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Déliberation - Annexe 01 Decision modificative n°1
Déliberation - LDelib 2023 01 06
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Loctudy.
Lien du pdf (Déliberation - LDelib 2023 01 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
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LOCTUDY VOUS VOIL À À BON PORT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 06 JANVIER 2023 DÉLIBÉRATION N°2023 – 001 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Modalités d’organisation des scrutins pour
l’élection du maire et des adjoints – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 002 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Election du maire – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 003 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Fixation du nombre d'adjoints au maire –
APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 004 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Election des adjoints au maire – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 005 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Fixation des nouvelles indemnités des élus –
APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 006 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Modification de la composition des Commissions
municipales – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 007 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Désignation des délégués de la commune au SIVU
de Loctudy et Plobannalec-Lesconil – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 008 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Modification de la Commission d'appel d'offres –
APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 009 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Désignation d’un représentant à la Commission
Locale des Charges Transférées de la CCPBS (CLECT) – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 010 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Désignation d’un représentant au Conseil portuaire
des ports de Loctudy-Ile Tudy – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 011 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Désignation d’un représentant au Conseil
Consultatif d’exploitation de la Halle à Marée du port de Loctudy – APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 012 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Désignation de représentant de la commune au
sein de l’association les amis de la conserverie– APPROUVÉE
DÉLIBÉRATION N°2023 – 013 EXAMINÉE LE 06/01/2023 : Délégations du Conseil municipal au maire pour
l'exercice de certaines attributions – APPROUVÉE