Procès Verbal - Téléchargez le compte rendu du Conseil Municipal du 08 mars 2017

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Procès Verbal - Téléchargez le compte rendu du Conseil Municipal du 08 mars 2017 Document publié le Mercredi 8 mars 2017 par la commune de Lisle-sur-Tarn. Lien du pdf (Procès Verbal - Téléchargez le compte rendu du Conseil Municipal du 08 mars 2017)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit, Compte-rendu 1

CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu

Date de la séance : 8 mars 2017

Absents excusés (pouvoirs) :

TKACZUK Jean donne pouvoir à VEYRIES Laurent

RELAIX Henriette donne pouvoir à SANCHEZ Nicole

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal

Par courrier en date du 28 janvier 2017, M. Alain SABY a fait part de sa démission de

premier adjoint et de conseiller municipal. Par courrier en date du 22 février 2017, M. le

Préfet du Tarn a accepté cette démission.

Conformément à la législation en vigueur, il a donc été fait appel au suivant sur la liste, à

savoir M. Maurice FAU, qui sera installé en tant que conseiller municipal en début de

séance.

2. Adoption de l’ordre du jour

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte l’ordre du jour à L’UNANIMITE.

3. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2017

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance du 25 janvier

2017 à L’UNANIMITE.

4. Administration Générale – Détermination du nombre d’adjoints et ordre du tableau

Par courrier en date du 28 janvier 2017, M. Alain Saby faisait part de sa démission de

premier adjoint et de conseiller municipal. Par courrier en date du 22 février 2017, M. le

Préfet du Tarn a accepté cette démission.

Suite à cette démission, le conseil municipal a la faculté :

- De supprimer le poste d’adjoint laissé vacant

- De procéder à l’élection d’un nouvel adjoint en remplacement de l’adjoint

démissionnaire :

o Soit à la suite des adjoints en fonction, les adjoints en place prenant un rang

supérieur à celui qu’ils occupent actuellement.

o Soit au même rang que l’élu qui occupait précédemment le poste devenu

vacant.

Par délibération en date du 25 janvier 2017, le conseil municipal décidait de porter à 7 le

nombre d’adjoints.

Il est demandé au conseil municipal :

Affiché le 9 Mars 2017

(article L2121-25 du CGCT)Compte-rendu 2

 De maintenir le nombre d’adjoints au Maire à 7.

 De dire que l’élection du nouvel adjoint se fera à la suite des adjoints en

fonction, chacun montant d’un rang dans l’ordre du tableau.

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L’UNANIMITE.

5. Administration Générale – Election d’un adjoint

Suite à la démission de M. Alain Saby, il y a lieu de procéder à l’élection du 7 ème adjoint au

maire.

Il est fait appel des candidatures :

Fait acte de candidature : Mme Chantal GONTIER

Il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur la (les)

candidature(s) afin de désigner le 7 ème adjoint dans l’ordre du tableau.

Le vote a lieu à bulletin secret.

Sont désignés comme assesseurs : Mme CAUCHI Laura et M. VEYRIES Laurent

Nombre de votants : 27

Nombre de membres présents : 25

Nombre de suffrages exprimés : 27

Résultat :

Mme Chantal GONTIER : 21

Blancs ou nuls : 6

Mme Chantal GONTIER est élue au poste de 7 ème adjoint.

6. Administration Générale – Commissions municipales – Election

M. Alain Saby ayant fait part de sa démission de tout mandat électoral il convient que le conseil municipal procède à son remplacement dans les différentes commissions où il siégeait, à savoir :

- Commission Administration Générale, Juridique, Contentieux

- Commission Développement Durable

- Commission Urbanisme

- Commission Cimetières

En application des dispositions de l’article L 2121-21 : « Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin ».

Il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir procéder à l’élection des remplaçants de M. Saby aux différentes commissions municipales citées ci-dessus selon leCompte-rendu 3

mode de vote à main levée.

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L’UNANIMITE.

Sous la présidence de Mme Maryline LHERM, Maire, il est fait appel des candidatures.

Fait acte de candidature : M. Maurice FAU

Nombre de votants : 27

Nombre de membres présents : 25

Nombre de suffrages exprimés : 27

Résultat :

M. Maurice FAU : 21

Blancs ou nuls : 6

M. Maurice FAU est donc élu comme membre des commissions suivantes à :

- Commission Administration Générale, Juridique, Contentieux

- Commission Développement Durable

- Commission Urbanisme

- Commission Cimetières

7. Finances – Débat d’orientation budgétaire 2017

En application de l’article L 2312-1 du code général des collectivités territoriales, le conseil

municipal est invité à débattre, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget,

des orientations générales du budget pour l’exercice 2016 tant pour le budget principal que

pour les budgets annexes.

Le débat d’orientation budgétaire n’a aucun caractère décisionnel, sa teneur doit néanmoins

faire l’objet d’une délibération spécifique.

Il est donc proposé au conseil municipal d’entendre l’exposé et de débattre des éléments

détaillés dans le document annexé.

Après avoir délibéré, le conseil municipal prend acte du débat d’orientation budgétaire 2017.

8. Finances – Subventions aux associations 2017

Il est demandé au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur les subventions aux associations pour l’exercice 2017 selon la répartition reprise dans le tableau ci-dessous :

Associations 2016 2017

SPORTIVES

ASL Rugby 3 000,00 € 3 000,00 €

APP Pêche 400,00 € 400,00 €Compte-rendu 4

Avenir du Tennis Lislois 5 377,44 € 2 040,00 €

Coureur de Fond -Semi-

Marathon - Athlétisme 800,00 € 660,00 €

Diane Lisloise 100,00 € 100,00 €

Ecurie des deux rives 300,00 € 300,00 €

Football Club Lislois 3 600,00 € 3 600,00 €

Judo Club Lislois 2 360,00 € 2 360,00 €

Lisle Rando 200,00 € 200,00 €

Union Bouliste Lisloise 800,00 € 800,00 €

Sportives du Collége"JMG

Le Clézio" 1 340,00 € 1 400,00 €

Tarn Dadou BASKET Club

Lislois 500,00 € 700,00 €

LSTBad (Club de

Badminton) 500,00 € 500,00 €

SOCIALES

A. D. M. R.(Aide à Domicile

en Milieu Rural) 1 300,00 € 1 300,00 €

Ainés Ruraux - Génération

Mouvement 100,00 € 100,00 €

Amicale Anciens de la

Légion Etrangére 150,00 € 150,00 €

Amicale Sapeurs-Pompiers 1 000,00 € 1 000,00 €

Comité des Combattants du

canton 350,00 € 350,00 €

Donneurs de sang 500,00 € 250,00 €

Famille Rurale - € 200,00 €

Entraide & Réciprocité - € 250,00 €

CULTURE ET FESTIVITES

Amis de la Chanson 3 000,00 € 2 000,00 €

Amis de Lisle 200,00 € 200,00 €

Arts Scenics 4 000,00 € 4 000,00 €

Forains Lislois - € 500,00 €

ETC 2 100,00 € 3 000,00 €

Grandes Fêtes 2 000,00 € 2 000,00 €

Ass. de sauvegarde de la

Chapelle de Gradille 100,00 € 150,00 €

Academie MUSICALE

Lisloise (Ex Orgues et

Musique)

1 600,00 € 1 600,00 €

ENVIRONNEMENT

Lo Grifol 100,00 € 100,00 €

Les Arpents Verts 100,00 € 100,00 €

Jardiniers de Mazerac 100,00 € 150,00 €

Notre Dame de la

Jonquiére - € 1 000,00 €Compte-rendu 5

ENFANCE JEUNESSE

Foyer Educatif du Collége

de Lisle 1 000,00 € 1 000,00 €

Amicale des Ecoles

Publiques Bellevue 1 500,00 € 1 500,00 €

Amicale des parents

d'éléves Ecoles Privée

Sacré Cœur

1 500,00 € 1 500,00 €

COOP Scolaire école

Elémentaire de Lisle 5 700,00 € Compétence Agglomération

COOP Scolaire école

Maternelle de Lisle 1 875,00 € Compétence Agglomération

La Sauce des Parents

d'éléves du Collégue JMG

Le Clézio de Lisle

100,00 € 100,00 €

MJC 16 500,00 € Compétence Agglomération

Les Jambes de la Joconde - € 100,00 €

TOTAL 64 152,44 € 38 660,00 €

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L’UNANIMITE (5

abstentions BRUYERE Michel, LEMAIRE Régine, RELAIX Henriette, SANCHEZ Nicole, TKACZUK Jean) (Mme Christine ROLLAN et MM. Patrick GAILLAC et Laurent VEYRIES ne

participent pas au vote).

9. Finances – Musée Raymond LAFAGE – Fixation des tarifs saison 2017

Il est proposé au conseil municipal de fixer les tarifs de la saison 2017 du musée Raymond

LAFAGE de la manière suivante :

 Du 05 mars au 12 mars 2017 : exposition Jean BEAUDRON

Et du 18 mars au 05 juin 2017 : exposition Jean David SABAN « L’œuvre gravée et la

peinture »

- Entrée :

 Tarif adulte : 3,00 € / personne

 Tarif réduit : 1,50 € / personne (demandeurs d'emploi, RMistes,

titulaires du RSA, étudiants, enfants entre 12 ans et 18 ans, adhérents

de l'association des Amis de Raymond Lafage)

 Tarif groupe : 2,00 € (à partir de 10 personnes)

 Gratuité pour les enfants jusqu'à 12 ans.

- Produits dérivés :

 Catalogue : 15,00 €

 Affiche (format 40X60 cm) : 3,00 € l'unité

 du 17 juin au 31 octobre 2017 : Cartonning for Peace « Dessins pour la Paix » -Compte-rendu 6

Invitée membre de l'association Cartonning for Peace Nadia KHIARI (WILLIS FROM

TUNIS) - association née en 2006 au siège de l'ONU pour la promotion d'un respect

mutuel entre les populations en utilisant le dessin de presse comme expression d'un

langage universel.

- Entrée :

 Tarif adulte : 4,00 € par personne

 Tarif réduit : 2,00 € / personne (demandeurs d'emploi, RMistes,

titulaires du RSA, étudiants, enfants entre 12 ans et 18 ans, adhérents

de l'association des Amis de Raymond Lafage)

 Tarif groupe : 3,00 € (à partir de 10 personnes)

 Gratuité pour les enfants jusqu'à 12 ans.

- Produits dérivés :

 Catalogue : 15,00 €

 Affiche (format 40X60 cm) : 3,00€ l'unité

 du 30 septembre au 31 octobre 2017 : Danielle BERTHOLD - sculpteur

- Entrée :

 Tarif adulte : 4,00 € par personne

 Tarif réduit : 2,00 € / personne (demandeurs d'emploi, RMistes,

titulaires du RSA, étudiants, enfants entre 12 ans et 18 ans, adhérents

de l'association des Amis de Raymond Lafage)

 Tarif groupe : 3,00 € (à partir de 10 personnes)

 Gratuité pour les enfants jusqu'à 12 ans.

- Produits dérivés :

 Affiche (format 40X60 cm) : 3,00 € l'unité

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L’UNANIMITE.

10. Personnel - Recrutement de deux agents non titulaires à temps complet pour faire

face à un accroissement saisonnier d’activité

En application des dispositions de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, afin de faire face à

un accroissement saisonnier d’activité au sein du service technique, il est demandé au

conseil municipal :

 De créer deux emplois d’Adjoint Technique Territorial à temps complet

affecté au service technique municipal selon les conditions suivantes :

o Rémunération : 1er échelon du grade IB : 347 / IM : 325

o Durée hebdomadaire de service : 35 heures

o Période : mai – octobre 2017

 D’autoriser Madame le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document

relatif à cette affaire.Compte-rendu 7

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L’UNANIMITE.

11. Informations et questions diverses

La séance est levée à 20h45.

Fait à Lisle-sur-Tarn, le 9 mars 2017

Le Maire

Maryline LHERM

Les pièces complémentaires aux délibérations sont disponibles au secrétariat général.