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Déliberation - DE 21 06 04 Modification de la composition de commissions municipales suite a linstallation dune conseillere municipale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2021
Ville
de
Affiché
le
Do
UARN
—
N
=7
ID
: 029-212900468-20210628-DE_21_06_04-DE
—
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
28
JUIN
2021
Le
28
juin
de
l’An
Deux
Mil
Vingt
et
un,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
22
juin
2021,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
M.
POULMARC'H
-
Mme
DRÉANO
- M.
GUILLEMOT
- Mme
NELOU
FIMBAULT
- M.
LE
LANN
-
M.
JAFFRY
- M.
ARROUËS
-
Mme
TANGUY
-
Mme
VIGOUROUX
BUREL
-
M.
HÉMERY
-
Mme
JOLLY
-
M.
PLANCHETTE
-
Mme
OLIER
- M.
JANNIC
- Mme
LE
BUANEC
- Mme
BERBER
- Mme
CHEVERT
- M.
TUPIN
- M.
DELBOT
-
Mme
CROM
- M. TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
- Mme
DULU-MARTIN
Nombre
de
conseillers
représentés
: 5
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
donne
procuration
à
Mme
TILLIER
- Mme
CLÉMENT
donne
procuration
à
M.
ARROUES
-
M.
JOLLÉ
donne
procuration
à
M.
BOUCHERON
-
M.
GUILIELMUS
donne
procuration
à
Mme
POITEVIN
- M.
BUSSEREAU
donne
procuration
à
M.
LE
LANN
Nombre
de
conseiller
absent
: 0
M.
LE
LANN,
Conseiller
municipal,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
N°
DE-21-06-04
Modification
de
la
composition
de
commissions
municipales
suite
à
l’installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
Vu
le
Code
général
des
collectivités,
et
notamment
son
article
L.
2121-22 ;
Vu
la
délibération
n°
DE-20-07-03A
du
15
juillet
2020
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
arrêté
la
composition
des
commissions
municipales ;
Vu
la
délibération
n°
DE-21-06-04
du
28
juin
2021
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
pris
acte
de
l'installation
de
Mme
Cécile
DULU-MARTIN
en
qualité
de
conseillère
municipale
;
Considérant
qu’à
la
suite
de
la
démission
de
Mme
Laure
DENIGOT,
conseillère
municipale,
Mme
Cécile
DULU-MARTIN
a
été
installée
conseillère
municipale
pour
occuper
le
siège
alors
vacant ;
Considérant
qu'afin
de
respecter
la
représentation
pluraliste
du
conseil
municipal
au
sein
des
commissions
municipales,
il est
proposé
de
désigner
Mme
Cécile
DULU-MARTIN
pour
siéger
en
lieu
et
place
de
Mme
Laure
DENIGOT
dans
les
commissions
où
cette
dernière
siégeait,
à
savoir
les
commissions
:
Y
Finances
Ÿ”
Patrimoine
ÿ”
Urbanisme
et
qui
seraient
désormais
composées
comme
suit : Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2021
Affiché
le
ID
: 029-212900468-20210628-DE
21 06
04-DE
Es
|
—
_—_ =
1.
Commission
Finances
Membres
de
la
majorité
: Bertrand
POULMARC'H
-—
Philippe
LE
MOIGNE
—
Dominique
TILLIER
—
André
GUILLEMOT
—
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
—
Dominique
BOUCHERON
-—
Marc
BUSSEREAU
-— Frédéric
LE
LANN
;
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
-— Cécile
DULU-MARTIN.
2.
Commission
Patrimoine
Membres
de
la
majorité:
Dominique
BOUCHERON
-—
Roland
GUILIELMUS
—
Nathan
PLANCHETTE
—
Candy
JOLLY
—
Bertrand
POUMARC'H
-—
Isabelle
CLEMENT
-— Bruno
JOLLE
—
Françoise
NELOU-FIMBAULT
;
Membres
de
l'opposition
: Hugues
TUPIN
—
Cécile
DULU-MARTIN.
3.
Commission
Urbanisme
Membres
de
la
majorité:
Camille
JANNIC
—
Bernard
JAFFRY
-—
Philippe
LE
MOIGNE
—
Sylvie
VIGOUOUX-BUREL
—
Gildas
HEÉMERY
—
Françoise
NELOU-FIMBAULT
—
Dominique
BOUCHERON
-— Yvette
OLIER ;
Membres
de
l’opposition
:
Florence
CROM
-— Cécile
DULU-MARTIN.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
DESIGNE
Mme
Cécile
DULU-MARTIN
afin
de
siéger
dans
les
commissions
municipales
suivantes
:
1.
Commission
Finances
2.
Commission
Patrimoine
3.
Commission
Urbanisme
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN