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Convocation - Convocation Conseil Municipal 6 fevrier 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 6 fevrier 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
uaudine
Ruaudin le 1er février 2023
Madame Carole HEULOT,
M. Christian VERNET, Mme Muriel PÉDÉMAS, M. Didier CHOUTEAU, Mme Liliane MAINGARD,
M. Laurent BRÉMOND, Mme Nadia BOUTIMAH, M. Samuel LOISON, Mme Annick MOIREAU,
M. Guillaume SALAUD, Mme Ophélie Da SILVA, Mme Sylvie LEFFRAY, M. Dominique JODE AU,
Mme Betty BOUDIER, M. Daniel DOIZÉ, Mme Catherine ROBERT, M. Pascal CHAPUIS, Mme Émilie
LAIZEAU, M. Philippe BRIFAUT, M. Claude GASNOT, M. Patrick BERGET,
Mme Dominique DORLÉANS, M. Patrick CORRE.
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira :
Lundi 6 février 2023
à 20 heures à la salle du conseil
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
01 - Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2022
02 - Convention d'instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la Commune de Ruaudin et la Communauté Urbaine de Le mans Métropole;
03 - Transfert de la compétence Équipements sportifs structurants de dimension communautaire — Antarès et stade Marie Marvingt
04 - Recrutement accroissement d’activités saisonnier (atelier)
05 - Job des jeunes pendant les vacances scolaires
06 - Transformation poste ATSEM
07 - Création de poste pour accroissement temporaire d'activité
08 - Subvention au CCAS
09 - Vote BP 2023
10 - Subvention DETR
Information de Madame le Maire au conseil municipal du non-exercice du droit de préemption
Information des décisions municipales prises par Madame Le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal
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