Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20160526

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20160526

Déliberation - Deliberation 2016 05 05 Conseil Municipal Mognenei

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20151215

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20151215

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20191024

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190620

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190718

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190912

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20190314

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20200305

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20160526 Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20160526)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Banque, 1

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 26 mai 2016

Tenu à la Mairie à 20h30

Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : MM. Michel AUBRUN (donne pouvoir à Didier REY), Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie- Pierre GINTRAND), Gérard SZYNDRALEWIEZ (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal.

Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET

******

Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire demande si un point peut être ajouté à l’ordre du jour concernant la vente de foin 2016. L’ensemble des conseillers accepte l’ajout de ce point à l’ordre du jour.

Le compte-rendu du Conseil du 12 mai dernier est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers

Puis, selon l’ordre du jour :

I/ Instauration du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) mis en place pour la fonction publique de l’Etat est transposable à la fonction publique territoriale. Il se compose :

- d’une indemnité liée aux fonctions, aux sujétions et à l’expertise (IFSE) ; - d’un complément indemnitaire tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir (CIA) basé sur l’entretien professionnel.

Le RIFSEEP se substitue à l’ensemble des primes ou indemnités versées antérieurement.

Le Conseil Municipal :

- décide d’instaurer à compter du 1er juin 2016 le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel versé selon les modalités définies. - autorise Monsieur le Maire à fixer par arrêté individuel le montant perçu par chaque agent au titre des deux parts de la prime.

- décide de prévoir et d’inscrire au budget les crédits nécessaires au paiement de cette prime.

II/ Vente de foin

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que fin 2015 la vente aux enchères des foins n’a pas eu lieu par manque de candidat.

Un administré vient de nous proposer l’achat de ses foins pour un montant de 720 €.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’accord pour effectuer cette vente sachant que les foins devront être coupés avant le 9 juillet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte que cette vente soit effectuée pour le montant proposé et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

III/ Validation de devis

Monsieur Le Maire donne la parole à Didier REY pour la présentation du devis que nous a fait parvenir la Société LDS pour le nettoyage des murs de l’Eglise qui serait effectué avant les travaux de voirie. Le montant du devis s’élève à 2650 € HT soit 3180 € TTC.2

Une variante préconisant, après le passage de la haute pression, un suivi des joints pour obtenir un ensemble fini est proposée. Le montant de cette option s’élève à 350 € HT soit 420 € TTC.

Après délibération et à l’unanimité le Conseil Municipal accepte le devis, variante comprise, de la Sté LDS pour un montant total de 3600 € TTC et autorise Monsieur Le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

X/ Rapport des commissions

Cadre et Qualité de Vie

Madame Nathalie VERNUS-PROST nous informe que :

- la commission urbanisme vient de traiter les premiers dossiers d’urbanisme sous l’égide du PLU. - le nouveau site internet est pratiquement finalisé. Elle propose de faire une soirée thématique à la rentrée autour de ce nouveau site pour avoir d’éventuelles suggestions de la part des usagers. La date sera fixée dans les semaines à venir.

Jeunesse et Affaires Culturelles

Madame Elisabeth PASSOT nous informe que :

- la bibliothèque sera fermée du 14 juillet 2016 au 2 septembre 2016 en raison des travaux de réfection. Pour information la Direction de la Lecture Publique va mettre de nouveaux rayonnages à disposition.

En raison de la fermeture estivale de la bibliothèque les prêts de livres seront doublés. - la date pour l’exposition sur les champignons a été fixée au 24 septembre 2016 à la salle polyvalente.

- le thème des journées du Patrimoine cette année est « Patrimoine et citoyenneté ». A l’occasion de ces journées une visite commentée de la Stèle sera faite le 18/9 de 10h30 à 12h00. En ce qui concerne le monument aux morts et le calvaire, qui eux sont en visite libre, des dépliants et panneaux d’informations seront disposés à proximité.

Gestion du Territoire

Monsieur Didier REY nous informe que :

- la pose de l’enrobé à froid se fera courant juin.

- la nouvelle cuisinière vient d’être installée à la salle polyvalente. - les peupliers situés rue de l’ancienne chapelle vont être coupés par une société privée qui nous en propose la somme de 200 € (coupe de bois à sa charge). - les travaux de sécurisation de la citerne sont en cours

- les travaux de déplacement de la croix des Avaneins débuteront dans environ 15 jours.

Il rappelle également que le jeu pour enfants « la cabane du pêcheur » devait être installé dans les semaines à venir mais que suite au vandalisme de la table de ping-pong son installation est reportée.

XIV/ Questions diverses

 Mr le Maire informe que la débroussailleuse est tombée en panne. Le montant des réparations étant très élevé, il s’est avéré que l’acquisition d’un matériel neuf était nécessaire.  Mme Elisabeth PASSOT nous informe qu’une personne habitant au lotissement le Clos des Vergers se plaint de la vitesse excessive des automobilistes et à peur pour la sécurité des enfants.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 21h45.

Le Maire,

Jean-Pierre CHAMPION