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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 25 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Page 1 sur 2
Le mardi vingt-cinq juin deux-mille-vingt-quatre à dix-neuf heures, s’est réuni le Conseil Municipal dûment convoqué au sein de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier TURPIN.
Sous la présidence de : Olivier TURPIN, Maire
Secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES
Date de la convocation : 20 juin 2024
Membres du Conseil Municipal :
- En exercice : 15
- Présents : 10
Olivier TURPIN, Maire - Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HÉROGUER, Philippe SIMOENS, Thibault TISON, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Isabelle DESCAMPS et Jacques DURIEU, Conseillers Munici- paux.
- Excusés : 03
Jean-Claude HAUTCOEUR, qui donne pouvoir à Philippe SIMOENS,
Hélène HAVRET, qui donne pouvoir à Mélanie DAZIN-DESLANDES,
Aimé DUQUENNE, qui donne pouvoir à Isabelle DESCAMPS
- Absents : 02
Alexia GAILLET
Alain DUFRENE
Nombre de votants : 13
- Pour : 13
- Contre : 00
- Abstention : 00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Administration générale
- N°22 – Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des registres des actes administratifs et/ou de l’état-civil – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Affaires scolaires et extrascolaires :
- N°23 – Tableau des effectifs et rémunérations des animateurs et directeurs adjoints pour les ALSH - Eté 2024 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
- N°24 - Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs BG Loisirs et BG Récré – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Finances / Budget :
- N°25 – Reconduction de l’aide financière au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 juin 2024 Page 2 sur 2
- N°26 - Révision des tarifs et du règlement de restauration municipale – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Urbanisme et travaux / Sécurité et Environnement :
- N°27 – Avis sur le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention, Avec 2 réserves émises sur l’absence de prise en compte des nuisances sonores dues à l’aéroport Lille-Lesquin, et notamment son agrandissement, ainsi que l’utilisation des pesticides par les agriculteurs dans le Plan de Protection de l'Atmosphère.
Monsieur le Maire lève la séance à 19h30.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire,
Olivier TURPIN
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Publié sur le site Internet le 02/07/2024
Transmis en préfecture le 02/07/2024