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Déliberation - oj 20221020
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - oj 20221020)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Sport,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la séance qui aura lieu :
Jeudi 20 octobre 2022, à 20h30
Salle du Conseil municipal – Hôtel de Ville
___________________________________________
Avec pour ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 9 septembre 2022
1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2 – Fougères Agglomération
2.1 – Modifications statutaires
2.2 - Retour et/ou transfert aux communes des compétences petite enfance, enfance, et jeunesse 2.3 – Rapport d’activités 2021
3 - Enfance Jeunesse et Education
3.1 – Effectifs scolaires rentrée 2022
3.2 – Demande de bourse jeune
4 - Personnel – ALSH - Revalorisation des CEE
5 – Vœu dans le cadre de la crise énergétique et de l’évolution du coût des matières premières
6 – Aménagement et Commande publique
6.1 – Eclairage public – Proposition d’adaptation des horaires
6.2 – GRDF :
6.2.1 - Convention relative au rattachement d’ouvrages traversant la commune de Saint-Germain-en- Coglès, entre le SDE 35, la commune de Lecousse, et GRDF
6.2.2 - Rapport d’activités 2021
6.3 – SDE 35 – Rapport d’activités 2021
6.4 – Pôle santé – Avenant au lot n°3 Gros œuvre
6.5 – Aménagement du Chemin de la Tangougère
6.6 – Contrat de location des photocopieurs de l’Hôtel de Ville
7 – Cimetière – Reprise de concessions en l’état d’abandon
8 - Sports – Convention tripartite Lécousse / Romagné / ASC Romagné pour l’utilisation du terrain synthétique
9 – Eco pâturage – Convention de mise à disposition de terrains communaux
10- Questions diverses
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