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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 031 BP2023 DM 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
HAUTE-SAVOIE
“
en LS
DOUSSARD
«Sur
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents
et représentés
:
19
Envoyé
en
préfecture
le
08/06/2023
EXTRAIT
D
Ù
R
EE
|
A
orraoious
ae
TT
Reçu
en
préfecture
le
08/06/2023
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
TROIS,
le SEPT
JUIN
à dix-neuf heures,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le trente et un
mai,
en séance
ordinaire,
s'est réuni
en
la Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
COUTIN,
Maire,
Etaient présents
:
M. Michel
COUTIN,
Maire
MME
Lucie
LITTOZ,
Mylène
FORESTIER,
M.
Marc
MILLET-URSIN,
et
Stéphane
RECOQUE,
Adjoints MME
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES,
Claire BOUCHEX-BELLOMIE,
Laurence
GODENIR,
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Marielle JUILIEN
et MM
Jean-Pierre
LITTOZ-MONNET,
Marc
BERTON,
Pierre
DEMAISON,
Philippe
CHAPPET,
Nicolas
SALLAZ,
Bernard
CHATELAIN-CADET,
Nicolas
BALMONT
et M.
Richard
FORSSARD
Conseillers
municipaux
Étaient excusés
:
Mme
Monique
PETIT
a donné
pouvoir à M. Demaison
Mme
Maria ABRUNHOSA
a donné
pouvoir à Mme
Littoz
Mme
Michèle
MADDALENA
a donné
procuration
à M. Millet-Ursin
Mme
Sophie
PIAIA
a donné
procuration
à Mme
Forestier
Mme
Angélique
GELIS
a donné
procuration
à Mme
Charles.
M.
Michel
VINCENT
a donné
procuration
à M.
Chappet
M. Serge
MOLINARI
a donné
procuration
à Mme
Gourdin
M. Hubert
BERTHOLLET,
absent.
Secrétaire de Séance
M. Stéphane
RECOQUE
N° 2023-031
Budget
principal
2023
:
Décision
modificative n°1.
LE
MAIRE
EXPOSE
Le budget
de la Commune
pour
l'exercice 2023
a été rendu
exécutoire
par décision
du préfet en
date du
26 mai
2023
sur
la base de l'avis rendu
par la Chambre
Régionale
des Comptes
en date du
09
mai
2023.
Ce
budget
reprend
les recettes
et
dépenses
nécessaires
au fonctionnement
du service
public et la sécurité des
biens
et des
personnes.
Il appartient
désormais
au Conseil
Municipal
qui a recouvré
ses
pouvoirs
en
matière
budgétaire de présenter
les modifications qu'il
souhaite
apporter pour porter les actions de la Commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
l'arrêté préfectoral
n°PREF/DRCL/BCLB-2023-0004
du 26
mai
2023
portant règlement
et exécution
du
budget
primitif
2023
de la Commune
de Doussard,
Considérant
que
la commission
des
finances
réunie
le 31
mai 2023
a émis
un
avis favorable
sur l'inscription
des dépenses
suivantes
au budget
principal de la Commune,
pour permettre
le remplacement
des
matériels
techniques
volés lors du
cambriolage
du centre technique
municipal
le 09
mai 2023 et d'engager
le projet de revalorisation
de la participation
employeur
à la protection
sociale des
agents
de la Commune.
APRES
AVOIR
DELIBERE
DECIDE,
à l'unanimité,
26
voix
pour
D'APPROUVER
la décision
modificative
n°1
au budget
principal de la Commune
au titre de l'exercice 2023 tel que
détaillée en annexe
et présentée en
équilibre comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
Ce
Loris sinvestssementvots auto au présent
ados 1
comp
1 compte 1082)
[
54866,34
486,34
+
+
REPORTS
Restes
à réaliser da l'exercice précédent (RAR N:1) {1)
000
000
TT s018e négatif)
029
Tai s0kd0 pos)
oo
601 Solde d'exécution
de Ia section d'investissement reporté (1)
|
| ‘Total de la section d'investissement (2)
s66,14
mx]
DÉPENSES
RECETTES
FE
lames
CLETI
0,00
+
Restos à réaliser da l'exercice précédent (RAR H-1){1)
000
0.00
REPORTS
002 Réauitat
de fonctionnement reporté (1)
Gr dëten)
(sl excédent)
nas
=
TOTAL DU BuS0ET (9
[
En séance
les Jour,
Mois
et an que dessus,
Pour extrait conforme, Le
Secrétaire,
M. Stéphane
RECOQUE
Le maire certifie, sous sa responsabilité,
le caractère exécutoire
de cet acte transmis
au représentant
de
l'Etat le :
Publié le
Le
Maire,
Michel
COUTIN,
Zoe
sess2s]
Ho