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Déliberation - 23 05 2023 liste des deliberations
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
VERNAISON ENTRE
LÔNES
E
COTEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ARTICLE
L.2121-25 MODIFIE DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERITORIALES
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
vingt-trois
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VERNAISON
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
Salle
du
conseil
municipal
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
VUILLEMARD.
Étaient
présents
:Julien
VUILLEMARD,
Michèle
PERRIAND,
Karine
GRAZIANO,
Michel
MASSON,
Géraldine
BECQUER-MIET,
Daniel
SÉGOUFFIN,
Julien
FLAMIER,
,Jean-Claude
BERGER,
Rolande
BERNARD,
Dominique
CARUSO,
Maria
MORVAN,
Christine
FALLETTI,
Jocelyne
MICHAUD,
Caroline
CHAIGNE,
Bernard
LEVEL,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-
PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE
et
Bernadette
VANEL
Membres
absents
représentés
:
Michel
POCHON
a
donné
pouvoir
à
Michel
MASSON
Loubna
AMIROUCHE
a
donné
pouvoir
à
Karine
GRAZIANO
Yves
THEVENIN
a
donné
pouvoir
à
Jean-Claude
BERGER
Karim
HARZOUZ
a
donné
pouvoir
à
Julien
FLAMIER
Vincenzo
URSI
a
donné
pouvoir
à
Julien
VUILLEMARD
Lionel
SERRA
a
donné
pouvoir
à
Bernard
LEVEL
Pascale
MALGOUYRES
a
donné
pouvoir
à
Corinne
PLA-PAUCHON
Secrétaire
de
séance
Jocelyne
MICHAUD
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
présents
:
20
représentés
:
7
Date
de
la
convocation
:
17
mai
2023
N°
de
la
délibération
Objet
Vote
D
23
05
2023/01
Vide
grenier
de-
Vernaison
:approbation
Adoptée
à
l’unanimité
du
règlement
et
des
tarifs
D
23
05
2023/02
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la
communication
du
rapport
d’activité
2022
Syndicat
Mixte
du
Rhône,
des
Iles
et
des
Lônes
(SMIRIL)
:
Communication
du
rapport
annuel
2022 D
23
05
2023/03
Création
de
postes
permanents
:
-
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
(tous
grades),
à
compter
du
1°
juin
2023
-
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
techniciens
territoriaux
(tous
grades),
à
compter
du
1° juin
2023
-
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
Educateurs
de
Jeunes
Enfants,
à
compter
du
1°
juin
2023,
selon
la
proposition
énoncée
ci-dessus.
Fixe
la
rémunération
sur
la
base
des
grilles
indiciaires
du
grade
correspondant
aux
postes
mentionnés
ci-dessus.
Adoptée
par
21
voix
POUR,
6 ABSTENSIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-
PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE
Bernadette
VANEL)
D
23
05
2023/04
Convention
de
dérogation
à
la
carte
scolaire
VERNAISON-CHARLY
Adoptée
à
l’unanimité
Liste
des
délibérations
affichée
le
25
mai
2023