Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr definitif 10 2017
Compte-Rendu - cr definitif 05.11.2025
Compte-Rendu - cr definitif 28.01.2026
Compte-Rendu - cr definitif 26.02.2025
Compte-Rendu - cr definitif du cm 22 10 2015
Compte-Rendu - cr definitif 23 11 2022
Compte-Rendu - cr definitif 0329 2017
Compte-Rendu - cr definitif 27 10 2022
Compte-Rendu - cr definitif 17.12.2025 1
Compte-Rendu - cr definitif 05 2017
Compte-Rendu - cr definitif 14.05.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tomblaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr definitif 14.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1
COMMUNE DE TOMBLAINE
Meurthe et Moselle
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
Du 14 mai 2025 à 19h00
L’an deux mille vingt-cinq le quatorze mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de TOMBLAINE s’est réuni en salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Hervé FERON, Maire,
Etaient présents : Alexandre HUET, Denise GUNDELWEIN, Grégoire RUHLAND, Christiane DEFAUX, Sylvie KURT, Ralph LALLEMAND, Marcelle GUILLOT, Catherine RAMPONT, Philippe LUCE, Mireille DAFFARA, Denis HOELTER, Alex FERON, Hania HAMIDI, Stéphane BRABANT, Christiane ROL, Henri SCHMITZ, Jean-Pierre SALMON, Laurence GRAND, Salima SERANDOUR, Patrick LIBERT et Nadia NICOLAY
Etaient absents excusés :
Nazha AJEDDIG donne pouvoir à Alexandre HUET
Séverine BENOIST donne pouvoir à Denise GUNDELWEIN
Jean-Claude DUMAS donne pouvoir à Christiane DEFAUX
François PIERRON donne pouvoir à Ralph LALLEMAND
Emmanuel ROSINA
Dominique SAINT-EVE donne pouvoir à Hervé FERON
Secrétaire de séance : conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Inès IHADDADENE a été désignée en qualité de secrétaire de séance.
Vote du procès-verbal de la séance du 02 avril 2025 à l’unanimité
Le Maire présente les décisions adoptées en 2024.
La séance est ouverte à 19h07.
Délibération n°1-14/05/2025 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’ASSOCIATION GSAT
Le Conseil Municipal :
ATTRIBUE une subvention complémentaire de 2 000 € à l’association GSAT. Les crédits seront inscrits au BP 2025 à l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit privé ».
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°2-14/05/2025 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CEPA
Le Conseil Municipal :
ATTRIBUE une subvention 1 200 € à l’association CEPA.
Les crédits seront inscrits au BP 2025 à l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit privé ».
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°3-14/05/2025 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU SPORTIF DE HAUT NIVEAU WALLYS KHIRI
Le Conseil Municipal :
ATTRIBUE une subvention exceptionnelle de 2 500€ à l’association Rondade Salto en vue de soutenir l’accessibilité de Wallys KHIRI au sein du Pôle France de Gymnastique de Lyon,
Les crédits ont été inscrits au BP 2025 à l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux associations ».
Adopté à l’unanimité (Denis HOELTER, Président de l’Association ne participe pas au vote). 2
Délibération n°4-14/05/2025 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Le Conseil Municipal :
MODIFIE le tableau des effectifs
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°5-14/05/2025 – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT BUDGET DE LA VILLE AU BP 2025 - MODIFICATIF
Le Conseil Municipal :
AFFECTE 187 580.97 € à la section d’investissement au compte 1068 « Excédent de fonctionnement capitalisé » REPREND les résultats suivants : 862 176.88 € au compte de dépenses 001 "solde d’exécution de la section d’investissement reporté" et 494 924.47 € au compte de recettes 002 "résultat de fonctionnement reporté" du budget de l'exercice 2025.
Cette nouvelle délibération annule et remplace la délibération n° 08/04/2025 du 2 avril 2025
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°6-14/05/2025 – ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU BUDGET DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE
Le Conseil Municipal :
MODIFIE l’article 9 de la délibération du 20 décembre 2023 pour remplacer le montant « 0 € » par un montant de « 10 € » VALIDE les nouvelles annexes à compter du 15 mai 2025
PREVOIT et INSCRIT au budget les crédits correspondants
ATTRIBUE une subvention de fonctionnement au budget de la MSP d’un montant de 25 681.75 €
Adopté à l’unanimité.
La séance est levée à 19h45.
La Secrétaire de séance,
Inès IHADDADENE,