Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 18 juin 2024
Conseil Municipal - Invitation CM 25 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 2026.03.03
Déliberation - Liste des deliberations du 17 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 24 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 aout 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 28 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 27 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 10 05 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique,
Conseil Municipal de Remoulins
Liste des délibérations examinées en séance du
25 juin 2025
Numéro Objet Sens du vote
2025-043 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2025 Approuvé à l'unanimité
2025-044 Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Electrification du Gard (SMEG) Approuvé à l'unanimité
2025-045 Réhabilitation et mise aux normes du gymnase Léo Lagrange – mise à jour du plan de financement Approuvé à l'unanimité
2025-046 Appel à manifestation d’intérêt volontaire (Camping-car park) Approuvé à l'unanimité
2025-047 Mise à jour du tableau de classement des voies communales publiques Approuvé à l'unanimité
2025-048 Convention de mise à disposition de service pour la surveillance des berges du Gardon en brigade équestre avec la Gendarmerie Nationale Approuvé à l'unanimité
2025-049 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant affectés en classe ULIS et UEMA : délibération complémentaire à la délibération 2023-052 du 20 juin 2023 Approuvé à l'unanimité