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unknown - Communauté de communes - Cingal Suisse Normande -
unknown - Communauté de communes - Cingal Suisse Normande -
unknown - Communauté de communes - Cingal Suisse Normande - ANNEXE 12 Rapport Dactivité DES Services 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cingal Suisse Normande - ANNEXE 12 Rapport Dactivité DES Services 2023)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
2023
Conseil communautaire du 22 février 2024 Accueil de la Maison de Services
P. 3
espace Public Numérique
P. 4
Cartes d’identité et passeports
P. 5
Point Info 14
P. 6-7
Service Public
d’Assainissement Non Collectif
Service instructeur
des Autorisations du Droit des Sols
urbanisme règlementaire
P. 8
enfance Jeunesse
(scolaire, périscolaire, extrascolaire)
P. 9-11
Culture
P. 12
école de Musique
gîte d’hébergement du Traspy
P. 13
Centre aquatique Aquasud
P. 14
Déchetteries - Déchets Ménagers
P. 15
Sommaire
Directeur de publication : Jacky Lehugeur - responsables de rédaction : roselyne BrouSSe / Bérénice LeBLoND - Conception-réalisation : studio-hors-serie.fr - Photos : CDC
Service
ressources
humaines
P. 16
Services
à la population
P. 3-15
Administration
générale
P. 17-18
Service
comptabilité
et service
commande
publique
P. 19 > 21
Transition
et continuité
écologique
P. 23-24
Gymnases (Bretteville-sur-Laize
et Saint-Sylvain)
et dojo
P. 22
Bilan
des actions
P. 28
Interventions
des services
techniques
P. 26-27
Attractivité
du terrtoire
P. 25
2023
>
>
>
>
>
> Services à la population
Accueil de la Maison de Services
2023
3
Comparaison 2020-2023
Confinement du 17/03 au 10/05 :
MDS fermée sauf pour les rendez-vous
urgents CNI - passeports
Mise en place de la prise
de rendez-vous CNI passeports en ligne
Mise en place en juillet d’un nouveau logiciel
de prise de rendez-vous CNI passeports
(1)
(2)
(3)
2020(1)
2021(2)
2022(3)
2023(3)
1)
1 077
1 015
1 126
1 028
781
878
889
925
Nombre
d’appels téléphoniques
par mois
Nombre
de visites
par mois
Moyennes
Analyse des visites 2023
à l’accueil de la Maison de Services*
Mairies
Conciliateur de justice
Dynamia
ePN
ecole de musique
Zone de Beauvoir
SPANC urbanisme
SIS
Mission Locale
Autres associations
LSo
ADMr
CDC
Point Info 14
CNI Passeports
TOTAL
Pour mémoire en 2022
6
30
34
38
41
71
121
229
386
380
593
718
2 046
2 142
4 269
1 1104
10 676
*hors entrées par l’entrée du personnel Services à la population
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
Pour mémoire en 2022
Fréquentation
en accès libre autonome
et accès libre accompagné
5
5
8
1
3
3
1
2
1
2
5
5
41
135
Nombre
de visites
U Pas d'atelier de sensibilisation
à l'informatique en 2023.
U Le 2 novembre 2023, Lucie CAuChoIS,
médiatrice numérique, est venue
agrandir l’équipe de l’ePN aux côtés
d’Anne MoreAu. Avec la volonté d’être
au plus près de chacun, l’ePN devient mobile
et met en place des ateliers itinérants.
U reprise des ateliers le lundi 15 janvier 2024
espace Public Numérique
4 Services à la population
Cartes d’identité et passeports
5
Janvier
Fevrier
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
Pour mémoire en 2022
Demandes
passeports
Remises
passeports
Demandes
CNI
Remises
CNI TOTAL
107
107
87
62
59
68
74
45
51
73
102
121
956
886
95
114
114
95
53
64
69
68
58
53
65
79
927
759
115
126
135
98
96
101
87
80
96
90
162
145
1331
1 405
108
138
136
124
103
68
111
95
77
93
103
105
1262
1 394
425
485
472
379
311
302
341
288
282
309
432
450
4476
4 444
U Nombre de demandes CNI-passeports : 2 287
dont 301 demandes CNI hors CCCSN et 219 demandes passeports hors CCCSN
Zoom sur les demandes de Cartes d’identité – Passeports Point Info 14 France Services
Thury-harcourt-le-hom
Services à la population
6
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
294
258
246
195
225
273
221
170
283
324
238
224
2 951
462
412
345
278
344
379
335
250
454
540
380
334
4 513
247
263
270
241
257
219
188
169
241
218
302
289
2 904
Visites Prestations
Autres permanences
France Services
Accueil, information, orientation
Accès libre et participation ateliers
Accompagnement aux démarches administratives
Mise en relation rDV avec les partenaires
TOTAL
88
703
3 722
2 904
7 417
Pôle emploi
CPAM
CAF
CArSAT
ANTS – Préfecture
780
760
720
551
424
Fréquentation des communes
Classement des 10 premières :
Thury-harcourt-le-hom – Saint-rémy-sur-orne -
Clécy - Croisilles – Cesny-les-Sources - esson –
Saint-Lambert – Culey-le-Patry – Saint-Laurent-
de-Condel – Montillières-sur-orne.
Formations avec les partenaires
U 10 webinaires
U 7 journées en présentiel
U Visite Préfecture
U Journée régionale
+ journée de cohésion
Top 5 thématiques d’accompagnements PI14/FS Services à la population
France Services
Bretteville-sur-Laize
Point Info 14
7
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
64
68
81
57
104
124
69
49
69
110
80
60
935
101
110
112
91
169
185
124
94
126
186
153
102
1 553
15
24
21
39
20
25
9
2
18
12
19
6
210
Visites Prestations
Autres permanences
France Services
Accueil, information, orientation
Accès libre et participation ateliers
Accompagnement aux démarches administratives
Mise en relation avec les partenaires
TOTAL
114
20
1 419
210
1 763
Fréquentation des communes
Classement des 10 premières :
Bretteville-sur-Laize - gouvix – Saint-germain-
le-Vasson - urville - Cauvicourt – grainville-
Langannerie - Barbery - Fresney-le-Puceux –
Saint-Sylvain - Boulon.
Formations avec les partenaires
U 7 webinaires
U 7 journées en présentiel
U Visite Préfecture
U Journée régionale
+ journée de cohésion
DgFIP
ANTS – Préfecture
CPAM
CArSAT
CAF
231
220
209
183
180
Top 5 thématiques d’accompagnements PI14/FS Cub
DP
PA
PC
PCMI
PD
TOTAL
66
429
6
60
118
8
687
Service Public d’Assainissement Non Collectif
Service instructeur des Autorisations du Droit des Sols
urbanisme règlementaire
Services à la population
Bons de commande (dossiers)
Mutation
Conception/réalisation
Contrôles périodiques
TOTAL
111
83
188
382
Demandes d’autorisation d’urbanisme (dossiers)
grandes actions
U Poursuite du contrôle périodique
U Poursuite de la convention avec l’AeSN
pour les subventions concernant les réha-
bilitations des assainissements non col-
lectifs
Liste des communes instruites
Barbery, Le Bô, Le-Bû-sur-rouvres, Cauville, Cesny-les-Sources, Cintheaux, Clécy, Combray, Cossesseville, Croisilles, Culey-le-
Patry, Donnay, espins, esson, estrées-la-Campagne, Fresney-le-Vieux, gouvix, grimbosq, Martainville, Meslay, Moulines, Les
Moutiers-en-Cinglais, Mutrécy, ouffières, La Pommeraye, Saint-germain-le-Vasson, Saint-Lambert, Saint-Laurent-de-Condel,
Saint-omer, Saint-rémy-sur-orne, Soignolles, Thury-harcourt-le-hom, Montillières-sur-orne, Le Vey.
8
U Travail sur le contentieux du PLui : 4 procédures, contribution aux rédactions des mémoires en défense,
U mémoires en duplique et notes en délibéré.
U élaboration du cahier des charges, procédure de modification simplifiée du PLui à engager en 2024. Services à la population
enfance Jeunesse
9
Accueil de loisirs
Petites vacances
grandes vacances
Mercredis
Projet jeunes
TOTAL
Nombre de journées
17 103
2022 : 14 179 / 2021 : 12 005
Nombre d’enfants accueillis
UFCV
1 160
1 630
2 592
2 016
La Ligue
1 738
2 780
3 600
800
Lionel Terray
164
623
-
-
UFCV
40
90
72
60
La Ligue
64
81
100
-
Lionel Terray
35
76
-
-
Service extra-scolaire
U 5 sites ACM : Bretteville-sur-Laize, gouvix, Saint-Sylvain, Clécy, Thury-harcourt-le-hom.
U 2 projets jeunes : gouvix et Thury-harcourt-le-hom.
Service scolaire/périscolaire
U 2 087 élèves.
U 98 agents sur les sites.
U 20 réunions directeurs, enseignants, inspecteurs, APAJh.
U 12 réunions (commissions, CAo, élus).
U 57 rencontres agents et réunions sur sites scolaires.
U 68 réunions d’équipe, responsable de service, groupe de travail.
U 10 visites sur les sites pour le zoom sur les services.
U 19 réunions rencontre prestataire, cabinet d’étude, architecte, département, trésorerie…
U 2 réunions gymnase
U 1 903 inscriptions périscolaires (cantine-garderie).
U 21 dossiers d’aide aux familles en difficulté (CCAS).
U 10 212 mandats de prélèvements. U 14 900 titres émis (cantine/garderie).
U 57 annulations comptables/réductions titres.
U 3 122 régularisations factures cantine/garderie.
U 6 100 mails envoyés (dossiers d’inscription, avertissements, relances impayés, échanges divers…).
U 396 suivis d’inscriptions via clé oTP (one Time Password)
U 218 000 commandes de repas auprès des prestataires pour les 13 restaurants scolaires.
U 121 avertissements. U 30 incidents/accidents. U 48 dérogations scolaires.
U 13 budgets écoles (enveloppe budgétaire, coopérative scolaire, transport, reliquat).
U 39 bilans financiers des écoles, garderies et cantines (dépenses/recettes).
U 7 émissions de participations financières (hors secteur) et 6 vérifications des participations financières reçues.
U gestion de 10 grèves.
U 34 conventions MAD locaux, conventions financières écoles privées, mairies (inscriptions scolaires).
U gymnase : suivi planning, nouvelles cartes d’accès, relations avec les associations.
U Conventions de mise à disposition des gymnases et du dojo.
U elaboration de deux CCTP pour les marchés (fournitures scolaires, produits d’entretien…).
U Finalisation du plan de relance outils numériques.
U Protocoles incendie, PPMS, déchets alimentaires, plats témoins).
U recensement des besoins humains service scolaire/périscolaire (Atsem, entretien, cantine...)
et suivi (y compris les agents des Accueils Collectifs de Mineurs).
U gestion du savoir rouler à vélo (avec les agents de la piscine).
U Poursuite de la mise à jour des procès-verbaux de transfert de biens avec les communes sièges des écoles
+ actifs scolaires/périscolaires en lien avec la Conseillère aux Décideurs Locaux. Services à la population
10
Contacts reçus en 2023
Courriels
rendez-vous
Téléphone
Visites
Courriers
TOTAL
TOTAL
35
2
19
16
1
73
Janvier
39
5
24
3
4
75
54
4
30
8
5
101
35
1
15
2
1
54
39
4
30
4
1
78
52
3
40
4
1
100
19
0
23
4
0
46
10
0
7
0
3
20
FévrierMars Avril Mai Juin Juillet Août
60
2
31
6
4
103
Septembre
40
0
27
4
7
78
octobre
49
1
22
4
1
77
Novembre
38
2
19
2
0
61
470
24
287
57
28
866
Décembre
Soirées thématiques
U Convention collective
U Philosine : les émotions de l’enfant
U romuald Leclerc : analyse de la pratique professionnelle
U PMI : Travailler ensemble autour de l’accueil du jeune enfant
U hélène rouxel : sophrologie
U Charly Jeanne et Valérie retaillaud : spectacle-débat
sur le rythme des tout-petits
Bilan des participations aux animations
(CLécy, Thury-harcourt-le-hom, Saint-rémy-sur-orne)
U Nombre total d’assistants maternels : 554 (32 distincts)
U Nombre total de familles : 66 (17 distincts)
U Nombre total d’enfants : 1 586 (136 distincts)
U Nombre total de participants : 2 206
U Nombre total d’animations : 118
evènements de l’année
U Sorties à la forêt de grimbosq. U Tapis de lecture un mercredi. U Spec- tacle de fin d’année. U Sortie de fin d’année à la ferme de ouézy. U Sortie
et pique-nique à la colline aux oiseaux. U Sortie voie verte. U Visite de la
caserne des pompiers de Thury-harcourt-le-hom. U Deux spectacles de
Noël à Thury-harcourt-le-hom et à Boulon
relais Petite enfance Thury-harcourt-le-hom Les Bout’zans
U Nombre d’heures d’ouverture au public par semaine : 6h (ateliers) et 30h (permanence)
U Nombre d’assistants maternels total : 103
U Nombre d’assistants maternels en activités : 85
U Nombre d’ateliers d’éveil : 118
U Itinérance
(Clécy et Saint-rémy-sur-orne)
Début 2023, une dynamique et une diver-
sité des activités ont été mises en place.
on note, depuis, une fréquentation régu-
lière aux ateliers d’éveil des communes
itinérantes, ce qui n’a pas toujours été le
cas. Cependant, on peut remarquer que
les personnes venant aux ateliers des com-
munes itinérantes ne sont pas forcément
résidentes de Clécy ou de Saint-rémy-sur-
orne. Les assistants maternels qui parti-
cipent aux ateliers des deux communes
itinérantes, se déplacent également aux
ateliers de Thury-harcourt-le-hom.
Les chiffres correspondent uniquement aux contacts reçus de la part du public (parents à la recherche d’un mode de garde, parents-employeur d’un assistant maternel, Assistant·e·s Maternel·le·s, candidat·e à l’agrément) et le tableau ne recense pas les échanges entre partenaires, élus, membres du réseau Parentalité et tout membre de la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande.
enfance Jeunesse 11
Contacts reçus en 2023
Courriels
rendez-vous
Téléphone
Visites
Visites hors ouverture
Courriers
TOTAL
TOTAL
43
5
37
0
0
0
85
Janvier
31
6
21
1
0
0
59
32
6
30
1
0
0
69
18
7
15
1
0
0
41
42
7
29
0
0
0
78
27
10
38
1
0
0
76
15
7
22
1
0
0
45
10
1
0
0
0
6
17
FévrierMars Avril Mai Juin Juillet Août
50
1
20
0
0
3
73
Septembre
42
2
13
0
0
0
57
octobre
65
4
35
0
0
1
105
Novembre
8
0
8
0
0
0
16
383
56
268
5
0
10
722
Décembre
U Itinérance (Saint-Sylvain)
La dynamique installée en fin d’année 2022
s’est poursuivie en 2023 au niveau de la
fréquentation des ateliers d’éveil sur le
site de Saint-Sylvain. L’arrivée de nouvelles
assistantes maternelles sur la commune
est à l’origine d’une augmentation des
participations aux ateliers d’éveil et les
séances sont toutes complètes. Quelques
assistantes maternelles des communes
alentours viennent régulièrement aux ate-
liers de Saint-Sylvain. en revanche, le nom-
bre de rendez-vous à Saint-Sylvain est fai-
ble, aucune visite à noter lors des perma-
nences, les habitants de la commune con-
tactent le rPe par mail ou par téléphone.
Soirées thématiques
U Convention collective
U Philosine : les émotions de l’enfant
U romuald Leclerc : analyse de la pratique professionnelle
U PMI : Travailler ensemble autour de l’accueil du jeune enfant
U hélène rouxel : sophrologie
U Charly Jeanne et Valérie retaillaud : spectacle-débat
sur le rythme des tout-petits
evènements de l’année
U Sorties forêt de grimbosq. U Spectacle de fin d’année. U Sortie de fin d’année à la ferme de ouezy. U Sortie et pique-nique à la colline aux oiseaux.
U 2 Spectacles de Noël (à Boulon, et Bretteville-sur-Laize). U Participation à la semaine de la Petite enfance (Bébé lecteur et exposition à la média-
thèque de Bretteville-sur-Laize). U Visite de la caserne des pompiers de
Bretteville-sur-Laize.
Bilan des participations aux animations
(Saint-Sylvain et gouvix)
U Nombre total d’animations : 106
U Nombre total d'Assistants Maternels : 389 (27 distincts)
U Nombre total de parents : 111 (48 distincts)
U Nombre total d'enfants : 1165 (158 distincts)
U Nombre total de participants : 1665
Les chiffres correspondent uniquement aux contacts reçus de la part du public (parents à la recherche d’un mode de garde, parents-employeur d’un assistant maternel, Assistant·e·s Maternel·le·s, candidat·e à l’agrément) et le tableau ne recense pas les échanges entre partenaires, élus et tout membre de la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande.
relais Petite enfance gouvix Les Coquelicots
U Nombre d’heures d’ouverture au public par semaine : 6h (ateliers) et 29h30 (permanence)
U Nombre d’assistants maternels total : 102
U Nombre d’assistants maternels en activité : 92
U Nombre d’ateliers d’éveil : 110
Services à la population enfance Jeunesse Subvention accordée Intitulé de l’action Localisation du projet Structure porteuse du projet
Culture
Services à la population
12
AMe Bibliothèque de Saint-omer
Aux sons des Collines
Balad’Art
Centre Culturel Fosses d’enfer
Centre Culturel Fosses d’enfer
Jazztime
L’art est cabré
Le Bois de Chêne
Les Libellules ambulantes
Saint-omer
Thury-harcourt-le-hom / urville
Clécy
Saint-rémy-sur-orne
Saint-rémy-sur-orne
Barbery
La Pommeraye
Le Bû-sur-rouvres
Le Vey
Fête du livre
Aux sons des Collines
expo arts plastiques
C’est mon patrimoine
C’est mon patrimoine
Concert jazz
équid’écoles
expo Animal(S)
Paroles de mineurs
1 000 €
3 000 €
1 000 €
500 €
500 €
500 €
1 000 €
1 000 €
1 000 €
À la suite de la signature du contrat de
développement culturel de territoire, la
Commission Culture a priorisé quatre
axes de développement et notamment
le suivant : Accompagner les acteurs
culturels du territoire et préserver le
tissu associatif local.
Pour répondre concrètement à cet axe, la Commission
Culture a initié la constitution d'un fonds de soutien aux
initiatives locales qui se traduit par un appel à projets
d'intérêt communautaire à destination des acteurs cul-
turels locaux. La Commission Culture a travaillé en amont
sur la rédaction d'un cahier des charges joint à l'appel à
projets.
Projets culturels accompagnés par le fonds de soutien
pour les initiatives locales de la communauté de communes Services à la population
école de Musique
13
gîte d’hébergement du Traspy
50 GROUPeS
2022 : 50
4 322 NUITéeS
2022 : 4 054
54 % Calvados
18 % Seine Maritime
16 % Région Parisienne
4 % Belgique Suisse
4 % Autres Régions de France
2 % Manche
2 % Bretagne (Côtes d’Armor)
46 % 2 nuits
28 % 1 nuit
10 % 4 nuits
8 % 3 nuits
4 % 5 nuits
4 % 8 nuits
U 118 nuits soit
un taux d’occupation de 32,32 %
(le week-end essentiellement)
U 3 sites
Boulon, Bretteville-sur-Laize,
Thury-harcourt-le-hom.
U 8 professeurs
U 8 disciplines
éveil musical, formation musicale,
chorale, piano, guitare, batterie,
violon, saxophone.
U Nombre d’élèves
221 en 2023 (213 en 2022)
dont 49 choristes membres
de l’Association la Cingalaize,
élèves de l’école de musique
(48 en 2022).
U Provenance
25 communes de la CDC
(majoritairement : Bretteville-sur-Laize,
Thury-harcourt-le-hom, Boulon,
urville, Cesny-les-Sources,
Saint-germain-le-Vasson, esson)
et 8 communes extérieures
(Caen, Mondeville, Fontenay-le-Marmion,
Falaise, ouilly-le-Tesson,
Saint-Pierre-du-Bû).
Concerts
U Guitare et piano à Boulon
Les professeurs des classes
de guitare et piano ont organisé
un concert le vendredi 2 juin 2023
à18h à l’église de Boulon
(entrée libre et gratuite).
U Chorale La Cingalaize
Le concert de La Cingalaize
et des enfants de l’école Les 4 vents
à Bretteville-sur-Laize a eu lieu
le dimanche 2 juillet 2023 à 17h30,
à l’église Notre-Dame de la Visitation
à Bretteville-sur-Laize
(participation libre au profit
de l’association Sekoly).
La Cingalaize U Fréquentation (entrées réalisées) : 21 295 scolaires compris / 15 824 sans les scolaires (comprend les nouveaux et anciens abonnés du centre-aquatique, reports des entrées non utilisées avant la réhabilitation du centre)
Services à la population
Centre aquatique Aquasud
14
U Accueil d’établissements spécialisés
selon les places disponibles :
IMe de Saint-rémy-sur-orne, ePSM d’evrecy,
MAS de Boulon
U Accueil des établissements
scolaires présents sur le territoire
de la CDC (groupes scolaires,
collèges, MFr...)
U Accueil hors CDC
des écoles de ces communes :
Amayé-sur-orne, Avenay,
Clinchamps-sur-orne, Feuguerolles-Bully,
Fontenay-le-Marmion, May-sur-orne,
Montillières-sur-orne, Saint-honorine-du-Fay,
Saint-Martin-de-Fontenay
entrées public piscine et détente
Activités et école de natation
Scolaires
Soit pour les écoles de la CDC
Soit pour les écoles hors CDC
Collèges
Interventions Scolaires MNS CDC
Interventions Scolaires MNS hors CDC
TOTAL
Fréquentations (entrées réalisées) Recettes encaissées
11 310
4 514
5 471
3 414
482
1 575
-
-
21 295
58 168,90 € TTC
39 262,80 € TTC
4 475 € TTC
-
1 205 € TTC
-
2 700 € TTC
570 € TTC
101 906,70 TTC
Bilan 2023 (20 septembre-31 décembre)
Fréquentations(entrées réalisées et scolaires compris) Total chiffre d’affaires
14 908 66 890,75 € TTC
Comparaison avec 2017 (1 er septembre-31 décembre) Services à la population
15
Déchetteries - Déchets ménagers
Déchetteries :
entrées véhicules en 2023
Déchetteries :
cartes établies
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
2022
1 685
2 026
2 094
2 871
3 215
2 795
3 216
3 197
2 888
2 503
1 750
1 992
3 0261
26 841
1 151
1 314
1 483
2 162
2 159
2 164
2 277
2 656
2 232
1 757
1 193
1 216
2 1784
20 877
Déchetterie
Thury-harcourt-le-hom
Déchetterie
Saint-rémy-sur-orne
248 en 2023
325 en 2022
6 755 depuis 2013
Ambassadeurs de tri
Les Ambassadeurs sont intervenus dans
les écoles et en porte-à-porte auprès des
habitants pour rappeler les consignes
d’usage en matière de gestion des déchets.
en 2023, les Ambassadeurs du tri ont
approché 2 434 foyers visités en porte-
à-porte, ont formé 13 personnes au tri en
qualité de publics relais (centre de loisirs,
cantines...), ont mené 18 animations en
école primaire (398 élèves sensibilisés),
et ont organisé des visites de déchette-
rie pour 104 élèves. Service ressources humaines
SerVICeS
Administratif : MDS
Point Info 14 : Thury-harcourt-le-hom
Point Info 14 : Bretteville-sur-Laize
Scolaire/Périscolaire : agents des écoles
rPe
école de musique
Centre Aquatique : accueil/entretien
Centre Aquatique : MNS
Centre d’hébergement
Technique : MDS
Technique : Bâtiments
Technique : espaces verts
Technique : Déchetteries
Agents en dispo ou détachement
TOTAL (au 31/12/2023)
Pour mémoire 2022
Pour mémoire 2021
32
2
1
99
2
10
8
6
1,50
3,50
2
9
4
6
186
175
172
Nombre d’agents
30,28
1,86
0,97
61,85
2
5,35
6,31
6
0,67
2,91
2
7,57
3,91
5,23
136,91
127,13
122,18
27
1
1
185
1
11
10
2
1
0
12
8
1
0
260
283
225
156
2
365
2 085
2
43
158
9
20
0
183
67
11
0
3 101
2 630
2 874
57
4
1
99
6
2
8
6
2
3
15
0
203
191
-
6
3
0
1 881
0
0
0
0
0
5
-
0
1 895
1 188
-
111
6
17
612
9
39
16
14
8
6
65
6
909
82
-
6
3
0
234
0
0
0
0
3
1
1
0
248
290
-
Nombre d’agents e.T.P. Nombre d’arrêts de travail Nombre de jours d’arrêts de travail Nombre de plannings annuels Nombre de plannings remplacements Nombre de contrats / Arrêtés annuels Nombre de contrats remplacements
2023
16
Administratif (MDS)
Scolaire/Périscolaire (écoles)
Technique
TOTAL (au 31/12/2023)
Nombre de conventions de stage Nombre de jours de stage
3
45
5
53
55
527
118
700 Administration générale
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
octobre
Novembre
Décembre
TOTAL
2022
0
1
1
1
0
1
0
0
1
0
1
1
7
8
1
0
1
0
1
0
0
1
0
1
1
0
6
5
2
1
2
2
2
2
1
1
3
2
2
1
21
20
0
4
5
3
5
7
1
0
4
4
3
4
40
34
2
5
5
5
3
3
0
0
1
1
1
0
26
29
1
1
5
1
0
0
2
4
8
2
1
3
28
20
3
1
1
1
1
1
1
0
0
2
3
0
14
13
réunions de Conseil Communautaire réunions de Bureau réunions de Vice-présidents Commissions thématiques groupes de travail - Comités techniques - Comités de pilotage Commissions d'Appel d'offres - Commissions consultatives réunions des maires et Conférences
Arrêtés du Président
Décisions du Président
Délibérations suite aux conseils communautaires
Délibérations suite aux réunions de Bureau
Total délibérations pour l’année 2023
6
33
144
51
195
U Pour chacune des réunions :
convocation, émargement, préparation
ou note de synthèse, annexes, compte-
rendu ou procès-verbal (sauf pour CAo –
commissions consultatives).
2023
réunions 2023
17 Administration générale
Développement économique
Finances
Administration générale
rh
gestion des affaires scolaires
gestion du périscolaire
Aménagement du territoire (urba, SPANC, eau…)
habitat, transition énergétique et Mobilité
Voirie
Développement touristique
Services à la population (dont oM)
Culture et école de musique
équipements sportifs, associations, enfance et jeunesse
geD SYNergY
TOTAL
Pour mémoire 2022
15
184
132
37
62
4
103
53
42
23
42
10
77
292
1 076
1 003
7
14
53
NC
9
3
71
12
2
13
5
2
19
160
370
531
Courrier entrant
scanné dans la geD
Courrier sortant
scanné dans la geD
Sur la messagerie CDC
Sur la messagerie Agent
Sur la messagerie PrADA
TOTAL
Soit par semaine
TOTAL GéNéRAL
Pour mémoire 2022
20 186
1 701
5
21 892
421
15 611
979
10
16 600
320
38 492
33 895
Mails envoyés Mails reçus
Secrétariat / Mairies
Services techniques
Voirie / DICT (par courrier au semestre 2)
TOTAL
Pour mémoire 2022
1
1
301
303
645
Fax reçus au secrétariat
évènements : 8
Accueil presse : 1
Presse
Articles : 696
Pages : 173
Visiteurs par jour : 586
Total visiteurs : 657 625
Site Internet
Informations : 299
Alertes : 3
Favoris : 1 197
Lectures totales : 73 311
Panneau pocket
Followers : 2 115
Visites : 18 462
Mentions J’aime : 206
Couverture (vues) : 64 076
Facebook
18
Assistante de Direction Service comptabilité
et service commande publique
2023
19
Montant total budgétaire voté
Nombre de budgets
Nombre d’emprunts gérés
Nombre de lignes comptables (mandats)
Budget général
Budget SPANC
Budget ZAC
Budget Photovoltaïque
Budget oM
Budget Zone des Prairies
Nombre de lignes comptables (titres)
Budget général
Budget SPANC
Budget ZAC
Budget Photovoltaïque
Budget oM
Budget Zone des Prairies
TOTAL
évolution N-1
évolution N-2
Nombre d’engagements saisis
Nombre d’eTP dans le service
35 863 779,77 €
Pour mémoire 2022 : 36 515 957,63 €
6
22
30 553 Pour mémoire 2022 : 31 442
29 940
56
15
80
460
2
30 559 Pour mémoire 2022 : 28 835
30 078
31
5
19
426
0
61 112 Pour mémoire 2022 : 60 277
+ 1,39 %
+ 23,87 %
2 204 Pour mémoire 2022 : 2135
3,60 Pour mémoire 2022 : 3,44
Service comptabilité 20
Service comptabilité et service commande publique
Service commande publique, assurance et voirie
MAPA
Fournitures et services
Travaux
AOO
Fournitures et services
Travaux
9
3
1
1
Commande publique
Subventions
Assurances
Voirie
12 sinistres sur l’année
U 5 dommages aux biens
U 2 protections juridiques
U 1 responsabilité civile
U 4 flottes automobiles
Sur l'ensemble
du territoire de la CCCSN
U 97 tonnes d’enrobé à froid
U 65 tonnes de PATA
U 28 heures de balayage
DeTr
DSIL
Fond Vert
FIPDr
CAF
TOTAL
Accordés
5
1
2
1
1
10
4
Nombre de dossiers
déposés en 2023
Type
de subvention
Dossiers soldés
en 2023
Dossiers
en cours
Montant perçu
en 2023
10
42
1 596 724,80 €
Nombre de marchés mis en ligne
sur la plateforme Dematis
14 marchés dont :
270 825,72 € TTC de travaux
sur 11 communes (4 335 km) Service comptabilité et service commande publique
21
INVeSTISSeMeNT
Dépenses
14 163 687,32 €
INVeSTISSeMeNT
recettes
14 163 687,32 €
FoNCTIoNNeMeNT
Dépenses
21 710 092,45 €
FoNCTIoNNeMeNT
recettes
21 710 092,45 €
Budget primitif (DM inclus) 6 budgets : principal, SPANC, 2 ZA, oM et photovoltaïque 22
Gymnases
Dojo
gouvix
2023
Saint-Sylvain
Bretteville-sur-Laize
Fréquentation
du gymnase Pierre Boulé
grANDe SALLe
Fréquentation
du gymnase Pierre Boulé
PeTITe SALLe
Fréquentation
du gymnase du Cingal Transition et continuité écologique
2023
23
Techniciens de rivière et bocage
U Programme de plantation 2022/2023 :
11 bénéficiaires - 3,5 km de haies plantées.
U réalisation du 1er PgDh sur le territoire, promo-
tion auprès des agriculteurs : 3 en réflexion.
U Formation PgDh et Label haie.
U Programme de plantation 2023/2024 : 23 béné-
ficiaires - 9,2 km de haies prévues.
U Finalisation de l’atelier professionnel avec les
étudiants de Master environnement, Territoire et
Acteurs de l’université de rennes. Travail sur le bocage
en Cingal – Suisse Normande : une solution pour l’adap-
tation aux effets du Changement Climatique ?
réalisation d’une exposition de 5 panneaux.
U etude du ruissellement sur estrées-la-Campagne,
suivi des étudiants en 3 e année de licence option
hydrosystème : préconisation d’aménagement d’hy-
draulique douce sur la commune.
U Lancement d’un projet tuteuré de Licence Profes-
sionnelle environnement, Agricultures, Paysage et
Territoire ruraux. étude sur Tournebu sur le paysage
et les aménagements nécessaires à sa résilience et
sa durabilité.
U réflexion sur les prochains partenariats à mettre
en place pour les suivis scientifiques et biodiversité.
U Partenariat avec Territoires Pionniers : organisa-
tion d’une randonnée à Saint-rémy-sur-orne pour pro-
mouvoir les actions de la communauté de communes
et la mine de fer de la commune (15 participants).
U réalisation d’un reportage avec l’AFAC haies et
Bocages de Normandie pour Le Monde sur le bocage
du territoire.
U réflexion sur la mise en place d’une filière Bois-
energie pour nos bâtiments communautaires
U réponse à l’Appel à Projet Stratégie des collecti-
vités pour la Trame Verte et Bleue ; Agir à l’échelle
locale, dont nous sommes lauréats.
U Coorganisation du festival Arbres et Cie avec l’of-
fice de tourisme les 23 et 24 septembre.
organisation de l’haie’Co Village : dédiée aux acteurs
régionaux spécialisés dans la transition écologique,
la réimplantation des haies bocagères et son intérêt
pour la biodiversité. organisation de conférences et
animations, différents intervenants. 3000 visiteurs.
PPRe Laize
U Fin du diagnostic de la Laize et de ses affluents.
U estimatif du budget travaux : interventions à réali-
ser pour remédier aux principales altérations obser-
vées et améliorer la qualité des cours d’eau.
U rédaction et dépôt d’une Déclaration d’Intérêt
général auprès de la DDTM afin d’autoriser les travaux.
U rencontre avec les Maires des communes concer-
nées par la première tranche de travaux.
U rédaction d’un CCTP avec groupement de comman-
d es en accord avec la communauté de communes
Vallées de l’orne et de l’odon.
U réunion avec les membres de la communauté de
communes Pays de Falaise afin de se mettre d’accord
sur la manière de procéder sur les cours d’eau limi-
trophes.
RCe Laize
U réunion en présence des elus, oFB, DDTM, CATer
et le propriétaire du château de Bretteville sur-Laize
pour échanger sur un projet de restauration de conti-
nuité écologique et rédaction d’un CCTP
U réflexion engagée avec la commune de Saint-
germain-le-Vasson afin de lancer un projet d’étude
sur l’ouvrage de la carrière de l’ancienne mine.
PPRe Traspy
U Prise de contact avec les propriétaires/exploitants
et rencontre sur le terrain.
U Plusieurs conventions signées pour les travaux
en 2024.
U étude prévue sur deux ouvrages (rCe).
PPRe Vingtbec
U Finitions des travaux de restauration et d’entre-
tien des cours d’eau.
U Construction d’un partenariat pour la prise en
charge des travaux de type rCe par la Fédération de
pêche du Calvados.
U Deux renaturations prévues aux travaux.
RCe Orne
U Travaux prévus sur l’année 2024 sur le site du Bô
et du Bas Bô.
U Conventions signées pour le début des travaux.
U rencontre avec les propriétaires concernés.
ADT
Technicien
bocage
Te
Technicien
bocage
Technicien
rivière orne
Technicien
rivière Laize 24
rénovation habitat
U Public destinataire : les ménages non éligibles aux aides ANAh
Demandes
rendez-vous en permanence
Visites sur chantier
Ménages accompagnés
Logements rénovés (estimation)
Distribués via le dispositif Chèque éco-énergie Normandie
Montant total des travaux réalisés (estimation)
226
25
14
217
130
27 000 €
2 795 000 €
espace Conseil FAIre France rénov’
Programme d'intérêt général pour l'amélioration de l'habitat
en 1 an, notre prestataire Biomasse Normandie a géré:
Transition et continuité écologique Organisation de 10 évènements
U évènement Marque employeur
U Job Dating N°2 à Thury-harcourt-le-hom
U Salon des Métiers N°1 à Thury-harcourt-le-hom
U remise de chèques Initiative Calvados à Bretteville-sur-Laize
U Visite d’entreprises sur Bretteville-sur-Laize
U organisation du green Tour à Thury-harcourt-le-hom, Saint-rémy-sur-orne et Bretteville-sur-Laize
U Matinale des entrepreneurs et des Chefs d’entreprise à Thury-harcourt-le-hom
U Visite d’entreprises sur Thury-harcourt-le-hom
U Petit Déjeuner d’entreprises N°1 à destination des entreprises des ZA de Bretteville-sur-Laize
U organisation d’un Café Business avec la CCI au Domaine de la Pommeraye
Communication
U Newsletters N°2, N°3 et N°4 sorties en 2023
U réalisation d’une plaquette marketing à destination des acteurs économiques du territoire
Autres actions
U Mise en place de permanences pour l’agence Adecco à Thury-harcourt-le-hom et Bretteville-sur-Laize U depuis le jeudi 20 avril 2023 et poursuite des permanences de Temporis à la Maison de Services.
U Inventaire des zones d’activités économiques du territoire
U rencontre de plus de 60 chefs d’entreprise - entrepreneurs
U groupe de travail sur les services à la personne pour identifier des actions à mener sur le territoire afin de valoriser ces métiers
U Suivi de la refonte des circuits de randonnée pédestre
U sur le territoire + création de 5 nouveaux circuits
U Suivi du lancement du projet d’un espace trail Suisse Normande
U avec CDC Pays de Falaise, Flers Agglo et du Val d’orne
U Lancement du projet
U d’un espace trail Suisse Normande
U Suivi du projet de grande traversée VTT
U en Normandie nommée Normand’epik
25
Attractivité du territoire
2023
Développement économique
Développement touristique
U Préparation de l’ouverture
U de trois boucles locales vélo
U Suivi de la réalisation du circuit
U patrimoine de Saint-germain-le-Vasson
U Suivi de l’étude tourisme
U auprès des socioprofessionnels
U Suivi de la refonte des circuits VTT
U sur le territoire prévue pour 2024
en lien avec l’office de tourisme
Appui aux entreprises locales en partenariat avec Initiative Calvados U 14 projets soutenus.
U 23 emplois directs créés ou maintenus (+ 64 % par rapport à 2022)
U 119 000 € de prêts d’honneur accordés (+ 43 % par rapport à 2022)
U 1 163 340 € mobilisés dans l’économie du territoire Interventions
des services techniques
2023
26
expert bâtiment
Désignation
Déploiement fibre,
visites poses et routes optiques / routeurs
Consultation, cahier des charges
et études (bâtiment voirie)
Travaux
voirie
Travaux investissement
en cours
Les petits
travaux
Sécurité
erP
Préparation de projets
et suivis de chantiers
Suivis DICT
avec schéma voirie en cours
Suivi
d’études
Interventions
et dépannages
organigramme de clés
pour 2 sites
Suivi production photovoltaïque
pour 5 sites
Détails
Sur 4 sites
8 dossiers
26 rendez-vous
école Paul Héroult, sanitaires école de Clécy,
école de Fresney-le-Puceux
escalier à l’école de Clécy, cheminement à l’école de Fresney-le-Puceux, sobriété énergétique bâtiments communautaires, sanitaires à l’école d’esson
3 commissions de sécurité
13 sites scolaires, piscine, ZA, PSLA, fibre, re ́ seaux,
voirie, 2 gymnases, 1 RPe, 1 MDS
187 DICT
Changement chaudières A.R.T.I.S.A.N., session de terrain école élémentaire Paul Héroult
ZA des Trois Cours, sobriété énergétique, photovoltaïque école de Saint-Rémy-sur-Orne
et école de Clécy, cuisine centrale de proximité
électricité, chauffage, photovoltaïque,
plomberie, informatique, téléphonie
Cuisine de proximité, école Paul Héroult
145 relevés 27
Interventions des services techniques
espaces verts et bâtiments
TOTAL
Heures effectuées
par le Responsable
technique
Heures effectuées
par les Agents service
espaces verts
Heures effectuées
par les Agents service
Bâtiments SITeS
école Barbery
école Bretteville-sur-Laize
école Cesny-les-Sources
école Clécy
école esson
école Fresney-le-Puceux
école gouvix
école grainville-Langannerie
école Thury-harcourt-le-hom
école Saint-germain-le-Vasson
école Saint-Laurent-de-Condel
école Saint-rémy-sur-orne
école Saint-Sylvain
Autres bâtiments
rPe
Maison de Services
Pôle de Santé
Cer France
office notarial
Déchetteries
Centre aquatique
Centre d’hébergement
La Tannerie
gymnase (Thury-harcourt-le-hom)
gymnase (Bretteville-sur-Laize)
gymnase (Saint-Sylvain)
Château ganne
office de tourisme
Communes
Festivités
Ancien Point P
rangement, entretien…
ZA / ZAC
Chemins
Administratif
réunions/rdv extérieurs
Formations
Préparation de salles
Déménagements de locaux
TOTAL
62,75
678,5
82,5
98,25
95,5
120
195,25
65
373
90,5
90,5
127
96,75
2,5
39
138,5
41,25
-
2
2 647,25
785,75
48,75
3
28
2,75
26
-
112,75
289,75
335,5
194,25
469
16,75
130,75
-
-
-
-
-
7 489
165,25
415
33,75
38,75
19,75
166,75
162,75
25,5
218,25
100
238
74,25
374,25
-
39,75
301,5
73
35,25
27,75
572,5
91,5
79,5
43,25
213,75
3,25
42,5
176,75
97,5
35,5
100,5
122,5
379,75
616,5
1 220
-
-
-
-
-
6 304,75
8,5
36,5
12,5
20,5
8,5
6
29,5
4,5
46,5
6,5
16,5
26
10,5
30
16,5
30,5
205,75
14
13
13
18,5
25,5
6 16,75
371
18
2
-
1 607
236,5
1130
128,75
157,5
123,75
292,75
387,5
95
637,75
197
345
227,25
481,5
2,5
78,75
470
130,75
35,25
29,75
3 250,25
1 083
142,25
46,25
241,75
19
81,5
176,75
228,75
325,25
436
342,25
848,75
633,25
1 350,75
616,75
371
18
2
0
15 400,75 Bilan des grandes actions
2023
n SPANC : poursuite des contrôles périodiques.
n PLuI : gestion de 4 contentieux.
n A.r.T.I.S.A.N. : poursuite du programme de plantation de haies (9 km)
n et lancement des Plan de gestion Durable des haies. eau : Poursuite des programmes PPre et rCe.
n Poursuite de la réflexion sur l’aménagement de la ZA des Trois Cours aux Moutiers-en-Cinglais :
n réalisation d’une étude flash en lien avec l’ePFN.
n Vente parcelle commerces et services ZA du Cingal à Bretteville-sur-Laize.
n etude création d’un circuit VTT Normand epik sur plusieurs collectivités orne/Calvados/Manche.
n Travail de refonte du site VTT FFC et de création d’un espace trail en lien
n avec les intercommunalités de Falaise, Flers et Val D’orne.
n randonnée pédestre : 5 nouvelles boucles sur Clécy, Combray, Saint-rémy-sur-orne et Thury-harcourt-le-hom.
n ouverture du circuit patrimoine à Saint-germain-le-Vasson sur le thème de la mine.
n Développement de la dynamique d’entreprises et emploi (job dating, salon des métiers, visites d’entreprises…).
Attractivité /
Développement
économique
et touristique
n habitat : Poursuite du PIg départemental.
n Mobilité : accompagnement de 9 communes dans la réalisation de 35 km d’itinéraires cyclables.
n Lancement d’une étude pour la mise en place d’une unité de granulation.
n Poursuite de la réflexion sur une stratégie collective pour le développement de l’éolien.
Transition
écologique
Aménagement
du territoire
n CNI/Passeports : Nouvel outil de prise de rDV en ligne.
n oM : Mise en place des extensions de Consignes de Tri et préparation du passage aux biodéchets pour 2024.
n oM : lancement par le SMICToM de la Bruyère de l’étude de gestion des déchets ménagers
n en lien avec la CCVoo.
Services
à la population
n Services techniques : lancement du projet de déménagement
n et installation sur le site des Trois Cours aux Moutiers-en-Cinglais.
n Programmation du projet de construction d’une cuisine de proximité
n sur le site des Trois Cours aux Moutiers-en-Cinglais.
Infrastructures
communautaires
n 4 km de voirie sur 13 communes.
n 97 tonnes d'enrobé à froid, 65 tonnes de PATA et 28 heures de balayage.
Voirie
n Poursuite du projet de restructuration du site scolaire Paul héroult à Thury-harcourt-le-hom.
n Lancement du programme NeFLe : notre école faisons la ensemble.
n étude projet de réaménagement du site scolaire de Fresney-le-Puceux.
n réalisation du cheminement sécurisé depuis le parking.
Scolaire /
Périscolaire
n Livraison du nouveau rPe les Coquelicots à gouvix. enfance Jeunesse
n Accompagnement de 11 projets culturels locaux. 2 concerts de l’école de musique. Culture
Par thématique
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