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Ordre du Jour - Ordre du jour 5 decembre 2013
Document publié le Jeudi 5 décembre 2013 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 5 decembre 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Eau et assainissement,
NS
JDN
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 5 DECEMBRE 2013 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Réforme des rythmes scolaires - demande de moratoire
d’application et de réouverture de la concertation ;
2. Décision Modificative n°4 — Budget Ville ;
3. Décision Modificative n°2 — Budget Eau ;
4. Décision Modificative n°3 — Budget Assainissement 02 ;
5. Décision Modificative n°1 — Budget RPA ;
6. Avances sur subventions 2014 aux associations et au CCAS ;
7. Subventions à «Ozoir Basket Club 77», « A.O.C.N.A », et
« Fondation Siudmak Arkana» ;
8. Massif forestier de l’Arc Boisé — Brigade Equestre — Participation ;
9. Avenant n°1 à la convention du 10 décembre 2010 pour la
réalisation de l’accélérateur de Varennes Jarcy entre la Commune
de Fontenay Trésigny et la Commune d’Ozoir-la-Ferrière :
10. Avenant n° 01 au marché de mise à disposition d’abribus, de
mobilier urbain et d’information :
11. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public
d’Assainissement Non Collectif (SPANC) — Exercice 2012 : 12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Définition du programme, du suivi et de la réalisation des travaux
de mise en conformité de l'assainissement des bâtiments
communaux ;
Attribution du marché de location de véhicules de service ;
Résiliation anticipée des conventions d'occupation temporaire du
domaine public avec l'opérateur ORANGE sur les sites des
Services Techniques municipaux, de la déchetterie et du Stade des
3 Sapins et signature de nouvelles conventions ;
Classement des allées Titien, Michel Ange et allée longeant le
square Titien dans le domaine public communal (lots B, C et D
selon plan cadastral joint) ;
Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service
pole carrière ;
Elargissement du dispositif d’astreinte aux personnels du service
Police Municipale ;
Modification du tableau des emplois communaux ;
Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués ;
Questions diverses.
FAIT À OZOIR-LA-FERRIERE 29 NOVEMBRE 2013
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.