Procès Verbal - fichier 657

Documents similaires

Procès Verbal - fichier 592

unknown - fichier 937

Procès Verbal - fichier 631

Procès Verbal - fichier 1014

Procès Verbal - fichier 1012

Procès Verbal - fichier 650

Procès Verbal - fichier 1029

Procès Verbal - fichier 698

Procès Verbal - fichier 548

Procès Verbal - fichier 1026

Procès Verbal - fichier 657 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Pont-Sainte-Marie. Lien du pdf (Procès Verbal - fichier 657)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, République Française

Ville de Pont-Sainte-Marie

DÉPARTEMENT DE L’AUBE

PROCES VERBAL

DE LA SEANCE DU 21 DECEMBRE 2023

L’an deux mille vingt trois, le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de PONT-SAINTE-MARIE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil, sous la présidence de Pascal LANDREAT, Maire.

Présent(es) : M. Pascal LANDREAT, Maire, M. Laurent SINDRES-DUBOIS, Mme Véronique HEUILLARD, M. Jean-Michel PALENGAT, Mme Martine HENRIOT-JEHEL, M. Julien CHENUT, M. Denis DEFER, Mme Cathy PLAQUEVENT, adjoints Mme Danielle ROUSSARD, M. Christian COSTE, Mme Nicole BARBERY, Mme Janine PINKOWICZ, M. Joël COFFINET, Mme Isabelle EULLAFFROY, Mme Joëlle GUINOT-HARTERT, Mme Sylvie FERRIOT, M. Cyril CLAUSIER-GOVINDIN, Mme Marie-Cécile JACQUES, M. Gérald MANCE conseillers municipaux.

Absent(e) et représenté(e) : M. Jacky NGUYEN représenté par Mme Véronique HEUILLARD, Mme Assma NAJEM représentée par M. Pascal LANDREAT.

Secrétaire de Séance : M. Julien CHENUT

_____________________

Le procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2023 est approuvé à l’unanimité.

Pascal LANDREAT : C’est avec une grande fierté que je vous présente le trophée des Victoires de l’ Aube. En effet, la ville a été élue « commune de l’année » pour son soutien au cinéma UTOPIA. Cependant, tout le mérite revient à Anne FAUCON qui a porté l’implantation de ce cinéma, son engagement est total. Pour l’année 2023, le cinéma a enregistré près de 55 000 entrées dont 3 000 scolaires. Force est de constater que grâce au bouche à oreille, il y a de plus en plus de monde qui fréquente ce lieu. UTOPIA va s’inscrire dans le paysage culturel du Département, notamment par sa particularité quant à sa construction soucieuse de l’environnement. C’est le 1er cinéma de ce type en France, et je crois même en Europe. Bref, c’est un équipement exemplaire en matière culturelle, environnementale et économique. Je vous remercie, chers collègues, pour cette année 2023 qui a été chargée. L’éco quartier est en phase de finalisation après l’installation de maisons médicales, de maisons à l’accession, du cinéma, de la future construction d’une résidence séniors par Mon Logis. Il reste un bâtiment qui sera probablement dédié à l’activité tertiaire. Et il reste également le parc urbain que nous allons aménager progressivement, et ce dès 2024, avec la création d’une forêt urbaine.

La requalification du quartier Debussy est en cours avec une mutation importante de celui-ci. Après les démolitions des trois tours, du centre social et de cellules commerciales, nous allons engager les travaux concernant la reprise de voiries et la création d’un espace naturel, à l’image de celui de l’éco quartier.

Enfin, concernant la réhabilitation des écoles et après des réunions de travail, il va falloir faire des choix en fonction du programme qui sera présenté par notre maitre d’œuvre. Les décisions devront être prises en 2024 notamment sur quels bâtiments nous allons intervenir en priorité.

1-INSTAURATION D’UNE PRIME POUVOIR D’ACHAT

Adopté à l’unanimité

Pascal LANDREAT : Cette délibération permet de récompenser les agents que je remercie. N’oublions pas que ceux sont les agents qui portent au quotidien les projets, et sans eux, les projets ne pourraient pas aboutir. Cette prime est un juste retour par rapport à leur engagement. Pour information, cette prime concerne 68 agents de la ville et 13 agents du CCAS et représente près de 56 000 €.

2-ACQUISITION DE PROTOCOLES ET TESTS WISC POUR LE RASED CORRECTIF Adopté à l’unanimité

Cathy PLAQUEVENT : Pour information, nous avons changé de psychologue scolaire, suite au départ en retraite de la précédente.

3-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 – VERSEMENT D’ACOMPTE

Adopté à l’unanimité

4-CONVENTION D’OCCUPATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AR 46 AU PROFIT DU SDDEA Adopté à l’unanimité 5-MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE - MISE EN PLACE DE LA GRATUITÉ DE L’INSCRIPTION Adopté à l’unanimité

6-MEDIATHEQUE - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION AVEC TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Adopté à l’unanimité

7-EQUIPEMENT SPORTIF DE PROXIMITE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS Adopté à l’unanimité

8-SERVICES COMMUNS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - NOUVELLES CONVENTIONS ET TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2024

Adopté à l’unanimité

9-COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS – AVIS

Adopté à l’unanimité

Pascal LANDREAT : Le SCOT de notre département a écrit à notre ville pour nous dire que nous devrons limiter

l’artificialisation de nos sols comme l’exige la loi.

Cette délibération permet de nommer une gouvernance régionale qui suivra l’évolution de la loi et son application sur le territoire.

Sur Pont-Sainte-Marie, nous avons déjà construit près de 500 logements, donc nous avons déjà fait le travail pour loger les habitants de l’ Aube. Dans les années à venir, la construction va évoluer car il faudra consommer moins de terre.

La séance est levée à 19 h 58

Le Maire

Pascal LANDREAT