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Compte-Rendu - CR CM du 30 juin 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 30 juin 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE GRUSON
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
CR 1 / 2020
L’an deux mil vingt, le trente du mois de juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni exceptionnellement dans la salle polyvalente (3 rue de Verdun) afin de respecter les règles sanitaires liées au risque COVID- 19, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie conformément à la Loi.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Date de la convocation : 24/06/2020
Présents : Olivier TURPIN, Maire – Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HEROGUER, Philippe SIMOENS, Adjoints – Audrey VANHERSECKE, Thibault TISON, Alexia GAILLET, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Conseillers municipaux.
Secrétaire de séance : Hélène HAVRET
Après approbation à l’unanimité de la délibération municipale n°2020/1 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 23 mai 2020, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DELIBERATION N° 2020- 2 – ADMINISTRATION GENERALE – DELEGATION DE POUVOIRS CONSENTIE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 0 voix contre – 3 abstentions (Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Aimé DUQUENNE).
DELIBERATION N° 2020- 3 – ADMINISTRATION GENERALE – FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DES ELUS
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 3 voix contre (Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Aimé DUQUENNE) – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 4 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ALSH ETE 2020 - TARIFS.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 3 voix contre (Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Aimé DUQUENNE) – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 5 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ALSH ETE 2020 – TABLEAU DES EFFECTIFS ET REMUNERATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 6 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ASSIDUITE AUX ECOLES DE MUSIQUE – PARTICIPATION COMMUNALE AUX FAMILLES.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 7 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ECOLE NOTRE-DAME DE LA VISITATION – ATTRIBUTION 2020.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 8 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES – ATTRIBUTION 2020.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 9 – FINANCES/BUDGET – FETES ET CEREMONIES 2020 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ORGANISATION – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 10 – FINANCES/BUDGET – COMPTE DE GESTION 2019 - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020- 11 – FINANCES/BUDGET – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour (Aimé DUQUENNE, Maire sortant n’a pas pris part au vote) – 0 voix contre – 0 abstention. Page 2 sur 2
DELIBERATION N° 2020-12 – FINANCES/BUDGET – AFFECTATION DU RESULTAT - APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020-13 – FINANCES/BUDGET – TAUX D’IMPOSITION 2020 – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020-14 – FINANCES/BUDGET – BUDGET PRIMITIF 2020 – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 3 voix contre (Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Aimé DUQUENNE) – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020-15 – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE – MODE DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS.
Le Conseil Municipal rejette la délibération par : 12 voix pour – 3 voix contre (Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Aimé DUQUENNE) – 0 abstention.
DELIBERATION N° 2020-16 – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE – CONSEIL D’ECOLE PASTEUR – DESIGNATION DES REPRESENTANTS.
Le Conseil Municipal élit par 12 voix Monsieur Jean-Claude HAUTCOEUR.
DELIBERATION N° 2020-17 – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE – CONSEILLER DEFENSE ET SECURITE – DESIGNATION DU REFERENT.
Le Conseil Municipal élit par 12 voix Monsieur Thierry MASQUELIER.
DELIBERATION N° 2020-18 – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE – CONSEIL COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES MEMBRES.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention. Le Conseil Municipal élit au plus fort reste Hélène HEROGUER, Philippe SIMOENS, Valère CARETTE et Aimé DUQUENNE.
DELIBERATION N° 2020-19 – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DESIGNATION DES MEMBRES.
Le Conseil Municipal élit au plus fort reste les titulaires suivants : Philippe SIMOENS, Thierry MASQUELIER et Jacques DURIEU. Le Conseil Municipal élit au plus fort reste les suppléants suivants : Audrey VANHERSECKE, Jean-Claude HAUTCOEUR et Aimé DUQUENNE.
Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 40
Ainsi fait et délibéré en séance publique, les ans, mois et jour susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire
Olivier TURPIN