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Compte-Rendu - Compte rendu du 29 05 2026
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 29 05 2026)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Tourisme,
Séance du Conseil Municipal
en date du 29 mai 2026
FNombre de conseillers
De la commune de :
ESTIVAREILLES
- En exercice
Séance du:
29 mai 2026
- Présents = Votants
-
L’an deux mil vingt-six, le 29 mai à 20h30 le
- Absent(s)
excusé(s)
.
ue
A
PS
—'Absent(s}
Conseil Municipal de cette commune, s’est réuni au nombre
- Exclus
prescrit par la loi,
dans la salle du conseil, sous la présidence de
- Pouvoir
A
He
DATE CONVOCATION.
39/09/2026 |
M GHILAS Sofiane, Maire.
BARD Solange
X
CLAVERO Daniel
X
GIRARD Sandrine
X
BORY Christophe
X
CROUZOULON
X
MEREO Bruno
X
Mathieu
CARRIER Alexis
X
DUBILLOT Mattéo
X
MURE Martine
X
CARRIER Charlotte
X
FRERY Eglantine
X
PEYRET Sandra
X
CHANUT Marion
X
GHILAS Sofiane
X
ROUX Thibault
X
* Secrétaire séance : Eglantine FRERY
“Secrétaire auxiliaire : Julien SEGUY FAVIER
-—
Liliane GRANJON
* Pouvoir(s) : Charlotte CARRIER à Eglantine FRERY
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV de la séance précédente - Bail Julien SAGNARD - Bail commercial association Bouton-Boulon - Désignation d'un membre délégué à la CLECT - Emploi saisonnier d’accroissement d’activité - Renseignements divers - Questions diverses Le PV de la séance précédente est accepté à l’unanimité. bee
N°01 25-05-2026 BAIL
JULIEN
SAGNARD
M. le maire explique à l’assemblée que M. Julien SAGNARD a
à déposé un dossier pout louer
l'appartement vacant au-dessus de la Mairie. Il indique que ce logement sera loué au prix de 300.00€ par ans. Ceci étant exposé, l'assemblée décide à l’unanimité de louer ce logement à M. Julien SAGNARD M.
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
prolonger
le
bail
de
l’association Bouton
Boulon
qui
occupe
la
grande salle au rez de chaussée de la maison familiale au prix de 250.00€ par mois. Ceci
étant
exposé,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
prolonger
le
bail
de
cette
association
jusqu’au 31
décembre 2026.
M.
le
Maire
explique
à
Passemblée
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
membre
titulaire
à
la
Commission
Locale
d’Evaluation des Charges Transférées à Loire Forez Agglomération. Ceci
étant exposé,
le
Conseil
Municipal
décide à
Punanimité
de
désigner M.
Sofiane
GHILAS
comme
membre
titulaire à la CLECT. Conseil Municipal du 29 mai 2026 DEL N°04 — 29-05-2026 — EMPLOI SAISONNIER D’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE M. le Maire explique à l’assemblée qu’il y a lieu de recruter un agent saisonnier en renfort aux services techniques de la commune durant la période estivale. Ceci étant exposé, l’assemblée décide à l’unanimité de recruter un agent saisonnier durant la période estivale. QUESTIONS DIVERSES
M. BAZILE, président de Loire Forez Agglomération sera présent le lundi 15 juin 2026 pour régler le dossier de transfert de la compétence eau. M. le Maire propose de modifier le règlement de réservation de la salle ERA en instaurant un système d’acompte pour atténuer le phénomène de réservation non honoré. Le Conseil décide d’instaurer un système de 50% d’acompte de frais de réservation de la salle des fêtes. M. le Maire indique à l’assemblée que de nombreuses voitures tampons sont présentes dans le bourg de la commune et qu’il y a lieu de remédier à ce fléau. M. le Maire propose à l’assemblée d’instaurer la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation compte tenu du nombre important de logements vacants sur la commune. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’instaurer cette taxe et décidera le taux lors d’une prochaine réunion de Conseil Municipal. M. le Maire propose de continuer à offrir les calculatrices aux futurs collégiens résidants sur la commune. M. le Maire indique que le projet de rénovation de la place du monument est en cours par le service études de Loire Forez Agglomération. M. le Maire indique que Mme Clarisse THOMAS propose des cours de gym sur la commune. M. le Maire indique qu’une rencontre est prévue avec les communes de Merle Leignec, Apinac et St Hilaire afin de mutualiser le matériel des services techniques. M. le Maire indique que le prochain congrès des Maires aura lieu le 25 juin 2026. M. Dino CINIERI, conseiller départemental sera présent lundi 1% juin à 15h en Mairie. Mme Sylvie Bonnet, Députée, viendra à la rencontre du Conseil Municipal le 10 juillet 2026. M. Thibault ROUX demande à aménager un casier à la salle ERA pour l’association des festivaliens. Mme Solange BARD demande à enlever les sacs de sable dans le cours de l’Andrable au niveau du
pont
d’Arenc.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 23h10. Le Maire,
.
La secrétaire de séance,
Sofiane GHILAS
Eglantine FRERY