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Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202249 Entretien des terrains du pré de Gès et des abords du)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
202249 FA PA ua RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DÉPARTEMENT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL 31 - Haute-Garonne
MUNICIPAL
5 À en exercice 11
! * présent: 11
; PESTE De la commune BARBAZAN
* votants 11
“fe absents 0 | Séance du 20 octobre 2022 à 18 heures 00
LE E]
+ exclus 0
l ffbate de convocation : | . Lu AN Ts Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
13 octobre 2022
| SOUS-PRÉFECTURE | Objet Mme STRADERE Michèle
‘Entretien des parcelles du]
bré de Gès et des abords {9 ? NOV. 207?
pus SAINT-GAUDENS Étaient présents :
EYRIES Nadine, WINTERSTEIN Martine
Ms BALLARIN Jacques, DELORT Thierry, MADET Michel, MAURETTE
Bernard, SALES André, VALLE Anthony
HE Secrétaire de séance :
M. MAURETTE Bernard
4 Madame le Maire explique qu'il est difficile de procéder à un 1 entretien régulier et efficace sur les parcelles du pré de Gès et sur les st abords du lac.
ä 6 Aussi, deux personnes sont intéressées pour procéder à cet entretien : & L Monsieur SOULE Gilles de Barbazan, assurera l'entretien des
abords du lac avec des vaches
L Monsieur PUYSSEGUR Maurice entretiendra la prairie de Gès
avec des moutons.
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.
EN Acte rendu exécutoire après le dépôt en sous-préfecture le 25 octobre
kr 6 2022.
Le Maire,
[Fait à Barbazan, le 21 octobre 2022. /
Nos imprimés sont prodits pur Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'FERTS mo. 640320 00/0 Mamégueaun