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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page |1
/ KL)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Présents : Denis GLAIZOL, Dominique COUTURIER, Philippe REGAL, Chantal REGAL,
Alexandra FELIX, Corine FAURE-BASSANO, Keyne ANTOINE, Sophie GRIMARDIAS, Florian
MINODIER, Joël GUILLOT, Christophe DESCHAMPS, Vincent CHANAL, Christiane CHANTIER,
Monique DESBOS, Nathalie KANDELMAN.
Avec l’aimable collaboration de Marine HARTINGER, secrétaire de mairie.
Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
20h38 : Denis GLAIZOL accueille les participants et annonce l’ordre du jour, il ouvre la séance en
demandant au conseil municipal d'approuver le compte rendu de la séance du 6 février 2026.
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Élection du maire
e Fixation du nombre des adjoints
e Élection des adjoints
e Charte de l'élu local
e Indemnités de fonction
e Composition des commissions municipales
e Fixation nombre de membres du CCAS et désignation des membres
e Désignations dans les organismes extérieurs
e Délégation du conseil municipal du Maire
e Questions diverses.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page 12
ÉLECTION DU MAIRE
e Président : Dominique COUTURIER
e Assesseurs : Nathalie KANDELMAN, Vincent CHANAL
+ Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
Denis GLAIZOL présente sa candidature.
Résultat du vote : 14 bulletins pour - 1 blanc.
Denis GLAIZOL est élu maire de la commune.
FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS ET ÉLECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire explique que le maximum d’adjoint est égal à 30% du nombre de membres au
conseil municipal soit 4. Il propose de fixer le nombre d’adjoints à 3.
Cette année l'élection des adjoints ne se fait plus au scrutin uninominal mais au scrutin de liste en
respectant la parité homme/femme.
Présentation de la liste 1 : Dominique COUTURIER, Chantal REGAL, Philippe REGAL.
Résultat du vote : 15 bulletins pour.
La liste 1 est élue à l'unanimité.
CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
Denis GLAIZOL fait lecture de la charte de l'élu local.
INDEMNITÉS DE FONCTION
M. le Maire demande au conseil municipal de percevoir une indemnité de fonction inférieure
au barème légal
- Maire : 39.21 % de l'indice brut terminal de la fonction publique
- ler adjoint : 10.43 % de l'indice brut terminal de la fonction publique
- 2e adjoint : 10.43 % de l'indice brut terminal de la fonction publique
- 3e adjoint : 10.43 % de l'indice brut terminal de la fonction publique
Unanimité du conseil municipal sur le montant des indemnités.
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Commission des appels d'offre :
e Corine FAURE-BASSANO
e Chantal REGAL
e Vincent CHANAL
e Christiane CHANTIER
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |3
Commission voirie, eau potable, assainissement, urbanisme et fleurissement
Philippe REGAL
Alexandra FELIX
Joël GUILLOT
Monique DESBOS
Commission bâtiments communaux, cimetière
e Philippe REGAL
e Christophe DESCHAMPS
e Chantal REGAL
e Vincent CHANAL
Commission communication, vie associative
Corine FAURE-BASSANO
Nathalie KANDELMAN
Sophie GRIMARDIAS
Keyne ANTOINE
Dominique COUTURIER
Commission agriculture
e Florian MINODIER
e Joël GUILLOT
e Keyne ANTOINE
FIXATION NOMBRE DE MEMBRES DU CCAS ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
l'est proposé de fixer à 10 le nombre de membre au CCAS, soit 5 membres du conseil
municipal et 5 membres nommés par monsieur le Maire
e Monique DESBOS
e Christiane CHANTIER
e Chantal REGAL
e Alexandra FELIX
e Keyne ANTOINE
DÉSIGNATIONS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Commission communale des impôts directs
La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois
qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux.
Le conseil municipal décide pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24
noms dans les conditions de l'article 1650.
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Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée de 6
commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants. La durée du mandat des membres
de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.
Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 18 ans révolus, jouir de
leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune,
être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour
l'exécution des travaux confiés à la commission.
Commission de contrôle des listes électorales
° Philippe REGAL
Territoires d'énergie — SDE
e Titulaire : Philippe REGAL
e Suppléant : Christophe DESCHAMPS
Désignation délégué CNAS
+ Sophie GRIMARDIAS
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MAIRE
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale, le conseil municipal décide
pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire certaines délégations.
QUESTIONS DIVERSES
Denis GLAIZOL :
e Présente les missions de la Communauté de Communes aux nouvelles élues.
e Rappelle que Chantal REGAL et Christophe DESCHAMPS sont responsables de la
gestion de la salle municipale.
e Suite au désistement des gérants sélectionnés pour le restaurant, la municipalité a
décidé de terminer les travaux prévus initialement et de lancer un nouvel appel à
candidature.
TOUR DE TABLE
Chantal :
+ Explique qu’un grand nettoyage a été réalisé sur les équipements de cuisine du
restaurant.
+ Les plantations se poursuivent dans le village.
Alexandra : RAS.
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Corine :
+ L'alarme de la tour est en fonctionnement.
e Poursuite de la recherche d’un(e) guide pour la tour médiévale.
+ Préparation du jeu sur la découverte des plantes médiévales avec Monique, Chantal,
Samuel LIEGEOIS et l’équipe enseignante.
+ Aménagement du rez-de-chaussée du bâtiment communal rue Centrale pour l'accueil
des demi-groupes scolaires pour la visite de la tour. Rendez-vous sur place est pris
mardi 24 mars à 18h30 avec Philippe, Chantal, Vincent et Corine.
Keyne : RAS.
Sophie : RAS.
Florian : rappelle la coutume de plantation de « piboles* » ou « piboules » pour les nouveaux
élus {*le pibole est un peuplier).
Joël : RAS.
Philippe : présente ses missions pour la commune aux nouvelles élues.
Christophe : la haie sous le cimetière a été taillée afin de faciliter le passage des cars.
Vincent : RAS.
Christiane : RAS.
Monique : poursuite des plantations autour de la tour. Un devis a été demandé pour les fleurs du village.
Nathalie : RAS.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 3 avril et concernera le budget.
Monsieur le Maire lève la séance à 23h10
La secrétaire de séance Le Maire
Corine FAURE-BASSANO
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr