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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 10.06.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
-sur-orge
ÉDnPenE
Mesdames, Messieurs
SECRETARIAT GENERAL Les conseillers municipaux
Affaire suivie par :
Cécile CARBONNAU - Assistante de M. le Maire
Responsable du Secrétariat Général
T. 01 64 49 66 21 - c.carbonnau@mairie-longpont91.fr
N/Réf : CB/CS/CC
Objet : Convocation Conseil municipal du 10 juin 2026.
Longpont-sur-Orge, le vendredi 4 juin 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 10 juin 2026 à 20 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Longpont-sur-Orge
L'ordre du jour sera le suivant :
+ Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026.
+ Décisions du Maire prises par délégation de compétence.
+Point n°1 : Règlement intérieur du conseil municipal.
Rapporteur: Charlène BADINA
+Point n°2 : Désignation d'un représentant au sein de CLIC ORGESSONNE.
+Point n°3: Renouvellement des membres du Conseil d'Administration de l'EHPAD intercommunal de Charaintru.
Rapporteur: Silvia THIEBAULT
+Point n°4 : Composition du comité social territorial, maintien du paritarisme et recueil de l'avis séparé des représentants de l'employeur.
+Point n°5 : Organisation du temps de travail des agents durant les séjours Séniors et création d'une indemnité de nuitée.
+Point n°6 : Règlement budgétaire et financier.
+Point n°7 : Approbation du compte de gestion 2025.
+Point n°8 : Approbation du compte administratif 2025.
+Point n°9 : Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2025 du budget communal. +Point n°10: Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'acquisition
d'équipement pour la police municipale.
Rapporteur: Julie CANAL
+ Point n° 11 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme.
+ Point n°12 : Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable en 2027.
Rapporteur: Emilie GASPAR
+ Point n°18: Autorisation à signer les conventions intercommunales concernant les frais
d'écolage des élèves scolarisés en dispositif ULIS pour l'année scolaire 2026/2027.
Rapporteur : Rémi MARTEAU
+ Point n°14: Désignation d'un représentant auprès de la Fédération Européenne des Sites
Clunisiens.
Rapporteur: Elisabeth LOPES
+Questions diverses.
Vous trouverez en pièces jointes les notes de synthèse, projets de délibérations et annexes.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,