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Conseil Municipal - CM 06 mars 2021
Document publié le Samedi 6 mars 2021 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 mars 2021)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Énergies,
22 rue de l’Hôtel de Ville CCPV - Avenue de La Foux 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER 83670 VARAGES Tél. : 04.94.80.04.78 Fax : 04.94.80.01.05 Tél : 04.94.77.18.53 mairie.stjulien.sg@orange.fr
https://www.sjlm.fr
DÉPARTEMENT DU VAR ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Date : 27 Février 2021
Mesdames, Messieurs, Chers collègues,
Samedi 06 Mars 2021 à 10h00
Salle Maurice JANETTI - Saint-Pierre
NOTA : La loi du 15 février 2021 prolongeant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire a été publié au JORF le 16 février 2021. Elle maintien un certain nombre de dispositifs dérogatoires mis en place lors de la première période de mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire et lors de la période de sortie de ce dispositif. A savoir pour ce qui concerne notre assemblé un quorum ramené au 1/3 des membres présents et la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs.
APPLICATION DES GESTES BARRIERES OBLIGATOIRE.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Nomination d’un secrétaire de séance,
2) Procurations,
3) Approbation du compte rendu du 21/12/2020,
4) Installation d’un nouveau conseiller municipal (Monsieur William D’HEILLY) suite à démission de Madame Claudine ALCARAZ,
5) Election d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS,
6) Création d’un poste dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux à temps complet pour assurer les fonctions de Directeur Général des Services,
7) Convention CDG83-Commune de Saint-Julien pour une prestation conseil en organisation des services,
8) Délégation du Conseil Municipal au Maire,
9) Demande de subvention 2021 pour DETR – DSIL France Relance et DSIL,
10) Participations au dispositif Ecogarde du PNRV,
11) Saisine de la CDPENAF pour Projet Centrale Photovoltaïque de l’Eouvière,
12) Finalisation cession d’une partie du Domaine Public (6 m²) à l’Eclou au profit de Allison ISAAC (fait suite à Délibération du 20/02/2014 au profit de BERNE Annie), 22 rue de l’Hôtel de Ville CCPV - Avenue de La Foux 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER 83670 VARAGES Tél. : 04.94.80.04.78 Fax : 04.94.80.01.05 Tél : 04.94.77.18.53 mairie.stjulien.sg@orange.fr
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13) Echange parcelles Boisset (AD 292 Commune et AD 293 BOUCHER),
14) Bail Commercial Commune – AQUALTER,
15) Devis de raccordement pour future STEP des BOURDAS (eau et électricité),
16) Devis travaux de réalisation au surpresseur du Courcoussier pour la mise en débit variable,
17) Devis travaux désamiantage (aile gauche étage de la mairie),
18) Indemnité pour l’aide à la confection des documents budgétaires du Comptable Public au titre de l’année 2021,
19) Refus présence des animaux sauvages dans les cirques,
20) Achat de véhicules : Police Municipale et véhicule (électrique ?) de service,
21) Classement au titre des monuments historique de la toile attribuée à Jean DARET (Eglise Vieux Village),
22) Remboursement facture des diagnostics (énergétique, amiante, risques et pollution) de l’Auberge du Montagnier,
23) Divers
Le Maire,
E. HUGOU.