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Déliberation - dcm2020020607 attribution des subventions aux associations
Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020020607 attribution des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 11/02/2020
Reçu en préfecture le 11/02/2020
Affiché le 11/02/2020 ER
ID : 039-200057115-20200206-DCM_20200206_07-DE
z z
Commune de
jgnovillard * Petit-Villard - Froidefontaine - Essavilly
Communailles-en-Montagne
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200206_07
Séance du 6 février 2020
L’an deux mil vingt, le six février à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Anne-
Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël
FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE, Jérôme
SERRETTE, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Joël ALPY (procuration à Pascale
DUSSOUILLEZ), Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE), Marie-Paule SCHENCK, Jean-Yves QUETY (à partir du
point 2)
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Attribution des subventions aux associations
M. le Maire propose d’étudier les attributions de subventions pour
l’année 2020. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la
répartition suivante :
Arc-en-Ciel – Centre périscolaire ........................... 22 580,16 €
Arc-en-Ciel – Rythmes scolaires (Etat)..................... 6 300,00 €
Amicale des sapeurs-pompiers .................................. 150,00 €
Coopérative scolaire : projet d’école.......................... 500,00 €
Banque alimentaire ........................................................ 80,00 €
« Pour un petit plus » - Hôpital local de Mouthe ........ 50,00 €
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 11
• Votants : 13
Date de la convocation :
30 janvier 2020
Date d’affichage
du compte rendu :
10 février 2020 Envoyé en préfecture le 11/02/2020
Reçu en préfecture le 11/02/2020
Affiché le 11/02/2020 ET
ID : 039-200057115-20200206-DCM_20200206_07-DE
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE