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Procès Verbal - pv Delib du 16 JANVIER 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Delib du 16 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Ruralité,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2025
L’an deux mille vingt-cinq le seize janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment convoqué le huit janvier deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur LALLE Jean-Michel, Maire.
Présents : M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, M. GRAS, Mme GRIPPON, Mme HENS, M. LEMOURIER, M. PUECH.,
Pouvoirs de vote : Madame Evelyne PETIT donne pouvoir de vote à madame Nathalie GRIPPON, Madame Nathalie SAHUC donne pouvoir de vote à madame Marielle FERAL, Monsieur Gérard TURLAN donne pouvoir de vote à monsieur Jean-François CLAPIER
Absents : M. PRIVAT.
Secrétaire de séance : Mme Véronique CATUSSE
1- Délibération 2025/01 - Désignation du secrétaire de séance, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal, a désigné madame Véronique CATUSSE pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance pour la durée de la présente séance ;
2-Délibération 2025/02 – Opération Cœur de Village à Saint-Julien de Rodelle – Création d’une liaison piétonnière douce végétalisée le long de la RD 20 – Plan de financement prévisionnel et demande de subventions, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a décidé de réaliser l’Opération Cœur de Village à Saint-Julien de Rodelle, d’inscrire ces travaux au Budget, de solliciter des aides financières auprès de l’Etat, de la Région Occitanie, du Département de l’Aveyron ;
3- Délibération 2025/03 – Cession amiable de la voirie privée du lotissement Le Causse à la Commune, pour le transfert dans le domaine communal, votée à l’unanimité Le conseil municipal a validé le transfert à titre gratuit de la voirie du lotissement Le Causse ainsi que des réseaux collectifs situés sous la voie ;
4- Délibération 2025/04 – Enquête publique portant sur l’aliénation de plusieurs chemins ruraux de la Commune, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a décidé de procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation de ces chemins ruraux, en application de l’article L 161-10-1 et -2 du code rural et de la pêche maritime et du code des relations entre le public et l’administration ;
5- Délibération 2025/05 – Groupement de commandes pour un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de débroussaillage – fauchage : adhésion au groupement de commandes et signature de la convention constitutive, votée à l’unanimité Le conseil municipal a approuvé les dispositions de la convention constitutive du groupement de commandes ci-annexée entre la Communauté de communes Comtal, Lot et Truyère et la commune de de Bozouls, la commune d’Estaing, la commune de Gabriac, la commune de Montrozier et la commune de Rodelle pour les travaux de débroussaillage et fauchage sur leurs territoires respectifs.