Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm2020020607 attribution des subventions aux asso
Déliberation - dcm2018040904 subventions aux associations 2018
Déliberation - dcm2021030106 subventions accordees aux associatio
Déliberation - dcm2022041105 subventions aux associations
Déliberation - dcm2024041504 attribution des subventions
Déliberation - DCM 20170403 03 Subventions aux associations
Déliberation - dcm2021030109 attribution travaux renovation de la
Déliberation - d 2022 166 associations attribution de subventions
Déliberation - dcm2019060305 attribution des travaux dinvestissem
Déliberation - 20240504026 attribution des subventions aux associ
Déliberation - dcm2019030406 attribution des subventions aux associations
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2019030406 attribution des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20190304_06
Séance du 4 mars 2019
L’an deux mil dix-neuf, le quatre mars mars à vingt heures, le
conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Gérard
MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Henri RATTE, Marie-Paule SCHENCK,
Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Nelly GIROD (procuration à Michaël
FUMEY), Pascale DUSSOUILLEZ (procuration à Joël ALPY).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Attribution des subventions aux associations – 2019
M. le Maire propose d’étudier les attributions de subventions pour
l’année 2019. Le conseil municipal approuve la répartition suivante :
Arc-en-Ciel – Centre périscolaire ........................... 24 471,39 €
Arc-en-Ciel – Rythmes scolaires (Etat)..................... 6 300,00 €
Coopérative scolaire : projet d’école.......................... 500,00 €
Amicale des sapeurs-pompiers .................................. 150,00 €
Banque alimentaire ........................................................ 80,00 €
« Pour un petit plus » - Hôpital local de Mouthe ........ 50,00 €
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 13
• Votants : 15
Date de la convocation :
25 février 2019
Date d’affichage :
11 mars 2019