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Compte-Rendu - Compte rendu du 24 04 2026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 24 04 2026)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
avril
2026
De
la
commune
de
:
ESTIVAREILLES
En exercice
$
Séance du:
24 avril 2026
- Présents
4
= Votants
L’an
deux
mil
vingt-six,
le 24
avril
à 19h00
le
— Absent(s
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
- Exclus
:
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
- Pouvoir
g
;
DATE
CONVOCA TION
M
GHILAS
Sofiane,
Maire.
- Absent(s)
excusé(s
AT
EL
AT
pla
a
EE
__
__
_
PE
BARD
Solange
X]
|
CLAVERO
Daniel
x
GIRARD
Sandrine
X
BORY
Christophe
X
CROUZOULON
x
MEREO
Bruno
x
Mathieu
CARRIER
Alexis
X
DUBILLOT
Mattéo
X
MURE
Martine
x
CARRIER
Charlotte
|
X
FRERY
Eglantine
x
PEYRET
Sandra
X
CHANUT
Marion
X
GHILAS
Sofiane
X
ROUX
Thibault
X
* Secrétaire
séance
: Eglantine
FRERY
“Secrétaire
auxiliaire
: Julien
SEGUY
FAVIER
-
Liliane
GRANJON
*
Pouvoir{s)
: BARD
Solange
à GIRARD
Sandrine ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
PV
de
la séance
précédente
- Désignation
des
membres
de
différentes
commissions
communales
- Désignation
des
délégués
au
SIEL
- Désignation
des
délégués
ADTHF
- Désignation
des
délégués
au
CNAS
- Désignation
des
délégués
à la CCID
- Désignation
des
dés
délégués
SIAEP
- Désignation
des
délégués
AGEDI
- Désignation
des
délégués
Incendie
et Premiers
secours
- Désignation
des
correspondants
défense
et armée
- Désignation
des
délégués
Commission
d’Appel
d'Offres
- Désignation
des
délégués
chemin
de
fer du
Haut-Forez
- Extension
de
réseau
télécom
route
d’Apinac
- Etude
projet
place
du
monument
- Renseignements
divers
- Questions
diverses
Le
PV
de
la séance
précédente
est accepté
à l’unanimité,
DE
|
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electrification
de
la
Loire
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit :
- Membre
titulaire
: Bruno
MEREO
- Membre
suppléant
: Sofiane
GHILAS
N°01-24-04-2026
DESIGNATIONDES
DELEGUES
AUSIEL
_
Conseil
Municipal
du
24
avril
2026 LDEL N°02-24-04-2026
- DESIGNATION DES DELEGUES ADI
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
l'Association
de
Développement
du
Tourisme
dans
le
Haut
Forez
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Charlotte
CARRIER
- Membre
suppléant
:Martine
MURE
BEL
N°03
24-04-2026
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
DIFFÉRENTES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Les
différentes
commissions
communales
sont
composées
comme
suit :
Commission
Commission
Moyens
généraux
Environnement
et
voirie
Service
à
la
population
et
à
la
citoyenneté
Coopération,
aménagement
et
développement
M.
MEREO
Bruno
Mme
FRERY
Eglantine
M.
CLAVERO
Daniel
Membres
:
Membres
:
Membres
:
Solange
BARD
Sandra
PEYRET
Matthieu
CROUZOULON
Mattéo
DUBILLOT
Martine
MURE
Thibault
ROUX
Christophe
BORY
Marion
CHANUT
Charlotte
CARRIER
Sandrine
GIRARD
Alexis
CARRIER
Solange
BARD
Martine
MURE
Alexis
CARRIER
Alexis
CARRIER
Charlotte
CARRIER
Urbanisme
- Voirie
École
: enfance,
jeunesse
Cérémonies
Employés
communaux
Budget
- Finances
Urbanisme,
Tourisme
Travaux
Communication
Gîtes
Bâtiment
et
Patrimoine
Ressources
humaines
Salle
ERA
Bien
sectionaux
Agriculture
Musée
Achats
matériels
Associations
Sécurité-Incivilités
Entretien
déneigement
Solidarité
Bibliothèque
Éclairage
public
Environnement-Fleurissement
Artisanat
Réserve
incendie
Cimetière
Estipark
DEL N°4
4-04-2026 - DESIGNATION
DES DELEGUES
CNAS
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
le
Comité
National
d'Action
Social
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit : - Membre
titulaire
: Sandrine
GIRARD
- Membre
suppléant
agent
: Julien
SEGUY-FAVIER
CPL N°0 =24 04-2026 DESIGNALION
DES DELEGUES
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
vingt-quatre
membres
concernant
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
parmi
les
contribuables
de
la commune.
Cette
liste
est
arrêtée
et envoyée
aux
services
des
impôts
fonciers.
Conseil
Municipal
du
24
avril 2026 (DEL
N°06
24-04-2026
DESIGNATION
DES
DELEGUES
SEP
_
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
le
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d’Eau
Potable
du
Haut
Forez
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Sofiane
GHILAS
- Membre
suppléant
:Bruno
MEREO
(DEL
N°07
24-04-2026
DÉSIGNATION
DES
DELEGUES
AGEDE
À
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
le
Syndicat
Intercommunal
d’AGEDI
gestionnaire
du
logiciel
Mairie
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Alexis
CARRIER
- Membre
suppléant
:Eglantine
FRERY
[DEL
N°8
24-04-2026
— DÉSIGNATION
DES
DELEGUES
INCENDIE
ET
PREMIERS
SECOURS
|
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
le
Syndicat
Intercommunal
la
défense
Incendie
et
premiers
secours
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Daniel
CLAVERO
- Membre
suppléant
:Bruno
MEREO
DEL N°09
=
04-2026
DÉSIGNATION DES CORRESPONDANITS
DÉFENSE.
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
la
défense
et
l’armée
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Daniel
CLAVERO
- Membre
suppléant
:Thibault
ROUX
[DEL
N°10
24-04-2026 — DÉSIGNATION
DES DELEGUES COMMISSION
D'APPEL D'OFRRES
|
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
cinq
délégués
concernant
la
Commission
d'Appel
d’Offre
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Sofiane
GHILAS
- Christophe
BORY
- Matthieu
CROUZOULON
- Martine
MURE
- Bruno
MEREO
DEL
N°1
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
la
l’Association
des
communes
forestières
de
la
Loire
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Matteo
DUBILLOT
- Membre
suppléant
:Charlotte
CARRIER
DEL N°1 M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
l'Association
de
Chemin
de
Fer
du
Haut
Forez
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- 24-04 2026 — DÉSIGNATION
DES DELEGUES BOIS ET FORET
IGNATION DES DELEGUES
CHEMI
HAUT
FOREZ.
Conseil
Municipal
du
24
avril 2026 - Membre
titulaire
: Matteo
DUBILLOT
- Membre
suppléant
: Eglantine
FRERY
|DEL
N°13
—
24-04-2026
—
DESIGNATION
DES
DELEGUES
ASSOCIATION
PROMOTION
POUR
L'EMPLOI
M.
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
concernant
l’Association
de
Promotion
de
l’Emploi
dans
le
Haut
Forez
parmi
les
membres
du
Conseil.
Ces
membres
sont
désignés
comme
suit
:
- Membre
titulaire
:Sofiane
GHILAS
- Membre
suppléant
:Eglantine
FRERY
(DEL
N°13
24-0422026 = DÉSIGNATION
D'UN RERERENT
DEONTONLOGUE
M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a lieu
de
désigner
un
référent
déontologue
pour
les
élus
de
la
commune.
Il
indique
que
Loire
Forez
Agglomération
propose
ce
service
via
M.
Jean-François
KERLEO
professeur
en
droit.
Ceci
étant
exposé,
le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la
désignation
de
ce
référent
déontologue.
[DEL
N°14
24-04-2026
S EXTENSION
DE RESEAUTELECOM
ROUTE
D'APINAC
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
Permis
de
Construire
déposé
par
Mme
COTTREZ
route
d’Apinac.
Il
indique
qu’il.
y
a lieu
de
procéder
à une
extension
de
réseau
télécom
avec
le
SIEL
42
pour
pouvoir
édifier
la
construction.
Le
coût
de
cette
installation
sera
de
1103€
TTC
qu’il
propose
de
régler
à
50%
entre
la
commune
et
le
propriétaire
des
lieux.
Ceci
étant
exposé,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
14
voix
pour
et
une
voix
contre
cette
extension
de
réseau
télécom
et
charge
M.
le
Maire
de
signer
la
convention
de
financement
des
travaux
avec
le
propriétaire
des
lieux.
| PRESENTATION
PROJET
PLACE
DU
MONUMENT
M.
le
Maire
présente
à l’assemblée
le
projet
d'aménagement
de
la
place
du
monument
aux
morts.
[ QUESTIONS
DIVERSES
-
La
commémoration
du
08
mai
1945
aura
lieu
le
vendredi
08
mai
2026
à 09h00.
-
La
salle
du
bas
de
la
maison
familiale
va
être
libérée
par
le
locataire.
-
Un
point
est
fait
sur
aménagement
du
carrefour
de
Pichillon.
-
Un
point
est
fait
sur
l’état
du
matériel
technique.
L’achat
d’une
nouvelle
remorque
et
d’un
véhicule
pour
les
services
techniques
sont
à prévoir
pour
le
bon
fonctionnement
du
service.
-
Un
partenariat
avec
Radio
Craponne
est
présenté
pour
promouvoir
les
différentes
manifestations
du
territoire.
-
Le
comité
des
fêtes
demande
la
gratuité
de
la
salle
des
fêtes
concernant
sa
soirée
de
remerciements
aux
bénévoles.
-
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
vendredi
29
mai
2026.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est close
à 22h00.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Sofiane
GHILAS
.
Eglantine
FRERY
Conseil
Hs
avril 2026