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Déliberation - dcm2018040904 subventions aux associations 2018
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2018040904 subventions aux associations 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20180409_04
Séance du 9 avril 2018
L’an deux mil dix-huit, le neuf avril à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël FUMEY, Gérard
MUGNIOT, Henri RATTE, Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE,
Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Anne-Marie MIVELLE (pouvoir donné à
Claudine QUATREPOINT), Nelly GIROD (pouvoir donné à Michaël
FUMEY), Jean-Yves QUETY.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Pascale DUSSOUILLEZ a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Subventions aux associations – Année 2018
Une demande de subvention a été transmise par l’école « Neige et
Sapins » concernant une élève dont les parents sont domiciliés à
Mignovillard pour la participation à un voyage de découverte à la
Chaux-des-Crotenay. L’établissement scolaire étant privé, le conseil
municipal décidé à l’unanimité de ne pas répondre favorablement
à la demande.
Le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes :
• Arc-en-Ciel – Centre périscolaire .......................... 24 188,23 €
• Arc-en-Ciel – Rythmes scolaires (Etat) .....................6 300,00 €
• Amicale des sapeurs-pompiers .................................. 150,00 €
• Coop. scolaire : voyage CM (33 élèves x 50 €) .......1 650,00 €
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
3 avril 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
16 avril 2018 • Coopérative scolaire : projet d’école .......................... 500,00 €
• Banque alimentaire........................................................ 80,00 €
• « Pour un petit plus » - Hôpital local de Mouthe ........ 50,00 €
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE