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Déliberation - 2023 014
Déliberation - 2023 038 BP 2023 DM2
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 038 BP 2023 DM2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Inégalités sociales,
HAUTE-SAVOIE
/ as
DOUSSARD
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents et représentés
:
21
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2023
EXTRAIT DU REGIS
Lu
ID
: 074-217401041-20230626-DELIB2023_038-BF
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
TROIS,
le
VINGT
SIX
JUIN
à dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué
le
vingt
juin,
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
en
la
Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
COUTIN,
Maire,
Etaient
présents
:
M.
Michel
COUTIN,
Maire
MME
Lucie
LITTOZ
et
MM.
Marc
MILLET-URSIN,
et
Stéphane
RECOQUE,
Adjoints
MME
Monique
PETIT,
Margaret
GOURDIN,
Michèle
MADDALENA,
Antonia
CHARLES,
Claire
BOUCHEX-BELLOMIE,
Angélique
GELIS,
Laurence
GODENIR,
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Marielle
JUILIEN
et
MM
Michel
VINCENT,
Jean-Pierre
LITTOZ-MONNET,
Pierre
DEMAISON,
Hubert
BERTHOLLET,
Philippe
CHAPPET,
Bernard
CHATELAIN-
CADET,
Nicolas
BALMONT
et
M.
Richard
FORSSARD
Conseillers
municipaux
Étaient excusés
:
Mylène
FORESTIER
a donné
procuration
à Mme
Charles.
Mme
Maria ABRUNHOSA
a donné
pouvoir à Mme
Littoz
Mme
Sophie
PIAIA a donné
procuration
à Mme
Gelis
M.
Marc
BERTON
a donné
pouvoir à M. Recoque.
M.
Serge
MOLINARI
a donné
procuration
à Mme
Petit
M
Nicolas
SALLAZ
absent.
Secrétaire
de
séance
Mme
Monique
PETIT
N° 2023-038
Budget
principal
2023
:
Décision
modificative n°2.
LE
MAIRE
EXPOSE
Le
budget
de
la Commune
pour
l'exercice
2023
a été
rendu
exécutoire
par décision
du
préfet en date du 26 mai
2023
sur la base
de l'avis rendu
par la Chambre
Régionale
des
Comptes
en date du 09 mai
2023.
Ce
budget
reprend
les recettes et dépenses
nécessaires
au
fonctionnement
du
service
public
et la sécurité
des
biens
et des
personnes.
Il appartient
désormais
au Conseil
Municipal
qui a recouvré
ses
pouvoirs
en
matière
budgétaire
de
présenter les modifications
qu'il souhaite
apporter pour porter les actions de la Commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°PREF/DRCL/BCLB-2023-0004
du
26
mai
2023
portant
règlement
et
exécution
du
budget
primitif 2023
de la Commune
de
Doussard,
Vu
la délibération
n°2023-031
portant approbation
de la décision
modificative
n°1
au
budget
principal
de
la commune
2023,
le 07 juin
2023,
Considérant
que
la commission
des finances
réunie
le 19 juin 2023
a émis
un avis
favorable
sur l'inscription des dépenses
suivantes
au budget
principal de la Commune,
APRES
AVOIR
DELIBERE
DECIDE,
à
l'unanimité,
26 voix
pour
D'APPROUVER
la décision
modificative
n°2
au
budget
principal de la Commune
au titre de
l'exercice
2023
tel que détaillée en annexe
et présentée
en équilibre comme
suit : Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2023
Publié
le
S
LO
Led
[
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGÏ
ID
: 074-217401041-20230626-DELIB2023.
038-BF
[
VUE
D'ENSEMBLE
T
Æ
7
Ï
DEPENSES
RECETTES
[
VOTE
Î
Crédits
d'investissement
votés
au titre du
présent budget
{y compris
le compte
1058)
[
0,00
0,00
Restes à réaiiser de l'exercice précédent (RAR N-1) (1)
0.0
0.00
REPORTS
|
Ts oi
négaun
TTs0tde pos
004 Soïde d'exécution de la section d'investissement reporté {1}
00
oo
| Total de Is section d'investissement (2)
000
00
DEPENSES
RECETTES
[_vore
| crédits de tonetonnement votés autre
au présent buaget
17 819,30
000
Restes à réaliser de l'exercice précédent (RAR N.1) {1}
000
000
REPORTS
TSI
Srexcédent
002 Résuitat de tonctionnement reporté [1)
oo
om|
Total de la section de fonctionnement (3)
178100
00
[
TOTAL DU BUDGET (4)
]
7819.30
000 |
En
séance
les Jour,
Mois et an que
dessus,
Pour
extrait conforme,
La
Secrétaire,
Le
Maire,
Mme
Monique
PETIT
Michel
COUTIN,
k
Pal
Le maire certifie, sous
sa responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
transmis
au
représentant de l'Etat le :
Publié le