 03/09/2024, modifiant la délégation consentie à Monsieur Philippe Prioux, adjoint au Maire
Vu la délibération n° DCM2021027 du Conseil Municipal du 22 septembre 2021 désignant les élus au sein des commissions municipales,
Vu le tableau récapitulatif des commissions municipales,
Considérant qu'il convient de désigner Mme Duval, Mme Limouzin, Mme CARIMALI, M. Dumont
et M. Prioux, au sein des commissions communales,
Considérant que cette nomination respecte le principe de la représentation proportionnelle
des membres du Conseil Municipal au sein des commissions, Considérant que, plus généralement, et afin de permettre aux commissions et aux organismes
extérieurs de fonctionner dans les meilleures conditions, il convient de procéder à des ajustements,
Après en avoir délibéré :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
% Décide de procéder au remplacement de Messieurs LASMAN ET PRIOUX au sein des
commissions municipales dont ils étaient membres,
% Désigne selon le tableau ci-joint, Mme Duval, Mme Limouzin, Mme CARIMALI, M. Dumont et M. Prioux, en remplacement de Messieurs LASMAN et PRIOUX au sein des
commissions municipales.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdlits. Délai de recours : 2 mois - A dater de la date de publication . L À Butry-sur-Oise, en mairie, le 24/10/2024 Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
{articles R.421-1 et suivants du code de justice
administrative). Le Maire,
Commune de Buiry sur Oise - Place Pierre Blanchard — 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 — www.butry.fr
Toute correspondance doif être adressée à M. le Maire
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