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Compte-Rendu - Compte Rendu du 31 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 31 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
- Absen - A - Excius - Pouvoi DÂTE
CONVOCATION
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
31
mai
2024
- En
exercice
5
- Présents - Votants
S}
EX
S
s re
De
la
commune
de:
Séance
du
:
ESTIVAREILLES 31
mai
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le trente
et un
mai
à 20h30
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
M
BARTHELEMY
Pierre,
Maire.
ns
À
-
À
.
|,
| À
Ed
PE
PE
BARD
Solange
X
CARRIER
Charlotte
X
FRERY
Eglantine
X
BARTHELEMY
x
CLAVERO
Daniel
X
GHILAS
Sofiane
X
Pierre BEYSSAC
Jean-Marc
_|
X
COURTINEL
Kévin
X
KURNIK
Henriette
X
BLANC
Claudius
X
DUBILLOT
Mattéo
X
MEREO
Bruno
X
CARRIER
Alexis
X
FAYET
Bélinda
X]TROUSSIEUX
Elodie
X
* Secrétaire
séance
: Eglantine
FRERY
Secrétaire
auxiliaire
: SEGUY-FAVIER
Julien
* Pouvoir(s})
: Bruno
MEREO
à Sofiane
GHILAS
ORDRE DU JOUR
- Approbation
du
PV
de
la dernière
séance
- Réfection
de
la voirie
Voie
Communale
24
à Tortorel
- Don
à la commune
de
1’ Association
des
Parents
d’Elèves
- Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
LFA
- Tarification
des
livres
dans
la boutique
du
musée
- Débat
PADD
en
vue
du
futur
PLUIE
- Questions
diverses
- Renseignements
divers
M.
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
rajouter
une
délibération
à
l’ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
concernant
la réfection
de
la
Voie
Communale
24
à Tortorel.
Le
Conseil
Municipal
ne
voit
pas
d’objection
au
rajout
de
cette
délibération. Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
a été
approuvé
à
11
voix
pour
et une
abstention.
| DEL N°01
31/05/2024
RÉFECTION
DE
LA
VC24
À TORTOREL
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
demande
du
GAEC
de
Tortorel
demandant
à
refaire
la
voie
communale
24
traversant
son
exploitation
agricole.
Après
avoir
constaté
l’état
très
dégradé
du
chemin
et
le
coût
important
que
suscite
une
réfection
de
la voirie,
il est
proposé
de
seulement
empierrer
la
partie
de
chemin
entre
les
deux
stabulations
afin
de
faciliter
le passage
de
camion
du
laitier.
Le
Conseil
Municipal
accepte
pour
9 voix
pour
et
3 voix
contre
de
remettre
une
partie
du
chemin
en
l’état
si
l’agriculteur
s’engage
à l’entretenir
régulièrement.
(DEL
N°02-31/05/2024DON
A
LACOMMUNEDELAPE
-|
M.
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
d’achat
de
nouveaux
jeux
pour
la cour
de
récréation
de
l’école.
Afin
d’avoir
une
rénovation
de
qualité,
Association
des
Parents
d’Elèves
propose
de
participer
à hauteur
de
3000€
en
faisant
don
de
cette
somme
à
la
commune.
Le
Conseil
accepte
ce
don
à
l’unanimité
et
charge
M.
le
Maire
de
lancer
l’achat
des jeux
correspondants.
Conseil
Municipal
du
31
mai
2024 |[DEL
N°03-
31/05/2024
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITE
DE
LFA
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d’activité
2023
de
Loire
Forez
Agglomération.
Après
discussions,
l’ensemble
du
Conseil
s’abstient
à l’unanimité
de
voter
ce rapport.
{[DEL
N°04-
31/05/2024
TARIFICATION
DES
LIVRES
POUR
LA
BOUTIQUE
DU
MUSEE
M.
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
articles
en
vente
à la boutique
du
Musée
et propose
de
délibérer
les
différents
tarifs
de
vente
afin
qu’ils
soient
inscrits
dans
la régie
municipale.
Après
discussions,
les
tarifs
sont
votés
à l’unanimité
par
le Conseil.
[QUESTIONS
DIVERSES
-
L'achat
de
calculatrices
pour
les
CM2
de
la commune
est reconduit
cette
année.
-
Point
sur
la mise
en
place
du
nouveau
système
de
collecte
des
ordures
ménagères
-
Démission
de
Mme
TROUSSIEUX
Elodie
de
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
(RENSEIGNEMENTS
DIVERS
Débat
sur
le Projet
d’ Aménagement
et de
Développement
Durable
en
vue
du
futur
PLUI
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close
à 23h30
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Pierre
BARTHELEMY
Eglantine
FRERY
Conseil
Municipal
du
31
mai
2024