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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 13 11 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 13 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
P a g e 1 | 2
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024 - 18H00
Hôtel communautaire LESNEVEN
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 40 Nombre de conseillers en exercice : 40
Nombre de conseillers présents : 33
Quorum atteint
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an deux mille vingt-quatre le 13 novembre à 18 heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle du conseil de l’hôtel communautaire à Lesneven sur la convocation qui leur a été adressée par la Présidente de la Communauté Lesneven Côte des Légendes le 7 novembre 2024, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents mesdames et messieurs les conseillers communautaires titulaires :
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à
(article L. 2121-20, applicable en
vertu de l’article L. 5211-1 du
CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X Louis BEAUGENDRE
GUISSENY CABON Herveline X
GUISSENY CONQ Mickaël X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERLOUAN GAC Marie-Jo X Christian COLLIOU
KERLOUAN GUÉZÉNOC Georges X Cécile GALLIOU
KERNILIS IMBERDIS François-Xavier X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT CASTEL Odette X Michel LE GALL
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LE FOLGOËT LE GALL Michel X
LE FOLGOËT LE ROUX Emmanuelle X Pascal KERBOUL – Arrivée point 3 LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN BERTHOU Christine X
LESNEVEN BOUCHARE Julien X
LESNEVEN CHAPALAIN Claire X
LESNEVEN CORNIC Pascal X
LESNEVEN KERMARREC Nicolas X
LESNEVEN LOAËC Guy X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
LESNEVEN LE BIHAN Sophie X
LESNEVEN QUINQUIS Yves X Aurélie MARTIN
PLOUDANIEL BOUCKAERT Isabelle X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUDANIEL MAYOL Sandrine X
PLOUDANIEL SERVEL Philippe X
PLOUDANIEL TANNÉ Michel X
PLOUIDER LAGADEC Marylène X Arrivée au point 3
PLOUIDER MAZÉ David X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABGRALL Sandrine X Pascal GOULAOUIC PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABAUTRET Pierre X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
SAINT-MEEN MADEC Jean-Pierre X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : Sandra ROUDAUT
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE - P a g e 2 | 2
Liste des délibérations examinées en séance du 13/11/2024
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Institutions et vie politique
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25
septembre 2024 102 Approuvé à l’unanimité
Communication des décisions de bureau communautaire 103 Information réglementaire
Rapport d’activité
Présentation du rapport d’activité 2023 du SDEF 104 Information réglementaire
Présentation du rapport d’activité 2023 de la SEMBREIZH 105 Information réglementaire
Finances
Demandes de subventions 106
Approuvé à l’unanimité (33 votants)
sauf Club entreprises CELIA (29 votants)
N’ont pas pris part au vote, sont sortis de la salle :
Pierre ABAUTRET, Pascal GOULAOUIC (+ pouvoir de
Sandrine ABGRALL), et Pascal KERBOUL
Attribution d’un fonds de concours – Commune de PLOUDANIEL 107 Approuvé à l’unanimité
Décision modificative n° 1 – Budget EAU 2024 108 Approuvé à l’unanimité
Assujettissement à la TVA du bâtiment « atelier eau et
assainissement » 109 Approuvé à l’unanimité
Enfance-Jeunesse
Animation du Pass’ Loisirs 110 Approuvé à l’unanimité
Renouvellement du dispositif « chéquier jeunes » et de la convention
partenariale 111 Approuvé à l’unanimité
Renouvellement de la convention activités nautiques et découverte
de l’estran 112
Approuvé à l’unanimité (30 votants)
N’a pas pris part au vote, est sorti de la salle : Pascal
GOULAOUIC (+ procuration de Sandrine ABGRALL)
Yves ILIOU concerné par le vote, ayant donné une
procuration à Louis BEAUGENDRE ; la procuration ne
sera pas utilisée pour cette décision.
Fonctionnement des assemblées
Désignation d’un nouveau représentant : CAO maintenance et
travaux de câblage fibre optique sur les réseaux de
télécommunications électroniques
113 Approuvé à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL (https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont
communicables sur support papier sur demande.
Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1 er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Le 18/11/2024
La Présidente,
Claudie BALCON
- TABLEAU DES DÉCISIONS -