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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Tourisme,
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
septembre
2024
nes
|
De
la commune
de:
ESTIVAREILLES
- En exereice
Séance
du
:
27
septembre
2024
- Présents Votants
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-sept
septembre
à 20h30
le
—'Absent(s
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
- Exclus
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
- Pouvoir
+
arr,
:
DATE
CONVOCATION
M
BARTHELEMY
Pierre,
Maire.
- Absent(s)
excusé(s
JAN
Al,
LlA|
î
E
a.
=
-
Ê
E
à
_
_
P
Æ
À
BARD
Solange
X
CARRIER
Charlotte
X
FRERY
Eglantine
X
BARTHELEMY
X
CLAVERO
Daniel
X
GHILAS
Sofiane
X
Pierre BEYSSAC
Jean-Mare_|
X
COURTINEL
Kévin
X
KURNIK
Henriette
X
BLANC
Chaudius
X
DUBILLOT
Mattéo
X
MEREO
Bruno
X
CARRIER
Alexis
X
FAYET
Bélinda
x
* Secrétaire
séance
: Eglantine
FRERY
“Secrétaire
auxiliaire
: Liliane
GRANJON
#
Pouvoir(s)
: COURTINEL
Kévin
à FRERY
Eglantine
ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
PV
de
la dernière
séance
- Créances
éteintes
et admises
en
non-valeur
- Instauration
d’une
délégation
de
fonction
à un
conseiller
municipal
- Décision
modificative
n°1-2024
amortissements
du
SIEL
- Convention
avec
le centre
médico
-scolaire
d’Andrézieux
Bouthéon
- Renseignements
divers
- Questions
diverses
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
a été
approuvé
à l'unanimité.
DDEL
N°01 27/09/24 CRÉANCES
BTEINTES
ET ADMISES
EN NON-VALEUR_
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
les
créances
facturées
par
la
commune
qui
n’ont
pas
été
recouvrées
par
les
usagers.
Le
Trésor
Public
nous
oblige
à créer
une
dépense
pour
couvrir
ces
recettes
qui
ne
sont
pas
rentrées.
Cela
concerne
le
budget
périscolaire
pour
2
montants
de
197,20€
et
101,72€
et
le
budget
commune
pour
un
montant
de
34,08€.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à émettre
la dépense
totale
de
303,00€
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à Punanimité
et autorise
M.
le Maire
à émettre
la
dépense
totale
de
303,00€.
[DEL
N°02-
27/09/24
INSTAURATION
D’UNE
DELEGATION.DE
FONCTION
A UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
afin
de
rémunérer
le
travail
de
M.
DUBILLOT,
conseiller
municipal,
s’occupant
de
la location
de
la salle
des
fêtes,
il est
proposé
de
lui
aflouer
une
délégation
de
fonction
de
conseiller
municipal, Il est proposé
de
lui octroyer
5.3%
de
l’indice
brut terminal
par
mois.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
11
voix
pour
et
1
abstention
et
de
lui
octroyer
l'indemnité
de
5.3%
de
l’indice
brut
terminal
par
mois.
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2024 [DEL
N°03
- 27/09/24
DECISION
MODIRICATIVE
N°1-2024
AMORTISSEMENTS
DU
STEL
M.
Le
Maire
présente
à
l'assemblée
la subvention
de
7263€
concernant
l’extension
du
réseau
électrique
à Viviers
pour
le
GAEC
de
Vincent
Moulard
que
nous
avons
reçu.
Compte
tenu
que
tous
les
travaux
du
SIEL
doivent
s’amortir,
les subventions
s’amortissent
également.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
Punanimité
la
décision
modificative
pour
rattraper
les
années
2022,
2023
et 2024.
DEL
N°04
= CONVENTION
AVEC
LE CENIRE
MEDICO-SCOLAIRE
D'ANDREZIEUX
BOULHEON
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
la
convention
avec
le
Centre
Médico-Scolaire
d’Andrézieux-
Bouthéon
pour
l’accueil
des
enfants
de
l’école
ayant
un
suivi
médical.
Il
est
proposé
que
les
communes
participent
au
cout
de
fonctionnement
du
Centre
Médico-Scolaire
en
fonction
de
l'effectif
total
des
enfants
qui
s’y
rendront.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
de
signer
la
convention
avec
le
Centre
Médico-Social
d’Andrézieux-Bouthéon.
[RENSEIGNEMENTS
DIVERS
e _
Offre
d’achat
camping
:
M.
le Maire
présente
l'offre
à
126
500€
net
vendeur
qui
a été
faite
par
M.
PERRIER.
On
fait
acte
d’une
contreproposition
à
130
000€
net vendeur.
e
DECI: Loire
Forez
voudrait
prendre
en
charge
Pentretien
des
bornes
incendies,
actuellement
c’est
la
SAUR
qui
s’en
occupe.
Il a été
décidé
de
ne pas
donner
la compétence
à Loire
Forez.
e
Récompenses
aux
bénévoles
:
Ce
dossier
est
en
cours
de
réflexion.
+
Participation
BAFD
de
Mme
Amandine
FOLEAS
:
La
facture
s’élève
à
161€,
le Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à sa demande,
+ _
Demande
de
gratuité
salle
ERA
Mme
Tiffany
BAYET
(Octobre
rose)
Il est
décidé
de
leur
attribuer
la
gratuité
de
la
salle.
e
Bulletin
municipal
:
Une
réunion
est prévue
le lundi
14
octobre
à
14h00.
+
Nouvelle
association
sur
la
commune :
StellyseCosplay
— Présidente
LEFORT
Marylou
et Secrétaire
LOMAGRO
Alexia
Une
commission
voirie
est prévue
avec
Loire
Forez
le vendredi
4 octobre
à
10h00.
Réunion
de
secteur
le lundi
7 octobre
à Montarcher.
Mme
Sylvie
BONNET,
députée,
doit
venir
le vendredi
25
octobre
à
11h00.
Projet
éolien
de
Gumières,
ils
demandent
à passer
vers
le
dépôt
de
Monsieur
Christophe
BORY
en
direction
de
l’Ecloze.
Vendredi
18
octobre
Congrès
des
maires
à Andrézieux-Bouthéon.
Commission
voirie
prévue
le samedi
12
octobre
2024,
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2024 (IQUESTIONS DIVERSES
Madame
BARD
Solange
demande
de
débroussailler
vers
le lavoir
rue
de
la Vernille.
Madame
KURNIK
Henriette
signale
que
l’ancien
abri
bus
était
bien
aux
normes
tandis
que
le
nouvel
abri
bus
ne
lui parait
pas
aux
normes.
Monsieur
MEREO
Bruno
lui
indique
que
la
dalle
a
été
faite
suivant
les
normes
imposées
par
la
Région
ainsi
que
le contrôle
de
celles-ci.
Madame
KURNIK
Henriette
a
vu
avec
un
employé
municipal
au
cimetière
et
a
échangé
sur
l’évier
qui
a été
récupéré
au
camping
(celui-ci
est trop
grand),
l’employé
va
voir
ce
qu’il
peut
faire.
Elle
précise
également
que
les
bidons
d’eau
ne
sont
pas
toujours
rangés
vers
le
robinet
et
sont
laissés
sur
des
concessions.
Madame
KURNIK
Henriette
indique
que
la serrure
du
portail
du
cimetière
a été
réparée.
Madame
KURNIK
Henriette
demande
si
les
trous
ont
été
rebouchés
sur
le
bas
de
Ninerols.
Madame
FRERY
Eglantine
explique
que
Monsieur
BEYSSAC
Lionel
s’en
est chargé.
Madame
KURNIK
Henriette
signale
que
les
camions
se
garent
le
long
de
la
départementale
et
cela
engendre
des
déformations
du
bas-côté.
Madame
KURNIK
Henriette
signale
que
le fleurissement
de
la
commune
est
mal
soigné.
Parterre
de
fleurs
taillées
vers le jeu
de
boules
et il reste
encore
des
panneaux
de
la vogue
de
2023.
Madame
KURNIK
Henriette
demande
si
on
fait
une
déclaration
pour
les
vitraux
qui
sont
cassés
côté
ouest.
Madame
KURNIK
Henriette
s’interroge
sur
l’état
de
la place
du
Monument
et avait
proposé
de
faire
l'acquisition
d’un
arbre
de
la liberté.
Vu
Pétat
de
la place,
Madame
FRERY
Eglantine
n’a pas
vu
l'intérêt
de
faire
cet achat
pour
la commémoration
du
1°
septembre
2024.
Les
travaux
de
la place
du
Monuments
ne
sont
malheureusement
pas
à l’ordre
du
jour
car
il y
a tous
les
réseaux
à refaire
et nous
n’avons
pas
le budget
pour
un
tel
projet.
Monsieur
CARRIER
Alexis
précise
que
des
personnes
sont
venues
nettoyer
les
massifs
vers
le musée
et la mairie.
Le
Conseil
se doit
être
exemplaire
et peut
être faire
des journées
pour
nettoyer
la commune.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close
à 22h35
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Pierre
BARTHELEMY
Eglantine
FRERY
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2024