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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Saint-Martin-de-Ré.
Lien du pdf (Déliberation - D41 23 Musee produits derives crayons)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
TELETRANSMIS AU CONTRÔLE
SORTE DE LEGALITE MARTIN- Sous le n° 017-211703699
de- 20230515-D4123-DE
Accusé de réception Préfecture
Reçu le : 17/05/2023
SEANCE ORDINAIRE DU 15 MAI 2023
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°41/23
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la réception
En Préfecture et de la publication
L'an deux mille vingt-trois, le quinze mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni Salle des mariages sous la présidence de M. DECHELETTE, Maire, en session ordinaire.
Présents : M. DÉCHELETTE, Maire - MM. Les Conseillers municipaux en exercice : MM BEDNAREK et LE BARON -MMES TORDJMANN et MEMIN — MM. GOUSSARD -— NORMAND DE LA TRANCHADE — Mme BOUTHILLIER - M. RUAULT - Mme GUILLON — M. FRADET - Mme HOUDE
Absents : M. CLOUET
Mme COUSOT
Absente - Pouvoir : Mme DAGUZE (Proc. à Mme GUILLON)
M. LACROKX (Proc. à M. DECHELETTE®
Secrétaire de Séance : Mme DAGUZE
Date de la convocation : 5 mai 2023
Membres en exercice : 16
Membres présents : 12
Pouvoirs : 2
Suffrages exprimés : 14
MUSEE ERNEST COGNACQ -— PRODUITS DERIVES — CRAYONS
Monsieur DECHELETTE, Maire, explique au conseil municipal que le musée développe sa gamme de
produits dérivés et va proposer dans sa boutique des crayons de papier et crayons permanents au logo du
musée
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> ACCEPTE le prix de vente du crayon de papier à 1€
> ACCEPTE le prix de vente du crayon permanent à 2 €
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre tous les membres présents.