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Arrêté - Arrete 2024 7 Arrete EIFFAGE Travaux rue Detournay
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 7 Arrete EIFFAGE Travaux rue Detournay)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
2024
- 7
Le
Maire
de
la Commune
d'HAMEL,,
Vu
le code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2213.1
à L.2213-6.1.
Vu
le
Code
de
la Route
L411-1
à L411-7,
Vu
le règlement
de
voirie
communal
adopté
par
délibération
en
date
du
15
avril
2016
Considérant
que
l’entreprise
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
-2
Rue
Louise
Michel
—
59161
ESCAUDOEUVRES
procède
à des
travaux
de
réalisation
de
la voirie,
pose
de
pavés
et enfouissement
des
réseaux
rue
Martial
Detournay.
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
nécessaires
pour
faciliter
l’exécution
de
ces
interventions
à compter
du
15 janvier
2024
pour
une
durée
de
4
mois
et prévenir
les
accidents.
ARRÊTE
ARTICLE
1 - À
compter
du
15 janvier
2024
et pour
une
durée
de
4 mois,
la circulation
et le
stationnement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
au
droit
du
chantier
de
7h00
à
18h00
dans
la rue
Martial
Poe
ARTICLE
2 — L'entreprise
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
d'ESCAUDOEUVRES
sera
chargée
de
prévenir
les riverains
au
fur
et à mesure
de
l’avancée
des
travaux.
ARTICLE
3 — A
l'approche
du
chantier,
ainsi
que
sur
le chantier
même,
la signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
L’entreprise
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
d'ESCAUDOEUVRES
chargée
de
l’exécution
des
travaux.
ARTICLE
4 —
Cet
arrêté
sera
publié
et affiché
à HAMEL
aux
lieux
habituels
de
publications
des
actes
administratifs.
Il sera
également
affiché
à chaque
extrémité
du
chantier.
ARTICLE
5 — Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à :
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d’ARLEUX,
Monsieur
le Maire
de TORTEQUESNE,
Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
EIFFAGE
ROUTE
NORD
EST
d'ESCAUDOEUVRES, Chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
d'en
assurer
l’exécution.
HAMEL,
le
8
Janvier
2024
J.L.HALLÉ Maire
d'HAMEL
Mairie
- 48,
Rue
André
Hallé
- 59151
HAMEL
- Téléphone
: 03
27
89
53
64
- Fax
: 03
27
89
55
02
- E.mail
: mairie.hamel@wanadoo.fr