Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2016
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2017
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2017
Conseil Municipal - 1 CM 11 03 2019 Comptes de gestion 2018 1
Conseil Municipal - 1 CM 11 03 2019 Comptes de gestion 2018 1
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2015 1
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2015 1
Déliberation - 2 Comptes administratifs 2016
Déliberation - 2 Comptes administratifs 2016
Déliberation - Compte de gestion 2012
Déliberation - 1 Comptes de gestion 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Comptes de gestion 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 14/03/2017
Reçu en préfecture le 14/03/2017
Affiché le 75/4 3/211—
ID : 056-215601477-20170313-2017D11-DE
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil dix-sept
Le treize mars
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à vingt heures en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 6 mars 2017
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 21 Votants : 26
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- M. BUESSLER-MUELA Patrick- M. CHATAL Jean-Paul- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme DENIGOT Béatrice- M. FREOUR Jean-Claude- Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M. GUIHARD Alain- Mme HUGUET Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M. OILLIC Jean-Paul- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- M. PRAT Pierre- M. SEIGNARD Jérôme- M. TATTEVIN Frédéric
ABSENTS EXCUSÉS: M. BOUSSEAU Yannick- M. BRIAND Jean-Yves- Mme DESMOTS Isabelle- M. LORJOUX Laurent- Mme PANHELLEUX Françoise- Mme PHILIPPE Jocelyne
POUVOIRS : M. BOUSSEAU Yannick à Mme GRUEL Nathalie- Mme DESMOTS Isabelle à M. DAVID
Gérard- M. LORJOUX Laurent à M. BOCENO Julien- Mme PANHELLEUX Françoise à Mme GICQUIAUX
Cécile- Mme PHILIPPE Jocelyne à Mme DENIGOT Béatrice
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération 2017D11 : Comptes de gestion 2016 (Budget Principal et Budgets Annexes)
Les comptes de gestion de l'exercice 2016 font apparaître les résultats suivants :
BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 3 436 591,59 € 964 037,15 €
Recettes 4254 202,35 € 636 499,74€
Excédent/déficit +817 610,76 € -327 537,41€
Excédent/déficit +1157 164,73€ -136 972,45 €
reporté
Excédent/déficit + 1974 775,49 € -464 509,86 €
de clôture
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication. BUDGET LOTISSEMENTS NIVILLAC
Envoyé en préfecture le 14/03/2017
Reçu en préfecture le 14/03/2017
Affiché le 17/03 js 77—
ID : 056-215601477-20170313-2017D11-DE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 1 562 003,41 € 1 397 358,96 €
Recettes 1 504 095,96 € 1 424 986,33€
Excédent/déficit -57 907,45 € +27 627,37 €
Excédent/déficit + 60 405,35 € -1 424 986,33 €
reporté
Excédent/déficit +2497,90 € -1 397 358,96 €
de clôture
BUDGET SUPÉRETTE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 62183,89€ 37 947,09 €
Recettes 62 183,89 € 38 226,69 €
Excédent/déficit 0,00€ +279,60 €
Excédent/déficit 0,00€ + 44 924,88 €
reporté
Excédent/déficit 0,00 € +45 204,48 €
de clôture
BUDGET CULTURE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 228 892,91€ 12 190,79 €
Recettes 229 726,91 € 20 255,21€
Excédent/déficit +834,00€ +8064,42€
Excédent/déficit -42,00 € +30 134,81€
reporté
Excédent/déficit +792,00 € +38 199,23 €
de clôture
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication. Envoyé en préfecture le 14/03/2017
Reçu en préfecture le 14/03/2017
Affiché le 75/2/2177
ID : 056-215601477-20170313-2017D11-DE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 161 232,13 € 441 429,28 €
Recettes 311 391,61€ 226 430,35 €
Excédent/déficit +150 159,48 € -214 998,93 €
Excédent/déficit
reporté
+176 818,36 € + 180 063,69 €
Excédent/déficit
de clôture
+ 326 977,84 € -34 935,24 €
Après avoir constaté la conformité des résultats des comptes de gestion de l'exercice
2016 de Mme Nadine DE VETTOR, Comptable du Trésor, par rapport aux écritures de l'ordonnateur
(Monsieur le Maire), le conseil municipal approuvé à l'unanimité l’ensemble de comptes de gestion
de l'exercice 2016.
Pour extrait conforme,
Délais et voies de recours :
Le Maire,
Alain GUIHARD
r ET ;
D
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication.