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Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - 6 29 septembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE DE Villard-de-Lans, Le 23 septembre 2020
VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2020 A 18H
Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée,
la tenue de la séance se fera à huis clos.
»* Désignation d’un secrétaire de séance
# Appel des présents
#“ Approbation du compte rendu de la séance du 23 juillet 2020
* Lecture des décisions prises en application de l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
* Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service d'eau et d'assainissement par Mme Pras, M Rousseau et M Le Dréo de Véolia
N° Ordre du jour Rapporteur
mi Rapports sur le Prix et la Qualité du Service d’eau et d'assainissement (RPQS) vsaudatié
Exercice 2019
72 | Budget Principal 2020 -— Décision modificative n°2 C Cuioc Vilcot
73 | Budget chaufferie bois bourg centre 2020 — Décision Modificative n°2 C Cuioc Vilcot
74 | Taxe de séjour —- Modalités de versement de la taxe B Dusser
75 Acquisition de l'emprise foncière du réservoir d’eau potable (ancienne réserve S Birdé
incendie) au Méaudret (parcelle A 708) appartenant à M. Mure-Ravaud J
76 | Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement. S Birgé
77 | Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de Territoire 38 C Robert
78 | Délégation consentie au Maire pour solliciter des subventions C Cuioc Vilcot
79 | Délégation consentie au Maire pour déposer des autorisations d'urbanisme S Birgé
80 | Désignation des représentants de la commune à divers organismes A Mathieu
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 O0 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr N° Ordre du jour Rapporteur
Mise à disposition de personnel auprès de l'Office Municipal de Tourisme - Saison . 81 .
N Girard-Blanc d'hiver 2020/2021
82 | Recrutement de personnel saisonnier — Hiver 2020/2021 N Girard-Blanc
83 | instauration d'une gratification d’un stagiaire de l'enseignement supérieur N Girard-Blanc
Retrait de la délibération n°8 du Conseil Municipal du 30 janvier 2020 approuvant la
84 | conclusion de l'avenant n°1 à la convention de concession pour l'équipement touristique et À Mathieu Sportif du domaine alpin de Villard-de-Lans.
85 | Tarif forfait ski de fond 2020 / 2021 B Dusser
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU