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Déliberation - dcm2022041105 subventions aux associations
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2022041105 subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DCM-20220411-05
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 11 avril 2022
Nombre de conseillers :
– en exercice : 18
– présents : 14
– votants : 16
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 5 avril 2022, s’est réuni le
11 avril 2022 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de M. Florent SERRETTE,
maire et avec Mme Anne-Marie MIVELLE pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale
DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Jacques DAYET, Maxime
FOURNY, Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Valérie VUILLERMOT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration :
Aurore BRULPORT à Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT à Olivier BOILLOT
Conseillers municipaux absents sans représentation :
Camille BARBAZ, Martial VERNEREY
Objet : Subventions aux associations pour 2022
M. le Maire propose d’étudier les attributions de subventions pour l’année 2022. Le conseil
municipal approuve à l’unanimité la répartition suivante :
• Arc-en-Ciel – Centre périscolaire ................................................ 33 017,88 €
• Amicale des sapeurs-pompiers ........................................................150,00 €
• Coopérative scolaire : projet d’école ...............................................500,00 €
• Coopérative scolaire : voyage (15 x 50 €) ........................................750,00 €
• Banque alimentaire ............................................................................. 90,00 €
• « Pour un petit plus » - Hôpital local de Mouthe .............................. 50,00 €
Les Jeunes sapeurs-pompiers de Champagnole ont transmis une demande de subvention sans en
préciser le montant. Ce dossier sera étudié ultérieurement.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE