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Déliberation - DAG 23 07 02 Modification de la composition de commissions municipales suite a linstallation dun nouveau conseiller municipal 1
Document publié le Dimanche 23 juillet 2023 par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Déliberation - DAG 23 07 02 Modification de la composition de commissions municipales suite a linstallation dun nouveau conseiller municipal 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
Publié
le
S
L
GC
ID
: 029-212900468-20230711-DAG_23_07_02-DE
Ville
de
| Kèr
DOUARN=N=Z \
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MARDI
11
JUILLET
2023
Le
11
juillet
de
l’an
deux
mil
vingt-trois,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
5
juillet
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 28
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
M.
LE
LANN
-
M.
JAFFRY
-
M.
ARROUES
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
- M.
HÉMERY
- Mme
JOLLY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- Mme
LE
BUANEC
-
M.
GUILIELMUS
- Mme
BERBER
- M.
BUSSEREAU
- Mme
CHEVERT
- M.
DELBOT
- Mme
CROM
- M.
TOUZÉ
-
Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
- Mme
DULU-MARTIN
- M.
COIGNEC.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 5
Mme
CLÉMENT
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
- Mme
TANGUY
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- M.
JOLLÉ
donne
procuration
à M.
POULMARC'H
- M.
JANNIC
donne
procuration
à M.
PLANCHETTE
- M.
NICOLAS
donne
procuration
à
M.
GUILIELMUS.
M.
Frédéric
LE
LANN,
Conseiller
municipal,
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-23-07-02
Modification
de
la
composition
de
commissions
municipales
suite
à
l'installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-22
;
Vu
les
délibérations
DE-20-07-03A
du
15
juillet
2020,
DE-20-10-04
en
date
du
8
octobre
2020,
DE-21-06-04
en
date
du
28
juin
2021
et
DE-21-10-04
en
date
du
25
octobre
2021
par
lesquelles
le
Conseil
municipal
a
arrêté
la
composition
des
commissions
municipales
;
Vu
la
délibération
n°
DAG-23-07-01
en
date
du
11
juillet
2023
(à
intervenir)
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
pris
acte
de
l'installation
de
M.
Jean-Yves
COIGNEC
en
qualité
de
conseiller
municipal
;
Considérant
qu'à
la
suite
de
la
démission
de
M.
Hugues
TUPIN,
conseiller
municipal,
M.
Jean-Yves
COIGNEC
a
été
installé
conseiller
municipal
pour
occuper
le
siège
alors
vacant ;
Considérant
qu’'afin
de
respecter
la
représentation
pluraliste
du
conseil
municipal
au
sein
des
commissions
municipales,
il est
proposé
de
désigner
un
membre
du
groupe
minoritaire
pour
siéger
en
lieu
et
place
de
M.
Hugues
TUPIN
dans
les
commissions
où
ce
dernier
siégeait,
à
savoir
les
commissions
:
Ÿ”_
Transition
écologique,
Cadre
de
vie
et Travaux,
Ÿ”_
Patrimoine
Ÿ”
Nautisme
Considérant
par
ailleurs
que
le groupe
minoritaire
a formulé
le souhait
que
soit
revue
leur
représentation
au
sein
des
autres
commissions
municipales
;
Considérant,
enfin,
qu’afin
de
garantir
l'information
des
élus
municipaux
et
de
s'assurer
de
la
présentation
de
l'ensemble
des
projets
de
délibération,
l'extension
du
périmètre
d'intervention
de
la
commission
Finances
à
l’ensemble
des
affaires
générales
est
apparue
pertinente ;
23 juillet 2023 Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 029-212900468-20230711-DAG_23_07_02-DE
Il est
donc
proposé
d'arrêter
le
libellé
et
la composition
des
commissions
comme
suit :
1.
Commission
des
Affaires
scolaires,
Enfance
et
Famille
Membres
de
la
majorité:
Christelle
DRÉANO
-—
Christine
TANGUY
-—
Dominique
TILLIER
—
Annie-Claude
LE
BUANEC
—
Nathan
PLANCHETTE
-—
Frédéric
LE
LANN
—
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
—
Saïda
BERBER
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
— Maxime
TOUZÉ.
2.
Commission
Culture,
Animation
locale
et
Communication
Membres
de
la
majorité:
Isabelle
CLÉMENT-
Nathan
PLANCHETTE
—
Dominique
BOUCHERON
—
Yvette
OLIER
—
Marc
BUSSEREAU
-— Bernard
ARROUES
-— Saïda
BERBER
-— Candy
JOLLY
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
— Yohan
QUÉRE.
3.
Commission
Transition
écologique,
Cadre
de
vie
et
Travaux
Membres
de
la
majorité
:
Philippe
LE
MOIGNE
-—
Bernard
JAFFRY
—
Dominique
BOUCHERON
—
Marc
BUSSEREAU
—
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
—
Bertrand
POULMARC’H
—
Dominique
TILLIER
—
Yvette
OLIER
Membres
de
l'opposition
: Ollivier
DELBOT
—
Cécile
DULU-MARTIN.
4.
Commission
Finances
et
Affaires
générales
Membres
de
la
majorité:
Bertrand
POULMARCH
—
Alain
NICOLAS
—
Dominique
TILLIER
—
André
GUILLEMOT
—
Françoise
LAOUEËNAN
LE
LEC
—
Dominique
BOUCHERON
-— Marc
BUSSEREAU
—
Frédéric
LE
LANN
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
—
Jean-Yves
COIGNEC.
5,
Commission
Patrimoine
Membres
de
la
majorité
:
Dominique
BOUCHERON-—
Roland
GUILIELMUS
—
Nathan
PLANCHETTE
—
Christelle
DRÉANO-—
Candy
JOLLY
-
Bertrand
POULMARC'H
-—
Isabelle
CLÉMENT
—
Bruno
JOLLÉ
Membres
de
l'opposition
: Jean-Yves
COIGNEC
-— Cécile
DULU-MARTIN.
6.
Commission
Urbanisme
Membres
de
la
majorité:
Annie-Claude
LE
BUANEC
—
Bernard
JAFFRY
—
Philippe
LE
MOIGNE
—
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
-—
Gildas
HÉMERY
-—
Alain
NICOLAS
—
Dominique
BOUCHERON
—
Yvette
OLIER
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
—
Maxime
TOUZÉ.
7.
Commission
des
Permis
de
construire
Membres
de
la
majorité
:
Bernard
JAFFRY
—
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
—
Isabelle
CLÉMENT
—
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
—
Marc
BUSSEREAU
—
André
GUILLEMOT
—
Dominique
BOUCHERON
-— Alain
NICOLAS
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
— Yohan
QUÉRÉ.
23/07/2023 Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
.
.
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
8.
Commission
Ressources
Humaines
Dubié le
SL
ID
: 029-212900468-20230711-DAG_23_07_02-DE
Membres
de
la
majorité:
Dominique
TILLIER
—
Philippe
LE
MOIGNRE
—
TSaDEme
CEEMENT
Nathan
PLANCHETTE
—
André
GUILLEMOT
—
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
-—
Jacqueline
CHEVERT
— Gildas
HÉMERY
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
—
Ollivier
DELBOT.
9.
Commissions
Sports
Membres
de
la
majorité
:André
GUILLEMOT
—
Camille
JANNIC
—
Christine
TANGUY
-—
Bruno
JOLLÉ
—
Philippe
LE
MOIGNE
-—
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
—
Bertrand
POULMARC'H
—
Dominique
BOUCHERON
Membres
de
l'opposition
:Maxime
TOUZÉ
— Yohan
QUÉRE.
10.
Commission
Nautisme
Membres
de
la
majorité
:Dominique
BOUCHERON
-—
Roland
GUILIELMUS
—
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
Bertrand
POULMARC'H
—
Jacqueline
CHEVERT
-—
Bernard
ARROUES
-—
Candy
JOLLY
—
Isabelle
CLÉMENT
Membres
de
l'opposition
: Cécile
DULU-MARTIN
—
Jean-Yves
COIGNEC.
11.Commission
Proximité
- Sécurité
Membres
de
la
majorité:
Roland
GUILIELMUS
—
Bernard
JAFFRY
—
Frédéric
LE
LANN
—
Christine
TANGUY
-—
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
Gildas
HÉMERY
—
Dominique
BOUCHERON
—
Bernard
ARROUES
Membres
de
l'opposition
:Ollivier
DELBOT
—
Maxime
TOUZÉ.
12.Commission
Action
sociale
et
solidarité
Membres
de
la
majorité
:
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
—
Dominique
TILLIER
—
Annie-Claude
LE
BUANEC
=
Nathan
PLANCHETTE
-—
Jacqueline
CHEVERT
-—
Frédéric
LE
LANN
—
Bertrand
POULMARC'H
—
Dominique
BOUCHERON
Membres
de
l'opposition
:Yolande
BOUIN
— Yohan
QUÉRÉ.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
DÉFINIT
le
libellé
et
la
composition
des
commissions
municipales
telles
que
présentées
ci-avant. Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN,
Frédéric
LE
LANN,
Maire
Secrétaire
de
séance
23/07/2023 Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 029-212900468-20230711-DAG_23_07_02-DE
23/07/2023