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Déliberation - DE 2025 053
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 053)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
DE
2025-053
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROBION
COMMUNE
DE ROBION
SÉANCE
du
11
décembre
2025
Arrondissement
d'APT
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
onze
décembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
le
04
décembre
2025,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
SINTES,
Maire.
Présents
:
Guy
HOAREAU,
Danielle
MARROU,
Marc
VALERO,
Monique
JOANNY,
Laurent
MARIANELLI,
Marie-José
SCHREIDER,
Gwénaël
LOUAISEL,
Marylise
GEORGEN,
Michel
NOUVEAU,
Alain
LARGERON,
Franck
STARON,
Florian
MOLLIEX,
Christine
NALLET,
Séverine
BERGERET,
Noël
STEBE,
Jean-Yves
RICHAUD,
Samuel
PAGNETTI,
Jean-Noël
JAUBERT,
Norbert
GUILLARME
Absents
excusés
:
Odile
MOUGEOT,
Marie-José
MONFRIN,
Bernard
BOUDOIRE,
Syndie
FABRE,
Olivia
HILAIRE,
Brigitte
MONTET,
Marine
GAUTHIER
Pouvoirs
de:
Odile
MOUGEOT
à
Danielle
MARROU,
Bernard
BOUDOIRE
à
Monique
JOANNY,
Syndie
FABRE
à
Patrick
SINTES,
Brigitte
MONTET
à Christine
NALLET
Secrétaire
de
séance
: Monique
JOANNY
7.5.3
- Association
”" ROBION
SPORT
AUTO
"
- Subvention
exceptionnelle
Rapporteur
: Monsieur
Marc
VALERO,
adjoint
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
Loi
du
2
Mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
les
instructions
budgétaires
et comptables
M57 ;
Compte
tenu
des
besoins
exprimés
par
l'Association
«
ROBION
SPORT
AUTO
»
qui
a
procédé
à
la remise
des
prix
des
jeux
de
boules
lors
de
la fête
votive
de
septembre
2025
;
Considérant
que
la
commune
entend
participer
à
la
vie
associative
de
cette
association
par
l'attribution
d'une
subvention
;
Il
vous
est
proposé
d'attribuer
à
l'Association
«
ROBION
SPORT
AUTO
»
une
subvention
exceptionnelle
de
420,00
€
pour
l’année
2025.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
(20
présents
+ 4
pouvoirs)
Vote
pour
l'année
2025
une
subvention
exceptionnelle
de
420,00
£
au
profit
de
l'association
«
ROBION
SPORT
AUTO». Dit
que
la
dépense
sera
prélevée
au
chapitre
65,
article
6574
du
budget
principal
2025.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
ROBION,
le 12
te
202E
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Le
Maire,
(084-218400992-20251212-AU_2025_053-DE)
Patrick
SINTES
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet :
12/12/2025)
La
secrétaire
de
sé
Monique
JOANNY
Il est
précisé
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune
ou
d'un
recours
po
r
éxcès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nimes
(16
av
Feuchères
—
CS
88010
—
30941
NIMES
Cedex
09
ou
par
l'application
«
télérecours
Citoyens
»
sur
le
site
internet www.
telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.
Acte publié le 12/12/2025