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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 21 02 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 21 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
P a g e 1 | 2
MERCREDI 21 FEVRIER 2024 à 18 H 00
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Hôtel communautaire LESNEVEN
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 40 Nombre de conseillers en exercice : 40
Nombre de conseillers présents : 33
Quorum atteint
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an deux mille vingt-quatre, le 21 février à 18 heures, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis dans la salle du conseil de l’hôtel communautaire à Lesneven sur la convocation qui leur a été adressée par la Présidente de la Communauté Lesneven Côte des Légendes le 15 février 2024, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires titulaires :
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à
(article L. 2121-20, applicable en
vertu de l’article L. 5211-1 du
CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY CABON Herveline X Raphaël RAPIN
GUISSENY CONQ Mickaël X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERLOUAN GAC Marie-Jo X Georges GUEZENOC
KERLOUAN GUÉZÉNOC Georges X
KERNILIS IMBERDIS François-Xavier X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT CASTEL Odette X Emmanuelle LE ROUX
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LE FOLGOËT LE GALL Michel X
LE FOLGOËT LE ROUX Emmanuelle X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN BERTHOU Christine X
LESNEVEN BOUCHARE Julien X
LESNEVEN CHAPALAIN Claire X
LESNEVEN CORNIC Pascal X
LESNEVEN KERMARREC Nicolas X Arrivée : point 4
LESNEVEN LOAËC Guy X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
LESNEVEN LE BIHAN Sophie X
LESNEVEN QUINQUIS Yves X
PLOUDANIEL BOUCKAERT Isabelle X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUDANIEL MAYOL Sandrine X
PLOUDANIEL SERVEL Philippe X
PLOUDANIEL TANNÉ Michel X
PLOUIDER LAGADEC Marylène X Arrivée : point 3-2
PLOUIDER MAZÉ David X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABGRALL Sandrine X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABAUTRET Pierre X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X Jean-Pierre MADEC
SAINT-MEEN MADEC Jean-Pierre X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : Jean-Pierre MADEC P a g e 2 | 2
Liste des délibérations examinées en séance du 21/02/2024
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Institutions et vie politique
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du
13 décembre 2023 01 Approuvé à l’unanimité
Communication des décisions prises en bureau
communautaire 02 Information réglementaire
Charte d’engagement en faveur de l’égalité entre les femmes
et les hommes en côte des légendes 16 Approuvé à l’unanimité
Finances
Attribution fonds de concours – Commune de Guissény 03 Approuvé à l’unanimité
Attribution fonds de concours – Commune de Plounéour-
Brignogan-Plages 04 Approuvé à l’unanimité
Compte financier unique (CFU 2023) 05 Approuvé à l’unanimité
Débat d’orientation budgétaire (DOB 2024) 06 Approuvé à l’unanimité
Rapport égalité Femmes/Hommes 07 Approuvé à l’unanimité
Information sur l’état annuel 2023 des indemnités des élus 08 Information réglementaire
Tourisme
Brest Terres Océanes et Région Bretagne : contrat de
développement touristique 2023 - 2025 09 Approuvé à l’unanimité
Eclairage public
Convention financière avec le SDEF 10 Approuvé à l’unanimité
Eau
Tarification de l’eau applicable au 01/03/2024 11 Approuvé à l’unanimité
Enfance-jeunesse
Avenant à la convention activités nautiques 12 Approuvé à l’unanimité
Avenant à la convention financière – Centre socioculturel
intercommunal 15 Approuvé à l’unanimité
Cohésion sociale
Renouvellement de la convention ASP Respecte 13 Approuvé à l’unanimité
Renouvellement de la convention avec la Croix Rouge 14 Approuvé à l’unanimité
Avenant au contrat local de santé avec le Pays de Brest 17 Approuvé à l’unanimité
SPED
Avenant au contrat de reprise du papier 18 Approuvé à l’unanimité
Nouveau contrat de reprise du plastique 19 Approuvé à l’unanimité
Intercommunalités
Modification des commissions thématiques de la CLCL 20 Information réglementaire
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 26/02/2024 et publiée sur le site internet de la CLCL le
26/02/2023.
- TABLEAU DES DÉCISIONS -