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Conseil Municipal - oj cm 2021 05 03
Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2021 05 03)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 27 Avril 2021,
Madame le Maire, Denise PRUD’HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION À
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE : LUNDI 03 MAI 2021
HEURE : 16H00
LIEU : SALLE DES FÊTES - Présence du public limitée à 15 personnes
ORDRE DU JOUR :
1. AFFAIRES FINANCIÈRES :
- Subventions aux associations 2021 — Liste complémentaire ;
-_ Approbation des conditions générales d'occupation du domaine public pour le stationnement d’une grue au port de Port-Blanc ;
2. SOCIÉTÉ PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT (SPLA) « LANNION TRÉGOR
AMENAGEMENT » : Modification de la composition du capital par la cession d'actions détenues par Lannion Trégor Communauté à la Commune de Kermaria-Sulard
3. CONTRUCTION D'UN CABINET PARAMÉDICAL : Cession d'une portion de la parcelle AD 466 -— rue des Korrigans
4. SÉCURISATION DU CARREFOUR DE LA RUE DE PEN CREC'H ET DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE RD 31 : Demande de subvention au titre des amendes de police
5. PERSONNEL : Actualisation du tableau des effectifs
6. VIE MUNICIPALE: Mise en place d'une commission thématique « Culture — Communication » et désignation de ses membres
7. MISE EN ŒUVRE DE L’APPLICATION MOBILE « IntraMuros » : Approbation et autorisation de signature du contrat d'adhésion et de maintenance
8. ADHÉSION AU SERVICE DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉE : Approbation et autorisation de signature de la convention
9. QUESTIONS DIVERSES
Pour le Maire empêché
et par obligation,
L’Adjointe déléguée,
mr —
MAIRIE — 10, place de l’église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr