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Arrêté - Arrete 2023 53 Restriction 7 rue du Marly
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 53 Restriction 7 rue du Marly)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
€
, yotr£ S
;
N°
2023
- 53
©
Le
Maire
de
la Commune
d’'HAMEL,
Vu
le code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2213.1
à L.2213-6.1.
Vu
le Code
de
la Route
L411-1
à L411-7,
Vu
le règlement
de
voirie
communal
adopté
par
délibération
en
date
du
15
avril
2016
Considérant
que
NOREADE
—
37
rue
d’Estiennes
d’Orves-
59146
PECQUENCOURT
procède
à des
travaux
de
réparation
d’un
branchement
eau
au
7 rue
du
Marly
—
59151
HAMEL
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesurés
nécessaires
pour
faciliter
l'exécution
des
travaux
et prévenir
les
accidents.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: À compter
du
lundi
11
décembre
2023
et jusqu’au
vendredi
22
décembre
2023
la circulation
sera
restreinte
et le stationnement
sera
interdit
pour
tous
les
véhicules
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
2-
La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
et tout
dépassement
sera
interdit
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
3 —
A
l’approche
du
chantier,
ainsi
que
sur
le chantier
même,
la signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
par
NOREADE
chargée
de
l’exécution
des
travaux.
ARTICLE
4 — Cet
arrêté
sera
publié
et affiché
à HAMEL
aux
lieux
habituels
de
publications
des
actes
administratifs.
Il sera
également
affiché
à chaque
extrémité
du
chantier.
ARTICLE
5 — Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d? ARLEUX,
Monsieur
le Responsable
de
l’ Arrondissement
routier
de
Douai
Cambrai
du
Département
du
Nord,
Monsieur
le Directeur
de
NOREADE
de
PECQUENCOURT,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
d'en
assurer
l’exécution.
HAMEL,
le
11
décembre
2023
J.L.HALLÉ Maire
d'HAMEL
Mairie
- 48,
Rue
André
Hallé
- 59151
HAMEL
- Téléphone
: 03
27
89
53
64
- Fax
: 03
27
89
55
02
- E.mail
: mairie.hamel@wanadoo.fr