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Compte-Rendu - SKM C25821122008350
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SKM C25821122008350)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Département du BAS-RHIN COMMUNE de TRAENHEIM
Canton de SAVERNE
Arrondissement de MOLSHEIM
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 À LA
Conseillers présents : 13
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 08 novembre 2021 ouverte à 20h05
Convocation remise le 28 octobre 2021
Sous la présidence de M. Gérard STROHMENGER, Maire
Membres présents :
Mmes Constance COUTURE, Viviane FRITSCH-TREBUS, Sabrina LEHN, Nathalie WOLFF, MM. Frédéric BASTIAN, Jean DREYFUSS, Jean-Renaud KLEIN, Arnaud MERLIN, Nathan MULLER, Joël REISZ, Jean-Yves STOLLESTEINER, David WETTERWALD
Membres absents excusés : MME Heïke ROTHGERBER, M. Cyrille MEYER
Membres absents non excusés : -
Délégations de pouvoir : 2
Secrétaire de séance : M. Jean-Renaud KLEIN
M. Le Maire souhaite ajouter un point supplémentaire :
OBJET 8 : VIDEOSURVEILLANCE / EXTINCTEURS
ORDRE DU JOUR
OBJET 1 : APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2021
OBJET 2 : URBANISME
OBJET 3 : DEMATERIALISATION DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME
OBJET 4 : ATTRIBUTION NUMERO DE RUE
OBJET 5 : SELECTOM - VENTE DE BACS (TRD
OBJET 6 : CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
OBJET 7 : FETE DES ANCIENS
OBJET 8 : VIDEOSURVEILLANCE / EXTINCTEURS
DIVERS :
- __Vœux 2022 OBJET 1 : APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2021
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance du 04 octobre 2021.
OBJET 2 : URBANISME
Le projet de pose d'une barrière (chemin rural dans le prolongement de la rue de Molsheim) a été approuvé à l'unanimité par l'ensemble des membres du Conseil Municipal présents : mise en place d'une barrière tournante + potelet.
M. David WETTERWALD, Chargé de l'urbanisme se tiendra à la disposition des concitoyens tous les
mardis à partir de 17h30 sur rendez-vous.
OBJET 3 : DEMATERIALISATION DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME
Depuis 2016, de nombreuses démarches administratives sont proposées en ligne, permettant aux usagers d’accéder au service public de manière rapide et simplifiée, avec les mêmes garanties de réception et de prise
en compte de leur dossier. C’est le principe de saisine par voie électronique (SVE).
Au 1% janvier 2022, la SVE s’appliquera aux demandes d’autorisations d’urbanisme (Permis de construire, d’aménager et de démolir, déclaration préalable et certificat d’urbanisme) avec la capacité pour
toutes les communes de recevoir les demandes sous forme dématérialisée.
Dans le Bas-Rhin, ce sont 462 communes, dont Traenheim qui sont accompagnées par l’ATIP (l’Agence Territoriale d'Ingénierie Publique) pour mettre en place la dématérialisation des demandes d’autorisations d’urbanisme et proposer un téléservice performant au profit des particuliers comme des professionnels.
Grâce à la dématérialisation, le demandeur peut saisir et déposer toutes les pièces d’un dossier directement en ligne, à tout moment dans le cadre d’une démarche simplifiée. Plus besoin d’imprimer les demandes en de multiples exemplaires, d’envoyer des plis en recommandé avec accusé de réception ou de se déplacer aux horaires d’ouverture de la mairie : en déposant en ligne, il réalisera des économies de papier, de frais d’envoi et de temps. Il pourra également suivre en ligne l’avancement du traitement de sa demande, accéder aux courriers de la mairie, etc. Une fois déposée, la demande sera instruite de façon
dématérialisée pour assurer plus de fluidité et de réactivité dans son traitement.
OBJET 4 : ATTRIBUTION NUMERO DE RUE
Attribution numéro de rue : 20
Rue du Clocher : Parcelles 01 / 120-122
- M. Maxime LE GAC
Vote POUR à l'unanimité
OBJET 5 : SELECTOM -— VENTE DE BACS (TRI)
Nouveau bac proposé aux concitoyens : bac bleu à couvercle jaune
Nous avons à ce jour plus d'une trentaine de demande, suite à une diffusion dans l'avis communal du mois d'octobre dernier. Le bac sera proposé pour la somme de 38€ comme pour le bac bleu pour le tri.
Vote POUR à l'unanimité OBJET 6 : CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
La cérémonie du 11 Novembre débute à 16 heures sur le parvis du temple protestant.
En amont : rendez-vous à 15 heures à la salle communale pour la mise en place (tables, chaises.)
OBJET 7 : FETE DES ANCIENS
Organisation : 9 heures rendez-vous à la salle pour la mise en place.
Choix du menu : le restaurant Le Loejelgtücker proposera 3 choix de menus courant semaine 46 Cadeaux pour les ainés : Thérèse Strohmenger s'occupe de l'achat des cadeaux pour les + de 75 ans et pour l'ensemble des invités.
OBJET 8 : VIDEOSURVEILLANCE / EXTINCTEURS
- Vidéosurveillance :
Dossier pris en charge par F. BASTIAN : 2 sociétés ont été consultées, Sociétés MILEX et EVEREST. Le comparatif n'a pas pu être présenté au Conseil Municipal, le devis de Everest arrivé ce jour.
Dossier reporté à une prochaine séance du Conseil Municipal.
- Extincteurs :
M. Le Maire propose de faire une campagne auprès des concitoyens pour un achat groupé d'extincteurs. Une
annonce sera faite dans un prochain avis communal.
DIVERS :
- Vœux 2022 : 15 janvier 2022 |
- Proposition d'un voyage à Paris pour l'ensemble du Conseil Municipal avec leur conjoint : voir pour une date qui peut convenir à tous.
- Périscolaire à BERGBIETEN :
5 communes concernées : Bergbieten, Balbronn, Traenheim, Dangolsheim, Flexbourg. - _ DNT 2021 : en bonne voie. La parution est prévue pour le 15 février.
Fin de séance : 22 heures
Délibération certifiée exécutoire en vertu de sa transmission
à la Sous-Préfecture
\J Le Maire :
Gérard MENGER Les Conseillers Municipaux :
M. Frédéric BASTIAN : M. Nathan MULLER :
Mme Constance COUTURE : M. Cyrille MEYER : Absent
M. Jean DREYFUSS : M. Joël REISZ :
Mme Viviane FRITSCH-TREBUS : Mme Heike ROTHGERBER : Absente
M. Jean-Renaud KLEIN : M. Jean-Yves STOLLESTEINER :
Mme Sabrina LEHN : M. David WETTERWALD :
M. Arnaud MERLIN : Mme Nathalie WOLFF :