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Conseil Municipal - CM 17 04 21
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 04 21)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Eau et assainissement,
22 rue de l’Hôtel de Ville CCPV - Avenue de La Foux 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER 83670 VARAGES Tél. : 04.94.80.04.78 Fax : 04.94.80.01.05 Tél : 04.94.77.18.53 mairie.stjulien.sg@orange.fr
https://www.sjlm.fr
DÉPARTEMENT DU VAR ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Date : 12 avril 2021
Mesdames, Messieurs, Chers collègues,
Samedi 17 avril 2021 à 9h30
Salle Maurice JANETTI - Saint-Pierre
NOTA : La loi du 15 février 2021 prolongeant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire a été publié au JORF le 16 février 2021. Elle maintien un certain nombre de dispositifs dérogatoires mis en place lors de la première période de mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire et lors de la période de sortie de ce dispositif. A savoir pour ce qui concerne notre assemblé un quorum ramené au 1/3 des membres présents et la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs.
APPLICATION DES GESTES BARRIERES OBLIGATOIRE.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Nomination d’un secrétaire de séance,
2) Procurations,
3) Approbation du compte rendu du 06/03/2021,
4) Vote des Comptes Administratifs 2020 (Budget Général, Budget Eau et Assainissement),
5) Approbation des Comptes de Gestion 2020 (Budget Général, Budget Eau et Assainissement),
6) Affectation des résultats 2020 au Budget Général,
7) Vote des Budgets Primitifs 2021 (Budget Général, Budget Eau et Assainissement),
8) Vote des taux des taxes
9) Vote des subventions aux associations
10) Emprunt pour l’acquisition du véhicule de la Police Municipale
11) Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes Provence Verdon dans le cadre de la prise de compétence « mobilité »,
12) Convention entre le PNR Verdon et la commune de Saint Julien relative au soutien à la réalisation d’audits énergétiques de bâtiments publics communaux, 22 rue de l’Hôtel de Ville CCPV - Avenue de La Foux 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER 83670 VARAGES Tél. : 04.94.80.04.78 Fax : 04.94.80.01.05 Tél : 04.94.77.18.53 mairie.stjulien.sg@orange.fr
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13) Adhésion au groupement de commandes d’achat d’énergie coordonné par le SYMIELECVAR,
14) Participation financière pour l’accueil d’élèves de la commune de Saint Julien – Classe ULIS – sur la commune de Rians – Rentrée scolaire 2021/2022
15) Acquisition foncière Section AS n°248 – Le Vieux Village – appartenant à Monsieur Michel VIAN
16) Divers
Le Maire,
E. HUGOU.