Procès Verbal - oj 20230706

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Procès Verbal - oj 20230706 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Lécousse. Lien du pdf (Procès Verbal - oj 20230706)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,

Mairie de Lécousse

Conseil municipal du 6 juillet 2023

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2023

1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT

2 – Aménagement et Commande publique

2.1 – Pôle santé – Avenant

2.2 – Salle Hermine – Aérotherme et déstratificateurs – Devis

2.3 - Acquisition et pose de jeux lotissement de la Mésangère - Devis 2.4 – Cimetière :

2.4.1 – Fourniture et pose d’un columbarium - Devis

2.4.2 – Travaux de reprises de concessions - Devis

3 – Enfance Jeunesse et Education

3.1 – Ecole Montaubert – Temps du soir ALSH périscolaire – Tarifs 2023/2024 3.2 – Participation aux frais de fonctionnement pour un élève lécoussois scolarisé à l’école Diwan de Fougères

4 – Personnel

4.1 – Création d’emplois non permanents

4.2 – Modification de poste

5 – Domanialité

5.1 - Echanges de terrains CC le Parc entre la Commune et la SAS Fougères Distribution 5.2 – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales - Convention

6 – Questions diverses

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